l'hectol
d'alcool pur (a).
12 f. les 100 k.
Môme régime que les wons.
meaicameu» figurant dans une pharmacopée officielle. •HÏÏaT1 ^ fixant pas. P.
Eaux distillées.
alcooliques
non alcooliques
Chicorée brûlée ou moulue
Amidon
Fécules indigènes
Cire à cacheter
Bougies de toute sorte
Cire et acide stéarique ouvrés autrement qu'en bougie
!à mèche tissée, tressée ou moulinée ayant subi une préparation chimique Autres
Colle de poisson
Colle forte et gélatine
Albumine
Pain d'épice
Sucre de lait
Cirage
DROITS
les 100 Ul.
5 0/0 delà râleur
arec /acuité de
convertir en
droiis spécifl-
inioés.
Pro)
Môme droit que les eaux-de-Tie.
Ex.
l'hectolitre de] liquide.
Boissons.
Boissons fermentées : vins de toutes sortes (c)
L'article 6 de la loi du 8 mat 1869 est abrogé. Lee vins titrant plus de 15 degrés acquitteront le droit d'importation de l'alcool sur la quantité d'esprit excédant 15 degrés , et le dsoit d'importation du vin sur le reste du liquide.
(a) Non compris les taxes intérieures.
(6) Droits spécifiques à déterminer par l'Ecole supérieure de pharmacie, à raison de 10 0/0 de la valeur, indépendamment des droits compensateurs qui pourront être établis «ur les médicaments composés avec des matières grevées de taxes de douane ou de consommation.
[c) Ces droits ne comprennent pas les taxes intérieures.
des
ARTICLES
FABRICATIONS
Boissons fermentées.
1 Vinaigres autres que ceux de parfumerie (a)
I Cidre , poiré et verjus (a)
Bière
Hydromel (a)
Jus d'orange
Boissons distillées (a).(
[Alcools.,
Eauxde-vie
en bouteilles.
lKriM.
rtecfefes
delipâ.
IVeteLftt
d'alcool s*.
l Liqueurs ! délits*.
Les produits dans la composition ou la fabrication desquels 0 entre i» l'alcool acquitteront, indépendamment da droit de douane qui les encorne , les taxes intérieures sur l'alcool employé et d'après les bases q-i seront déterminées par le Comité consultatif des Arts et Maaufactam.
autrement qu'en bouteilles
Autres.
DROITS,
Fartât dekpsfc
Pommes et poires écrasées
Eaux minérales (cruchons compris) .
Poteries.
Cornues à gaz
Creusets de toute sorte, y compris ceux en graphite ou en plombagine
Tuyaux de drainage et autres
Pipes de terre
. non vernissées
(sans décorations de sculpture ou de peinture (poterie grossière)
\ avec décorations & reliefs unicolores
1^*1 ou multicolores (platerie et creux),
Ustensiles et appareils pour la fabrication des
produits chimiques
communes de toutes sortes (platerie et creux), comprenant La forme bouteille, les carafes, les objets de ménage , ustensiles de cuisine et autres objets cuits en grès ,
fines, poteries unies et décorées, faites avec
des pâtes fines, lavées et cuites
Carreaux / avec ou sans ornementation, de couleur,
céramiques! pâte ou grains différents
cuits j sans ornementation, formés dans toute leur en grès l masse de même couleur, pâte et grain . . .
Ex.
Ei.
les 100 kl
Ex.
Ex.
Ex.
Ex.
Ex.
Ex.
(a) Ces droits ne comprennent pas les taxes intérieures.
(b) Y compris la surtaxe représentant le droit de fabrication perçu i françaises.
lesfrièi*
TARIF GENERAL DES DOUANES
No»
des
ARTICLES
FABRICATIONS
à pâle colorée, couverte blanche ou colorée, avec reliefs, godrons, cannelures ou dentelures unioolores obtenus par moulage sans retouche.
à glaçure multicolore , aveo dessins imprimés ou peintures à la main ou aveo moulures en relief retouchés à la main
Faïences.
L piSr«,Z ; tes d'un vernis de
Porcelaine.
[ l couleur uniforme.
I décorée
cuite en dé
gourdi) . .
blanche
décorée
décorée et d'épaisseur renforcée.. . Parian ou biscuit blanc coloré
Verres et oristanx.
DROITS
ï brutes.
moins d'un demi-mètre carré d'un demi-mètre carré inclusivement à <
un mètre carré / polies ou étamées.
exclusivement l
un mètre carré ( brutes
ou plus ( polies ou étamées.
unie et moulée , blanche ou unico-
lore et teintée dans la masse
taillée et gravée autrement que pour
effacer les traces de l'attache dite
pontil
décorée d'or ou de couleur
ordinaires
de couleur, gravés ou polis, bruts, y compris les verres pour
fausses montres
taillés et polis
Vitrifications et émail , en masse ou en tubes. .
Vitrifications 1 Vitrifications en grains percés ou
\ tainé8f ou en pierres à bjjoux, breloques colorées ou non, verre filé, boules et corail factice en verre .
Bouteilles pleines ou vides
Groisil ou verre cassé
Objets en verre non dénommés
Glaces ayant de superficie
Gobeleterie de verre, et de cristal
Verres à vitre. . . .
Verres de montre, de. lunettes et d'optique.
les 100 kil.
fr. e.
Ex.
1 20 le m. car
1 90 — 5 » — les 100 kil.
FUs.
