V.Dalloz,p.35, 2, 93; 36, j

constatés dans le jugement ou l'arrêt ; d'un autre côté, sauf le cas de renonciation, le principe posé dans l'art. 1 587 est conforme à l'équité, aux usages et à l'intérêt du commerce (V. suprà, n^ 154). Il régit donc également la vente commerciale et la vente civile, lorsqu'on traite d'une chose présente ou réputée présente (1).

Dans l'espèce dont il s'agit, la Cour suprême a rejeté le pourvoi de Tacheteur par trois motifs qui se résument ainsi :

En droit ^Vbxï. 1587 n'intéressantpas l'ordre public, il est permis d'y déroger par des conventions particulières;

Yâ-t-on dérogé? c'est ce que la Cour d'appel seule avait le droit de reconnaître et d'apprécier ;

En fait , elle a reconnu et déclaré que la vente était parfaits dès le jour du traité ;

En ordonnant l'exécution du contrat, elle n'a donc violé ni l'art. 1 587 , ni aucune autre disposition de la loi (2).

Il n'y a rien à objecter contre une pareille décision.

(i) Quaud l'acheteur ne renonce point à la dégustation, le vin yendu est un corps incertain, tant qu'il n'a pas été goûté et agréé (V. sMjofà, n° 19). Le cas est exactement analogue à celui d'une chose achetée à la mesure, au compte ou au poids. Dès que cette chose est comptée, pesée ou mesurée, elle devient un corps certain, et la vente est parfaite. Il en est de même dès que le vin est dégusté et agréé, à moins qu'on ne l'ait aussi acheté à la mesure. Dans ce dernier cas, la vente est bien obligatoire utrinqué après la dégustation et l'agrément ; mais, sous le rapport des risques, elle ne sera p arfaite qu'après le mesurage.

Autre parité : le comptage, le pesage et le mesurage se confondent avec la livraison (V. siiprà, n° i22, note). 11 en est encore ainsi de la dégustation et de l'agrément.

(2) G^estence sens que le savant arrêtistea rédigé le sommaire de la notice de l'arrêt de la Cour de cassation, lequel est du 29 mars 1836, au rapport de M. Zangiacomi.

Autre espèce : j'entre dans le chaîx de Jaôqueà» et je lui achète, à prix convenu , deux pipes d'eau-dé-vie de Cognac, de celles que ce chaix renferme en plus grand nombre. Cette vente est faite à la fois au goût et au compte, et la réserve d'essai sous-entendue de plein, droit. Cependant si, sans goûter l'eau-de-vie, j'appose mon estaint)ille ou ma marque sur les deux fûts en si^ne d'appropriement, ïa vente dont il ne tenait qtfà moi d'émpécher la perfection ou d'opérer la résolution, est devenue parfaite et.n*est plus résoluble par ma seule volonté ; car il m'était libie de ne pas goûter les spiritueux, et de m'en fier à Téloge que Jacques m'en avait fait. Cette marque implique de ma part une triple opération : j'ai renoncé à déguster, cbiûpté et individualisé la chose, et pris livraison. Tout est donc consommé, et cette chose à mes risques (1), àusjsi bîèh que si j'avais pris du blé sans le mesurer, ou des fûts vides sans les compter.

Que si^ après accord fait sur la chose. et le prix, je marque les deux pièces ayec de la craie sauf à les déguster plus tard, mais sans déterminer un temps ;. de telles marques n'ayant d'autre objet que de rpe faire recohnîître .les deux pièces qui m'ont été indiquées par Jacques pour être celles qu'il croit les meilleures parmîles auùrespipèâ de même eau-de-vie et de même prix, tont que ië n^çnî^^

^' (0 l^ousveTrmis plus tard cfné la marq\ied(im'îfy'k|rftéiîtif^tïtà la tradition. Cette marque une fois apposée! du- bdi^sèfiteiàd'ât- idu vendeur, celui-ci n'est plus que dépositaire avec droit de rétenUon. , C'est cei.que décide avec raison le Code espagnoL dont l'arf. 367, §i, ne met là chose aux rîsqùeà du vendeur que quand' ôHrf n'est pas marquée ou rommée par Vaicheieurt 'Ciàxnék^ fdiem tèfatda ci^l'^ M ^M^to ci^lo-y detmnina^ çofLlmatcasy f^fçNb^r^des si- ,;£Bes) distintms de ^xfi^ntidcé qyie eviten m (m^u$pn.cm.Qftff&del mimo'geiim. ' - '- '" ' '' ' '' '■ *•*' ' '^'' •'•^•^'•' i" •

