Il y SI plus : une marchandise ne perd pas

un DROIT COMMERCIAL.

t()ujouf8 ëôn identité, ni tout moyen de se faire reconnaître, par cela seul qu'on l'a confondue ou mêlée avec dôi marchandises de même nature. C'est ainsi que des bois frappé» de ma marque restent ma chose en nature, encore bien qu'ils aient été ou qu'ils soient demeurés confondus avec des bois de la même essence et de la même apparence- Lèi marque que j'y ai mise ou que j'y ai fait ïilettte à dessein de m'en approprier, les fait diirtingUOT; je puis dotic revendiquer (V. infrà^ n° 1 75)*

163* — ■ Je puis aussi revendiquer, si, par un cAs fortuit, ma chose non marquée ou insusceptible de l'être m trouve mélangée avec des choses de la rtiême espèce {ejiisdem genens)^ v. g., quand mes vins ont été coupés par d'autres vins qui appartenai^bnt au failli. La mîàon est que hos vinâ n'en sont pas moins restés des vins, et nô sont devenus rien autre chose* Mais la séparatiofi en étant impossible, leur confusion en a fait une seule et même chose qui nous est commune.

164. — Je revendique encore à bon droit, par exemple^ lorsque mes frorhents sont mêléfe avec les vôtres, t)* g. , par suite d'un incendie. In rei verùate^ la mixtion de ces blés n'en a pels fait une masse qui nous appartienne eil Commun, puisque les choses, en soi, demeurent distino* tes, et qu'elles existent substantiellement : singula grana insixdsubstantid durant (Inst., §'28, De réf. div,; h. 6> Dk, De rei i)indic.) Mais, vu l'impossibilité, ou tout au moins la quasi^impossibilité d'en opérer la séparation^ je ne puis réclamer que la quantité qui m'appartient dans la miasse^

Au double cas qui précède (et autres semblables), mon action est une demande en partage {commum dividundo)^ laquelle implique toujours une demande en revendication ; et le partage aura lieu proportionnellement à la quantité de vin ou de blés dont chacun de nous est propriétaire, compte tenu de labonification ou de l'altération de macliose*

1 65* ^^ Mais il peut y avoir lieu à dommages-intérêts,

î)v y. , si pav son feiit, sa faute Ou sa négligence^ le failli a confondu ses vin«s de Nantes ou de Redon avec mes vins de Bôïiieaux ou de Saint-Emilion, livrables sous tel délai, à l'Hôpital général de Rennes, en sorte <ïue mes vins ne sont plus de recette.

Pour ie cas de dol, V. infrà, n* l7t).

166* — Seconde limitation : le droit de revendimier «*«- Vànouît sans retour, lorsque les changement» que la chosfe a subis sont tels qu'elle en est devenue une autre. C'est ee (jui arrivé, par exemple, quand de mes bois en grume on a construit un vaisseau, un vaisfeeau ne pouvant paspbs être dèsboîs en grume, que des laines du drap, des blés de la farine, ou des bois en grume un navire. Fis^Aa mtn&cn spe^ (^«fe5v Mes bois n'existent plus ^n ntth«fi?,ét t'est un de ces tjas fréquents dans le commerce Où nous perdonsledomaine tle notre ^hose sans aucun fait de notre part, malgré le grand principe-, le principe tutélaire delà propriété, ^uûdmstrtm m^^Sîmfétùtûmstro adalinWi trmisf^ftimnpùim (L. 11 , D., Ihéé. reg.jur.) Une action eft dommageStîntéréte est tc^t ce qui me reste ; tant il est vrai que rîen ne petrt résister h là force des choses ! (V. suprà, fi** 83.)

467. — Enfin, Une troisième circonstance met obstitcle à k ^revendication de racheteur qui n'a pas déplace \% diOèe ^ c'est quand, se rendant coupaWe d'un abas^^e ^nfiance, le vendeur Fa vendue, pu engagée à un tiers ^i l\ enlevée ou t^çtte de bonne foi.

168. *— Il faut dôttc savoir ce qui constitue 'cè ttefê m imine M ou ^n mauvaise foi.

De la part dû second acheteur, la mauvaise foi t?onsiste à enlever, et, de la part du gagiste, à recevoir une •'È^ïtee qu'As savaient détournée au ^t^uffice, àîiïïsa, ou contre le gré du propriétaire ; la bonne foi du gagiste, dans l'ignorance absolue de ce fait; et la bonne foi de l'a- Cfckeur, dans l'intime conviction (illœsa comcimtiu) que celui qui lui vendait et livrait la chose en était le Haaître, ou tenait du maître le pouvoir *b l'alfener^

Nous disons à dessein dax\s Y ignorB.nce absolue ^ car pour peu que le second acheteur ou le créancier gagiste ait de doute à cet égard, il n'est jJrécisément ni de mauvaise foi, ni de bonne foi ; fluctuât inmedio. Aussi, quand la loi romaine divise la possession en deux espèces, elle se garde bien de la diviser en possession de bonne foi^ et possession de mauvaise foi. Voici en quels termes elle s'exprime : Potest dividi possessionis genus in duas species; ut possideatur aut bonâ fide^ aut non bonâ fide (L. 3, § 22, D., Deacquir.vel amitt. poss.). Sur quoi la glose fait cette observation très-judicieuse : «L'expression « non bonâ fide a plus de portée que l'expression malâ ^fide\ car, outre le possesseur de mauvaise foi, elle com- « prend aussi celui qui doute si la chose qu'il possède est « celle d' autrui ou la sienne» : Non bonâ Me plus portât quàm si diceret malâ. Nàm etiam dubitantem sit sua vel alieîia res continet^ qui nec bonam nec malamfidem habet. C'est aussi ce que Voët {De usurpât, et usucap. , n** 26) dit en d'autres termes : In bonâ fide esse non intelligitur qui dubitat utrum is à quo rem habet ^ dominus fuerit necne^ quùm aliud sit credere^ aliud dubitare. Au reste, le texte de la loi est tellement clair de lui-même, qu'il n'a nul besoin de commentaire.

Il est donc, en matière de possession, un milieu, un état neutre, entre la bonne foi et la mauvaise foi (1), et nous verrons plus loin (n*** 172 et 174) ce qui en résulte. L'abus de confiance et le vol proprement dit sont deux délits de la même famille, en ce qu'ils ont le but commun de dépouiller le propriétaire. Mais, comme ils ont des effets différents à l'égard du possesseur bonœfidei^ on n'en saurait traiter que séparément; voyons d'abord l'abus de confiance.