‹ Traité théorique et pratique de droit public et administratifChapitre 115 sur 142 · TISSUS DE LIN OU DE CHANVRE PUR, UNIS OU OUVRÉS · texte numérisé non relu

TISSUS DE LIN OU DE CHANVRE PUR, UNIS OU OUVRÉS

Ecrus présentant en chaîne et en trame dans l'espace de 5 millimètres carrés, après division du total par 2 :

6 fils ou moins

7 et 8 fils

9 et 10 fils

11 et 12 fils

13 et 14 fils

15, 16 et 17 fils

18, 19 et 20 fils

30 • Ex.

IttfikfcLr

Droits* fi:

de «W

31 • Droit» frk*

TARIF GÉNÉRAL DBS DOUANES

No.

dee

ARTICLES

(tuite).

358 Ml.

FABRICATIONS

21, 22 et 23 fils.

Plus de 23 fils..

Blanchis , teints ou imprimés

Dans le compte des fils de chaîne comme dans celui des fis de trame, les fraction* de fils seront négligées; la tomme des deux nombres sera divisée par 2 ; si le quotient de la division est fractionnaire, la fraction de fil sera comptée comme fil entier.

Toile cirée

- .. , . / écrues

Toiles damassées pour l , , ,, L. literie et ameuble- î crémées, blanchies ou moment ) langées de fils blancs ou

I teints

] écru, présentant^ en chaîne dans l'espace de 5 millimètres carrés,,

12 fils on moins.

13 et 14 fils ... .

15, 16, 17 fils...

18, 19, 20 fils...

21, 22 et 23 fils.

Pins de 23 fils..

Linge chiné, blanchi on mélangé de fils blancs ou teints

Dans le compte dee fils de chaînes les fractions teront négligées.

Coutils.

Îécrus crémés , blancs ou mélangés de fils écrus et de fils blanchis ou teints. . .

Passementerie et ru- 1 écrue, bise ou herbée. . . . bannerie ) crémée, blanchie ou teinte.

Bonneterie

Dentelles et guipures de lin

Mouchoirs brodés et autres broderies sur tissus de lin

Tissus mélangés, le lin ou le chanvre dominant en poidB.

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