Lorsque l'acheteur poursuit Texécution du marché, au

lieu d'en demander la résolution, conmient il agit en justice; autorisation de se remplacer au prix du cours, condamnation au payement de la différence s'il en existe; le vendeur ne peut résoudre l'engagement en offrant des dommages-intérêts; l'acheteur optant pour l'exécution, dès que cette exécution est possible, la marchandise doit lui être livrée ; cette exécution forcée est très-juste ; la raison s'en tire du but do la vente et d une double cause des dommages-intérêts du créancier.

; Espèce pour faire comprendre le }iLste résultat dé cette

'■■ exécution, et la différence des.deux causes des dommages-intérêts; application des principes ci-dessus à

)j la cause rapportée suprà, et jugée par le tribunal de

' Marseille.

• Pourquoi Tacheteur, une fois qu^il a formulé sa demande,

- ne peut plus varier.

; Ce que le juge ordonne lorsqu'il autorise l'acheteur à exécuter la vente aux dépens du vendeur ; ce que comprend

V ; la condamnation prononcée contre celui-ci.

4 'Ce que< doit faire Tacheteur, quand la marchandise n'a pas tie cours établi, ou quand il prévoit qu'il ne pourra se

• remplacer sur place ; ce que le juge ordonne quelquefois '.''■ en pareille circonstance ; trois modes de liquidation de

• dommages-intérêts, dont le juge fait choix suivant la nature de l'affaire.

C ^La chose vendue étant un corps certain en la possession '"du vendeur, Tacheteor peut obtenir jugement exécutoire r-imnu militari; incident qui peut se présenter en ce cas ; solution de la difficulté ; môme solution si, au lieu ' de l'exécution, Tacheteureût demandé Ja résolution du : ; contrat.

i-ii Résumé : dans la demeure régulière, pour savoir si le vendeur doit des dommages-intérêts et en quelle quotité, le point de départ est le prix conventionnel; si, sommé b de livrer, il livre sur-le-champ, nuls dommages -inté- '. rets; s'il relarde, option de l'acheteur d'exécuter ou de résoudre le contrat; l'exécution aux frais dii veiideur estelle autorisée? dommages-intérêts dus pour inexécution , î au terme convenu ou au temps de la sommation, suivant ''-.■ qu'à l'une ou l'autre époque la chose valait plus que le prix conventionnel, et quant au r-emplacement, la baisse profite et la hausse préjudicie au vendeur ; si l'acheteur se fait hvrer manu militarile corps cei'tain vendu, il le J" prend 4âns lei même état qu'au jour de la d^ivrance, ! ' sous la déduction de ses frais; à son compte les détériO' rations fortuites- antérieures à la sommation ; à charge «du vendeur les détériorations survenues depuis sa de- ^ meure; lorsque Facheteur s'en tient à la résolution, et

que le prix du contrat est supérieur au prix du jour de la délivrance, son indemnité consiste à laisser la marchandise au vendeur ; s'il y a une différence en plus, celui-ci la supporte; conclusion finale : à qui profite la hausse ou la baisse, suivant que le contrat est exécuté ou résolu?

282. Les efl'ets de Texécution et ceux de la résolution sont les

mêmes, que la demeure provienne d*une sommation ou ex contractu ; mais, quoique dispensé d'une sommalioD, Tacheteur ne peut tarder à notifier son option d'exécuter ou de résoudre.

283. Les effets de la demeure ex re, sous le rapport de l'auge

mentation ou de la diminution du prix, sont encore les mômes ; Facheteur doit donc encore s'empresser de notifier son option ; outre le gain dont il est privé si le prix est en hausse au jour convenu pour la livraison, il peut éprouver perte en manquant le but de son opération; exemple par une esi^èce, où l'on fait voir qu'il lui importe de faire son option sans relard.