DES ACHATS ET VENTES. 32o

pas l'eçjsai^ elles sont aux risques du vendeur ; et, si nous avons déterminé un délai , elles sont encore à ses risques pendant tout ce déjai, à l'expiration duquel il redevient le maître àe disposer de sa chose.

. : ..fôQ, -— Mais, sans renoncer au droit de déguster, j'en peux confier l'exercice à un tiers, ou le commettre au Vendeur lui-même. L'achat est donc irrévocable si, m'en jTappprtant au goût de Jacques, je l'ai chargé de goûter les dpux pièces avec pouvoir de les agréer, s'il y avait lieu, ,et qu'il les ^it goûtées, puis marquées pour mon compte. te choix qu'il a fait est l'exécution d'un mandat que je lui ^^.dpnné. ; ,

,. C'est pourquoi je ne suis ni chargé des risques, ni tenu

de. prendre la chose qu'autant qu'elle se trouve loyale et

^xmrçhande^ parce que, hors la vente à toutes chances.

c'est là une condition sous laquelle tout acheteur est censé

^ contracta, et que l'obligation de tout mandataire est d^exë-

cuter fe mandat secundùm mentem mandantis.

Remarquez encore que, dans ce cas, Taction que j'ai

cpntre Jacques n'est pas, strictement parlant , l'action ex

^mflifofc'ept l'action ex mandato. Cela est si vrai qiie,

quand je charge un tiers de faire la dégustation, et qu'il

"Ja^rée de la marchandise qui n'est pas de recette , je n'ai

" d'action que contre ce tiers, parce que, agréer la chose

après l'avoir goûtée, c'est la reconnaître loyale et mar-

;. cY^ùdy^i q^'après.un tel aveu, l'on n'est plus reçu à dire

;; qu'eller ne l'était pas.

:\' ïè;î*'— Arrivons- à la venté à l'essai des eCfets mbbjv\Jierspropi\ementdit&.. i

- - - Coràme le i$eng du goût n'entre jamais pour rien dans ^ 'répVéïivedë'ëëssortés de Choses, le principe qu^ en régit

la vente est celui que nous avons posésuprd, n" 150, d'après lequel, quand la chose est présente et n'est pas de celles qu'on est dans l'usage de goûter avant d'en faire l'achat, la réserve d'essai ne se sous-entend point.

Par suite de ce principe, lorsque, traitant avec vous à Nantes où est votre bateau à vapeur la Loire, je l'achète au prix de 60,000 fr., sans m'en réserver l'essai, v. g*, dans un voyage à Angers et retour, je commets peut-être une grave imprudence ; mais je ne puis pas plus résoudre , arbitrairement mon obligation que vous la Vôtre. Jdguod veniit , gualecumque sit emptum venditum est. La vente est pure, et le navire à mes risques, bien que non livré. H ne serait aux vôtres que si vous étiez en demeure d'en faire la délivrance : Statim atque perfecta emptio est^ p^riculum omne ad emptorem pertinet, si modà venditor non fuerit in mord tradendi (Faber, Ration., t. 5, p. 372» col. 1).

Mais l'essai peut être stipulé, et alors :

Si j'achète le bateau simplement à V essai, sans n®^ dire de plus, la condition tacite étant la condition suspensive et potestative si resplacuerit , la perte totale ou la détérioration survenue, pendante conditione, est à votre compte, à moins que, accomplissant la condition, je ne veuille prendre ou garder le bateau détérioré , auquel cas je le garde ou le prends, sans diminution du prix.

