Observations et principes sur les impenses

1 57. — ExpositiSy racheteur ne revendique, ne peut revendiquer qu'à titre de propriétaire (V. supràj n** 1 55) , et il n'a pu le devenir qu'au moyen de la tradition (V. ^prà, n° 88). Mais il ne peut s'agir ici d'une tradition suivie du retirement ou de l'enlèvement de la chose, c'est-àdire, d'une tradition effective, car la chose déplacée n'est évidemment pas possédée par l'être moral que l'on nomme faillite, et, encore une fois, l'action revendicatoire n'est donnée que contre le possesseur; c'est un principe essentiel qu'on ne doit jamais perdre de vue,

158. — Sauf deux traditions singulières dont il est fait mention infrà, n° 175, lesquelles sont effectives sans déplacement de la chose, la tradition dont nous voulons parler est donc exclusivement la tradition virtuelle, dont l'effet immédiat est de laisser la chose achetée en la détention de celui Ta vendue, et d'intervertir sa possession. Dans ce cas, le transport de la propriété ne ç'opérant pas moins ergà omnes par la tradition virtuelle que par la tradition effective si ce n'est au cas prévu par l'art. 1141 du Code Napoléon, le vendeur venant à faillir, la revendication est possible ; non pas contre le failli [sitieneper morio) ni contre ses créanciers (ils ne sont pas ses ayantscatise), mais contre sa faillite qui seule le représente, et

l'action est donnée contre le syndic qui personnifie la faillite (V. supra, n"« 69 et 76).

158. — La tradition virtuelle est de diverses espèces. Nous en avons amplement traité (t. 4, n°' 217 et suiv., t. 5, n°' 21.et suiv., 41 et suiv., 55 et suiv.). Toutes ces traditions sont également translatives. Si donc avant le jugement déclaratif, qui seul dessaisit le vendeur de l'administration de ses biens, une de ces deux traditions est intervenue, l'acheteur peut incontestablement revendiquer, étant de principe que, dans l'actif du failli, on ne peut comprendre que ce qui appartenait au failli avant sa faillite déclarée (V. t. 3, n** 197).

160. — De ce que Tacheteur revendique à titre de propriétaire, il semble, au premier aspect, qu'il doit pouvoir toujours reprendre sa chose en quelque état qu'elle soit, et en quelques mains qu'il la trouve. Cependant, cet exercice du plus sacr6des droits rencontre une limite dans chacune des trois circonstances qui vont être indiquées :

161. — C'est d'abord lorsque l'identité de la marchandise est contestée par le syndic ou par tout autre défendeur à la revendication ; car, alors, il ne suffit pas aii demandeur de dire : Aio hanc rem esse meam ; il faut qu'il le prouve, c'est-à-dire, qu'il convainque le juge que la chose revendiquée est, sans aucun doute, la chose vendue et virtuellement livrée (V. suprà, n'' 89, al. 9 et 10). Mais comment en convaincre le juge, quand cette chose a subi de si grands changements qu'il n'est plus possible de la reconnaître? Dans ce ôas, la revendication cesse par la force des choses, et le plus souvent ce qui manque au petitor, c'est moins le droit que la preuve.

Effectivement, si la marchandise est encore chez le failli, partie intacte , partie mêlée avec des marchandises de la même espèce qui rendent cette partie méconnaissable, on revendique, à bon droit, la partie intacte.