‹ Traité théorique et pratique de droit public et administratifChapitre 117 sur 142 · TISSUS DE COTON · texte numérisé non relu

TISSUS DE COTON

Tissas de coton pur écrus, présentant en chaîne et en trame, dans l'espace de 5 millimètres carrés, ceux pesant :

il kilog. et plus aux 100 mètres \ 30 fils et moins, carrés f 31 fils et plus. .

7 kil. inclusivement à 11 lui. exclusivement

35 fils et moins.

36 à 43 fils

44 fils et plus..

Î27 fils et moins.

28 à 35 fils 36 à 43 fils 44 fils et plus..

27 fils et moins.

3 kil. inclusivement à 5 kil. ex- 28 à 35 fils

clusivement 36 à 43 fils

44 fils et plus..

Au-dessous de 3 kil

Dans le compte des fis de chaîne et de trame, les fractions de fil seront négligées.

Tissus de coton blanchis.

Teints.

en rouge d'Andrinople.

autres

Droits des tfca

en*****té* de 15 M-

Drofedatïtf écran tés*

Dratidtf**

tésde3

TARIF GÉNÉRAL DES DOUANES

OU

autrement que sur fond teint en ronge d'Andrinople.

Droits des tissas écrus, selon l'espèce, augmentés de, savoir:

> Pour les doublures (par 100 mètres de longueur, la largeur du tissu n'excédant pas 1 mè-

, tre) f.

/Pour les au

tresimpres-l sions (par [

de longueur, < la largeur

du tissu irex-j cédant pas 1 mètre.

De 1 à 2 couleurs

De 3 à 6 couleurs

De 7 couleurs et plus

Quand la largeur des tissus excédera 1 mètre, la surtaxe afférente à l'impression sera calculée proportionnellement.

Sur fond teint en rouge d'Andrinople. (

• / Façon soie, dits Vel- 1 écrus

§ 1 vêts 1 teints ou imprimés . . .

.§ I Autres (Gords , Mo- j écrus

> V leskins, etc.) / teints ou imprimés. . .

Tissus fabriqués en tout ou partie avec des fils teints

Brillantes écrus et façonnés.

Piqués, couvertures et ( ^A,fe*> « ,£

eirep8 1 les 100 mètres carrés.

Basins, damassés et linge de table écrus

Guipures pour ameublement écrues.|

Ces articles [brûlantes, piqués, etc.), s'ils sont blanchis ou teints, acquitteront le droit de l'écru augmenté des surtaxes afférentes oui blanchiment et à la teinture.

Couvertures

iMlOOkil.

AT c

Droits des tissus écrus, selon l'espèce, augmentés : 1* de 60 fr. par 100 kil.; * de la surtaxe applicable anx antres tissus imprimés.

Droit du tissu écru augmenté de60fr.

Droit d unis écrus selon la classe, augmenté de 10 0/0.

No.

de*

ARTICLES

FABRICATIONS

I Ganterie ( ""g* el "^ co°- AuHproporôonnte'oaayw ( pied proportionné. . . .

Passementerie

Ide coton pur mélangée de laine, le coton dominant

^ f Gros bobins moins de 7 mailles au centimètre

m 1 carré

3 j Bobins fins (7 mailles et plus au centimètre ** ( carré)

arnetis et gazes façonnés

Dentelles et blondes, soit à la mécanique, soit an fuseau et à la main

1 de mousseline brodée. . .

non en-|

cadrés

pesant

aux

moins de 10 kil.

m. a. | 10 kil. et plus encadrés, quel que soit le poids aux 100 mètres carrés, séparés ou en pièces

[De tulle application, de grenadine, de tulle brodé

Mousselines brochées, ou brodées au crochet, pour ameublement ou pour vêtement (écrues)

Les mousseline* brodées ou brochées, blanckies, acquittent le droit de Vécru augmenté de 15 pour 100.

Broderies à la main ou à la mécanique

Mèches de lampes et mèches tressées pour bougies.

pour emballage

Toile, cirées ! P°" î?f "^ent • tenture8 *

autres usages.

Moleskine cuir..

Tissus de coton mélangé, le coton dominant..

Isoie , bourre de soie et coton Autres

Passementerie et rubannerie, soie et coton

Autres

i araes en fils retors pour tissage vernies ou non..

wum

fr. c

S tel ta* 50 »

TARIF GENERAL DES DOUANES

FABRICATIONS

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