Que si je stipule en ces termes ou en termes équivalents : « J'achète votre bateauà vapeur /«Lo/r^ 60,000 fr.» « à condition que je l'aurai à l'essai durant quinze jours 9 pendant lesquels je pourrai vous le rendre, s'il ne me « convient pas ; » la vente est encore inconditionnelle. Seulement je puis la résoudre intrà dies experimenti. C'est l'espèce de la loi Siquid, rapportée suprà, nM41. Le bateau périra donc pour mon compte, s'il vient à périr tota-

lement et fortuitement, avant ou pendant le temps d'essai, et même dans le cours de l'essai, pourvu qu'il ne périsse point par son vice propre (V. infrà, n* 184). Mais, si la chose est simplement détériorée, et que je veuille résoudre l'obligation, la détérioration vous regarde,

La raison pour laquelle je supporte la perte, periculum p^emptionisj c'est que vous n'avez contracté l'obligation de rendre le prix, ou de me décharger du prix, que si la chose vous était rendue ;

Et ce qui fait que vous supportez le déchet, c'est que je n'ai pas pris l'engagement de vous la rendre telle que vous me l'avez livrée, mais telle qu'elle existerait au moment de la résolution.

i 62. — Il est cependant un cas où je serais tenu de la perte et de la détérioration indistinctement : c'est si je n'avais pas résolu l'obligation et rendu la chose dans le délai convenu. Le temps expiré, emptoris est omne periculum. Nul besoin de mise en demeure. Le terme est fatal, et cela est fondé en raison ; car on ne peut raisonnablement pas vous imposer l'obligation de constituer quelqu'un en demeure d'exercer un droit facultatif qui lui est propre. C'est sur ce principe de bon sens qu'est fondé l'art. 1661 iuCode civil, d'après lequel, dans l'espèce d'une vente ivec faculté de rachat, « le terme fixé est de rigueur, et « ne peut être prolongé parle juge. » Or, il est impossible l'imaginer une analogie plus exacte que celle qui existe îutre la faculté stipulée par l'acheteur de rendre la chose ît de reprendre le prix, et la faculté stipulée par le ven- Icur de rendre le prix et de reprendre la chose.

On n'examinerait même pas si quelque cas fortuit m'au- •ait empêché de faire connaître la volonté que j'ai pu avoir le résoudre mon achat. En général, il est vrai, le cas

328 DROIT COMMEKCIAU. .

fortuit décharge le débiteur d'une obligation.de donner bu de faire ; mais il n'empêchie point la piéreraptiQU d'upç, faculté dont l'exercice n'était permis gu^ dans un temps qui n'est plus. .

Mais qidd jurisj lorsque, a,vant l'expiration du délai, je déclare résoudre l'obligation, sans pouvoir rendre Ja chose par suite d'un cas fortuit qui nû'en. empêche, v. £., parce que l'autorité publique a requis le bateau pour les besoins de l'armée? , ; ,;

En s' appuyant sur un principe que M. ToulUer enseigne, t. 6, n" 554, on pourrait dire que vous ayjsz cpn^nti à me donner la faculté de résoudre le contrat à çonJitipii que la chose vous fût rendue, et non pas ^i f'epouvffjis vous rendre cette chose. Mais ce n'est. point. là., un pi^cipe ^.bsolu. Il faut distinguer : .: . • ;

Mon droit est éteint, sans nul doutei, si je. nç. prpuvç pas que le bateau eût été requis entre vos mains tout ausâ bien qu'il l'a été entre les miennes. Mais, si je £pLi3 cette preuve, il me suffit de vous notifier que je remets le bateau à votre dispositipn. La chose étan,t là ,011 elle ^ait si vous ne l'eussiez pas vendue, quel jto.rt peut ypus çau-sér Je non-acçomplissemçnt de la condition in forvi4,^^ ci/icâ? C'est sur ce. principe d'équité. ^naturelle qu'est fonjié l'art. .1302. du .Cpde civil, s^ivanV.Jequel,.v*.lQi^

« même que le débiteur est efldpi^Çurç» J^t s'il n^ s'.çstfi^ [^ chargé dos cas fç(f;tuits,^ l'c^ligatio^, e^t él^iq|^,.(]ûuas..le

