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Notions générales sur la Peine.

La peine consiste dans un mal physique ou moral infligé en vertu de la loi et selon les formes qu'elle prescrit, à celui qui a été reconnu coupable d'un (ait illicite de commission ou d'omission. Grotius a défini la peine « maltim passionùi quod inflUjitur ob malum actionis » : un mal qui est infligé à raison d*un autre mal qui a été commis (De jure Belli ac Pacis, livre II, chap. XX). Hobbes, en parlant de l'idée du pouvoir absolu dont le souverain a été investi, dit, à son tour, à propos de la peine : « malum transgresHori legis auctoritate publica imtitutum eo fine îU terrore ejus voluntates civium ad obedientlam confirmantur ».

Toute peine infligeant un mal physique ou moral est à ce point de vue afflictive. Elle aflecte la sensibilité en produisant de la douleur ou un amoindrissement du bien-être.

La sensibilité du condamné pouvant être diversement aflectée, les peines peuvent atteindre le condamné de différentes manières :

lo La peine peut frapper le corps, l'être physique, soit par la mort qui peut consister dans la simple privation de la vie ou dans des supplices comme dans l'ancienne législation, soit par des mutilations, des fustigations, la marque avec un fer brûlant, etc., soit par la privation ou la restriction de la liberté de locomotion avec ou sans obligation au travail (travaux forcés, déportation, relégation, détention, réclusion, emprisonnement,