Chapitre II. « Histoire du droit criminel
Notions générales 87
Section /'•. — l"* période. — Droit criminel des Athéniens. . 89
Section IL •« 2^ période. -*-* Droit criminel des Romains. . . 90
§ i. Monarchie 90
§ 2. République 91
§ 3. 3* époque. — Empire 103
Influence du droit romain sur l'élaboration du droit cri-
. . . minel en Europe 108
Section IlL — 3" période. — Droit criminel des nations germaniques.. 109
§ 1. Etat de la Gaule romaine au iv« siècle 109
§ 2. Invasion des nations germaniques.. 110
Sources du droit germanique 111
Esprit des lois barbares 111
Organisation judiciaire et procédure 114
SectionJY. — Droit criminel de la féodalité 116
Origine de la féodalité 116
Organisation judiciaire. 117
OrganÎBation des justices seigneuriales 119
Droit ecclésiastique 126
Origine des juridictions ecclésiastiques. 127
Organisation des juridictions ecclésiastiques 132
Section V. — Droit criminel de la période de transition entre
la législation féodale et la législation royale 1.14
§ 1. Lutte du pouvoir royal contre les justices féodales. . . 133
§ 2. Lutte des justices royales contre les cours d'Eglise. . 136
Section VL — Droit criminel du pouvoir royal consacré pa^
les ordonnances royales 139
§1. Sources principales du droit 139
§ 2. Organisation judiciairo i4l
1° Juridictions ordinaires. 141
2o Juridictions d'exception 143
Ministère public. 144
§ i. Origines. 144
Pénalité. 153
§ 1. Peines corporelles âfflictives. ...... 1 154
i^ Peines afOictives et infamantes 154
2o Peines âfflictives seulement et non infamantes 155
§2. Peines simplement infabiàiitcs. 155
. . V Peines accessoires ou de droit 155
2<> Peines principales et de fait 156
§ 3. Peines pécuniaires • 156
Observations critiques sur la législation criminelle antérieure
§1. Esprit de Tancienne législation criminelle 156
Section VIL — Droit criminel intermédiaire 160
§ 1. Etat des esprits en 1789 160
Recherches historiques sur Torigine du jury 174
Droit pénal de T Assemblée constituante 176
Observations sur la législation de l'Assemblée constituante 179
Assemblée nationale législative 180
Convention nationale 180
Directoire 181
Consulat 182
Section VllL — Droit criminel de l'Empire. . 187
Organisation judiciaire et procédure criminelle 191
Sectiùti IX. — Droit criminel de 1814 à nos jours 194
Restauration 194
Règne de Louis-Philippe 195
République 197
Second Empire 198
République , . . 198
Législations étrangères .* 201
1« Grande-Bretagne 201
2« Suède 203
538 TABLE DES MATlàRES.
3° Confédération de T Allemagne du Nord 204
4° Autriche 204
5« Confédération suisse 204
6« Belgique 206
7» Espagne 206
8» Portugal 206
90 Italie 206