« cas où la^choj^e.fift é^dpment p^r^e jçl^ez je^.cjré^^

« si dlp^Uu eût.été livréi?, » L'aqaJogiç §$t.fr?,ppan^^^^ ...

f Joui ce. qui vient d'être dit, reçoit .iapplica^^ qu'ona trist[té^Qus,la fîp.nditi^^ "et quMU^^è^^^ Çfi,s,S}|jei^:^ux

variations du cpu|:s^^ ^^e tfirme:.ps)t,,çgc^^^^

expiration laisse irrévocablement la chose aux risques de

ràchèteur qid'fen est devenu propriétaire încommutable, p*âi^cè qu'il est de principe qu'une condition défaillie ne seVéfaMîtpàs : Conditio semèl defecta non ampliùs restauratur.

Pour' lé cas où la convention n'aurait pas fixé de tèrine, et quel que soit le caractère de la condition potéstatîve, V. suprà, n* 142.

163. —Ces mêmes principes sont encore applicables à la venté de denrées sujettes aux variations du cours, Iôrs'q[ue Tachetèur en stipule la vue et Tessai pendant un temps plus ioiig que le délai d'usage dont il est parlé st^rây W 148, ùsaçe auquel la convention peut déroger : vJ g\\ quand je vous vends, à raison de tant les 1 00 kilog. , une barrique de sucre de la Guadeloupe, marquée A, C, à condition que vous pourrez me la rendre pendant quinze Jours, sidùpiicuerit^ cas qui doit être fort rare, si jamais ïl s*ést réalisé.

~ ^84.' — Mais un cas assez fréquent est celui d'un détliteur qui, vendant sa chose au créancier pour sûreté de la créance, se réserve de résoudre le marché pendant un Ssëtteîn temps.' Quand cette simulation n'est pas faîte in 'j^àùdepii^édiiomrn, rengagement est valable, car il est gj^iément" permis de vendre sa chose, et de la donner en Viah^îsseifaèïit r Simulàtio licita est de conîractu licito ad icAki^àciiimlidtum{(yb:^ 12). La vente

étant âôfevalableiinènt conlîractée sous une condition résplùtoit^é," lè créàncrer répond du risque, à moins que la sllpiilaïiW îi'éh ait chafgé le vendeur, où que celui-ci ii'àSmë ^ hîieày reprenàrô sa cîiosé * dëié'ribrée, auquel cas ïl la irëprénd sàtis dîrainùtïôri de sa dette. ' '

165. — Au reste, que la condition résolutoire soit ca.— suelle ou potestative, et qu'elle soit stipulée au profit du vendeur ou au profit de l'acheteur, celui-ci n'en garde pas moins tous les fruits que la chose a pu rapporter jusqu'a.u moment de la résolution. « Dans le cas de la condition «résolutoire, dit Furgole (1), l'acheteur denieurepro-

. « priétaire, pendente conditione. Les fruits lui appartien-

« nent, et le risque ou la perte par cas fortuit doivent être

« par lui supportés. Peu importe que la condition sait

« expresse ou qu'elle soit seulement tacite et sous-entea-

« due. Elle produit toujours le même effet. » (V. aussi»

suprà^ n* 148.) De son côté, le vendeur jouit du prix, si

le prix est payé. Au cas contraire , si l'achat est conx^

mercial, et le vendeur commerçant, celui-ci a droit mf-

intérêts, alors même que la chose n'est pas de nature *-

produire des fruits.

166. — Lorsque des effets mobiliers, proprement dits^ ont été vendus et livrés simplement à P essai, c'est^à-dir^ sous la condition suspensive purement potestative si re^ placuerit, tout le risque est pour le vendeur, si ce n'est que l'acheteur à qui la chose ne convient pas ne Tait poia*' rendue à temps (V. le n° 162), ou qu'il ne se trouve autrement en faute, v. g. , s'il a commis quelque impra^ — dence, ou quelque maladresse dans l'essai.

