‹ Traité théorique et pratique de droit pénalChapitre 63 sur 141 · PEINES CORPORELLES AFFLICTIVES · texte numérisé non relu

PEINES CORPORELLES AFFLICTIVES

1© Peines afflictives et infamantes.

Ces peines sont :

lo La mort naturelle infligée autrement que par la décapitation. Les modes d'exécution étaient Técartellement, le feu, la roue et la potence.

2o Le^ galères perpéttielles,

3^ Le bannissement perpétuel.

40 Les galères à temps.

50 Le fouet dans les carrefours avec marque.

60 Uamende honorable faite par le condamné en chemise, une torche à la main, une corde au cou, sous la conduite du bourreau, devant la porte de Téglise ou de l'auditoire.

70 Le bani.ssement à temps.

80 Lamarque d'une fleur de lis sur Tépaule, substituée à l'amputation des oreilles, parce que, ditimbert, l'expérience avait fait connaître qu'un homme qui avait une ou deux oreilles coupées, ne pouvant plus trouver à servir, était contraint de se retirer dans les bois et se mettre à voler (Muyart de Vouglans, Institutes au droit criminel, p. 294).

90 Etre pmdu sous les aisselles. Cette peine était infligée aux impubères, et le jeune frère de Cartouche en mourut.

IQo Etre traîné sur la claies peine infligée aux cadavres de grands criminels et de suicidés.

llo Mutilation du poing, peine infligée avec la peine de mort au coupable de parricide, de sacrilèges et de faux en écritures publiques. Elle s'exécutait après l'amende honorable, avant le dernier supplice. •

12® La langue percée ou arrachée, peine prononcée contre les blasphémateurs en récidive ou coupables d'autres crimes.

130 Pilori ou carcan.

140 Réclusion dans une mahon de force à perpétuité. Elle tenait lieu à l'égard des femmes, des galères et du bannissement perpétuel.

150 La prison peirpétuelle, prononcée par les tribunaux ecclésiastiques et appliquée en cas de commutation de peine.

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2o Peines afflictives seulement et non infamantes.

Ces peines sont :

lo La décapitation réservée aux nobles : « En crime qui mérite la mort, le vilain sera pendu, le noble décapité. Toutefois où le noble serait convaincu d'un vilain cas, il serait puni comme vilain » (Loysel), par exemple en cas de vol ou d'assassinat.

2o La torture avec ou sans réserve de preuves,

30 La réclusion non perpétuelle,

40 Le fouet infligé sous la custode par la main du geôlier.

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