167. — Enfin quand une chose vendue à l'essai soixs l'une des deux conditions purement potestatives n'a psts été livrée, et qu'il y a demeure^ il faut distinguer :

Si le retardataire est le vendeur, quel que soit le-carac- , tère de la condition, il supporte la détérioration et U 1

(1) Chap. 7, sect. 4, n°« 154 et 155.

perte. C'est le cas d'appliquer, dans toute son étendue^ cette règle de Faber : Primas ac prœcipuus morœ effecius ille est^ ut transférât omiie jmiculum in moratorem. W pourra même, selon les circonstances, devoir des dommages-intérêts, principalement si l'achat est contracté I sous la condition résolutoire, laquelle fait présumer, plus V îiie la condition suspensive, la persuasion de l'acheteur I Çtte la chose devait être à sa convenance.

Lorsque le retard est imputable à l'acheteur, et qu'il

' û^ Contracté sous la condition résolutoire, il répond aussi

des risques de toute nature; car, dès que le contrat est

' Pa.rfait, et que le vendeur n'est pas en demeure, res périt

^^ fit deterior damno emptoris.

Mais, si l'achat est convenu sous la condition suspensive, l'acheteur en retard de se livrer ne doit rien, pas ^êïtie par forme de dommages-intérêts. Cette demeure ^^ produit d'autre effet que celui de rendre au vendeur la Ki>re disposition de sa chose (V. suprà^ n° 155).

I-i'événement de la condition potestative rétroagit-il au J^^^* du marché, et y a-t-il lieu, dans ce cas, à quelque "^tînction entre la condition suspensive et la condition résolutoire ? (V. le chap. De la revendication. )

^ 68. — Deuxième hypothèse. — De la chose vendue pré- ^^^^e (a la vista) déterminée par son espèce et par des ^^^lités spéciales.

Xjn principe général régit cette vente :

* Lorsque, outre l'espèce, la convention détermine la

* Qualité, l'achat est présumé fait sous une condition su^-

^^ensive^ tant qu'il n'est pas reconnu par l'acheteur, ou

• * ^véré, s'il le conteste, que la marchandise est de Tespècc

"^ ^t de la qualité convenues.»

Pour développer ce principe et le mettre en application,

332 DROIT COMMKAGIAU ,0

il suffit de modifier comme suit les trois exemples {xrppo? sées ci-<lessus, n""* 150, 155, 161, et dains lesquels ja chose n'est désignée que par son espèce. , , n

Si donc j'ai stipulé : ^

De Jacques, de Tindigo d' une belle couleur, bleue ,ti;^ rant sur le violet fin^ nageant sur Teau, s'ef^flwims^ptia^ feu, etc.....; , j ,. -^j

De vous, un bateau à vapeur de la force de vingt*ç|i^ chevaux, doublé de tel cuivre, qui fasse ^n voyage d'allçf en tant d'heures, celui de retour danstel aatreespaçqde temps, etc.;

De Salonion, du vin clair^ sans goût de teiToir» d'ip couleur nette et assurée, sans trop dp liqueur^eto»,,*; ;;;>;«

Alors, la chose étant déterminée, nonpasseuleiQentP!? son espèce, mais aussi par des qualités spéciajes; iiD(Si achat n'est pas fait sous la condition vague, suspensive Ht potestative:^ï.r^^/>^;ct/m/, ce dont nul autre que mç^^ peut être juge; noaissous la condition silacAqse.eêit/teUe çu^ elle, in' est promise f c'est-àrdire sous une conditioiï suspensive casuelle, dont l'événement ^ s'il arrive, rétip^girft au jour même du marché. Le sort de la venta, ne dj^p^nd donc pas de ma volonté^ mais d'une vérification futiW dont le résultat est quant à présent inoertaio, Posâiblfii sans doute^ que je conteste à bon droit contre la ptéteih tion» ^ g* 9 de Salômon, la conformité de son vin<AV!0C mes stipulations ; mais\ni lui ni moi ne vi4ero]^ le d^bit. Des experts exanoineront, et quand le juge aura hoakologoé leur n^port, les détériorations interniédiairea^ etjles^m- - ques subséquents seront à mon compte^ :sljai condition s'e$t /ftcconrpliei.et, dans le cas contraire, au coinpte deSâJ^op^p. ., La raison, de <îeci o^t de toute éV|id«nîce,:Çpn.4raoteFfaohat d'upe<çhose dont op spécifie la qu^it^,'c'ei^.prendre l!(Mig«itioa dçs'en livreTr pourvu qu'elle ait o^ttequ^it^i

et, par suite, abdiquer le droit d'un refus arbitraire ^V. iw(p., tt* 38f in fine): L'essai n'aura donc d'autre but que de s'assurer de la conformité. Or, si des tiers ne sont pas aptes à décider que la saveur de tel vin est à mon goût piersonner, la marche de tel bateau, l'allure de tel cheval à ma rànvenance particulière , ils sont très-compétents pour déclarer que le vin a tant de feuilles, le bateau telle biarche^ le cheval tel âge et telle allure ; en un mot, pour èODsibater quàle est quod venditum est.

'^^ Gte faits existent bien dès à présent, mais je ne les connaîtrai qu'au moyen de l'épreuve. Jusqu'à ce temps, à mibri égard surtout, ils seront incertains. L'achat étant donc conditionnel (V. sujrrà^ n* 21), et conséquemment W' veille imparfaite^ la perte et la détérioration regardât te vendeur depuis l'instant du contrat jusqu'au jour ^e la tradition, qui est en général celui de l'essai par le Yëdtiltat duquel la condition s'accomplit ou défaille. "N(wis disons w général^ car, si la marchandise a été Htrôe mm colis , en ballots ou sous enveloppe empêchant -lÉPèi* ftdrë sur-lie-champ la vérification et l'essai, l'ache- ■leu* peut encore réclamer, pendant un délai laissé à l'ar- Wtttlge'Ai' juge, contre le défaut de conformité, pourvu qil*it pfouve que les défectuosités sont de telle nature -^^oHqs n'ont pu survenir dans son magasin, ni par cas :foituit;iii par éa fraude' ou sa faute* G*e5it ce qui sera plus -kidptenietit expliqué au chapitre De la délivrance, -f f Au>!*edte, tout en slipulaift^ des qualités spéciales, Pâ- -ièJhetddfn^etipietrtpad. moins contracter expressément sous îltt coftdifimi résolulblre' casuelle négative de ces mêmes qwrtîtjô^î' i);^ y^ votre bateau à vapeur ttwrw';?

-^' Wf, à Ifc'whdîti^n que je poiirrat vous te rendre s'il ne ^^'fl^'piÉstelm^^ m 'iéi remps.V.^\^ ceë^ 2B'piêcé8 èsï^prirfirbfei^,*! tel prî*, inââs l'achat ^rârésôtaiVA^TÏ^

« portent pas tant de degrés. » Quand le marché est ainsi fait, le sort des risques se règle comme il est dit mprà^ n" 1 52. A ce point de vue, nulle différence entre la concfr tion résolutoire casuelle et la condition résolutoire potestative.

Mais deux disparités essentielles et caractéristiques distinguent, quant à l'effet, la condition suspensive potestar tive tacitement inhérente à la simple réserve d'essai, et la condition suspensive casuelle qu'implique la stipulation de qualités spéciales.

Au premier cas, le refus fait par l'acheteur de se livret de la chose à essayer n'a d'autre résultat que d'en i:endr^ au vendeur là libre disposition (V. sup.^ nM55).

Dans le second cas, le retard injuste de prendre livraison impose au retardataire la responsabilité des risquent et confère au vendeur le choix de deux actions dont il es' traité au chapitre De la demeure.

Dans le premier cas, il est au choix de l'acheteur qui £ reçu la tradition de garder la chose ou de la rendre danÉ le délai convenu.

Au second cas, la chose une fois acceptée, en général j comme on vient de le dire, la condition est accomplie, el l'achat irrévocable, sauf le vice rédhibitoire.

Sous tous autres rapports, particulièrement sous le rapport des risques, objet unique de la loi de ÏPaul , plus de différence, quand la chose est présente , entre la réserve d'essai proprement dit, et la stipulation de qualitée spéciales; et l'on ne saurait trop admirer le jurisconsulte dont la profonde perspicacité a pu, par un seul mot {quale)^ signaler toutes les hypothèses qui se rapportent à la qualité, stipulée ou non, de la chose vendue.