TISSUS DE LAINE MÉLANGÉE
200 grammes au plus ,
de 201 grammes à 300 inclusivement 174
de 301 grammes à 400 inclusivement 136
de 401 grammes à 550 inclusive ment 99
de 551 grammes à 700 inclusive' ment 74 »
plus de 700 grammes 50 »
Tissus chaîne bourre de soie , la laine dominant 297 »
Tapis de laine mélangée d'autres matières quelle que i Droits des tapis soit la proportion du mélange ) de laine pu*.
Autres tissus , la laine dominant en poids j ^^^^
Draps, casimirs et autres tissus foulés, chaîne coton, tissus ras non foulés, la laine dominant , pesant au mètre carré :
DROITS
les 100 kil.
frT c.
la pièce 0 35
tes 100 kil.
Ex.
Tissus d'i de lama, àe "vigogne, de yack, ou de poils de
Tissas de poils de chèvre pars oa mélanges
mélangés j
' fabriqués dans les , pays hors | d'Europe, ' le poil de I chèvre | dominant en poids.
de laine, quelle crue soit la proportion au mélange I
d'autres filaments, la laine d'alpaga, de lama, de| vigogne, de yack ou le poil de chameau dominant en poids
a (Châles de ca-( longs..
3 I chemire. . . ( carrés.
^vEcharpes, galeries,
* I bordures, franges,
*' tissus unis
2 ) Châles unis brodés ou S î brochés, tissus unis.
Fabriqués dans un pays d'Europe, Autres tissus de poils purs ou mélangés d'autres filaments , le poil dominant en poids
Tissus de crin (passementerie et autres) , purs ou mélangés , le crin dominant en poids
Tissus de soie et de bourre de soie.
Tissus, foulards, crêpes, tulle, bonneterie , passementerie et dentelles de soie pure
Tissus, bonneterie et passementerie de bourre de soie pure, écrus, blanchis , teints ou imprimés. . . .
Tissus de bourrette pour ameublements, pesant plus de 250 grammes au mètre carré
Tissus de soie
et de bourre
de soie.
Tissus de soie mélangée de bourre de soie
Tissus de soie ou de bourre de soie mélangée d'autres matières textiles la soie ou la bourre de soie domi nant en poids
Tissus . passementerie et I fl dentelles de soie ou de I nn * * • • ' bourre de soie avec or ou i mi-fin argent ; ou faux.
Rubans de soie ou de ) velours, bourre de soie pure ou mélangée d'autres matières textiles, la soie ou la bourre de soie dominant en poids ] autres,
r tes tas»
kmeps.
30 fr. pièce.
lesiOOkL
DnrititatiKi fcbm
IttBtfdlOiBP
tel Cap» de tant de me pire»
TARIF GENERAL DES DOUANES
FABRICATIONS
Vêtements, pièces de lingerie et antres articles en tissus confectionnés en tout ou en partie
Papier et ses applications (a).
Idit de fantaisie, colorié, marbré, gaufré, qu'il soit ou non recouvert de métal. •• autre , de toutes sortes
en feuilles
moulé (papier mâché)
En boîtes recouvertes avec
Carton.
coupé I et assemblé. '
du papier blanc ou de
couleur
Albums et cartonnages décorés de peinture, étoffes , bois, paille tressée, i métaux (6)
Livres
Gravures, estampes, lithographies, photographies et
dessins de toutes sortes sur papier Cartes géographiques ou marines . . .
Musique gravée ou imprimée
Les contrefaçon* en librairie restent soumisse à la prohibition.
Etiquettes imprimées, gravées ou coloriées Cartes à jouer
Les cartes pour jeux d'enfants sont assimilées à la bimbeloterie.
Tuyaux et conduits en papier bitume
Peaux et pelleteries ouvrées.
vernies ou maroquinées .
« i t»intP« S de mouton
Peaux Meintes j aulreg....
préparées. ) j de chèvre4 de mouton el
autres { d'agneau
( non dénommées,
Ouvrages en peau ou en cuir :
Bottes.
Bottines pour hommes et pour femmes.
Souliers
Brides pour sabots .
DROITS
les 100 kil.
fr. e.
Droit du tissa le pins fortement imposé augmenté de 10 pou 100.
Ex.
Ex.
Ex.
Prohibées.
U paire.
(a) Tous 1m droits inscrits dans ce tableau sont indépendants des taxes intérieures établies sur le papier par les lois des 4 septembre 1871 et 21 juin 1873.
(6) Il s'agit de garnitures en métal commun. Les albums et cartonnages garnis de métal précieux acquittent séparément sur ces garnitures ie droit de la bijouterie.
te
Gante.
d'agneau
| on de veau
I de chevreau
ou chevrette
i simplement cousus.
piqués..
(simplement cousus, piqués
Articles de sellerie fine (autres que selles) •
Selles { Pour hommes.
I pour femmes..
Articles de bourrellerie
Courroies de transmission
Tuyaux de cuir
Malles en bois ou en carton recouvertes en cuir.
MToqutoerie) •££;
Autres
Pelleteries préparées ou en morceaux cousus à l'exception des suivantes :
1° Loups marins et loutres de mer
2° Phoques et blue-backs
3° Petits-gris et sacs de petits-gris
4° Hamster et lapins blancs
5° Astrakans moirés et frisés en peaux et en touloupes
6° Lièvres blancs et sacs de lièvres blancs
7° Chèvres en peaux et en nappes
Pelleteries l communes <
ouvrées , j confectionnées ( fines
Ouvrages en métaux.
Ouvrages en or, argent, aluminium, platine et autres métaux précieux
Ouvrages dorés ou argentés, soit au moyen i Bijouterie du placage , soit au mercure ou par les S fausse procédés électro-chimiques 1 Autres.
1 Bottes seules en or
Boîtes seules en argent ou métal commun . . .
Montres à boîtes d'or
Montres à boîtes d'argent
Montres à boîtes de métal commun
Mouvements l dorés, nickelés ou finis
sans boîte ( autres , ébauches comprises .
Fournitures à l'état brut
Spour l en bois .
ameublement ( autres . .
pour édifices
Mouvements d'horloges et de pendules .
Carillons a musique
Compteurs divers, podomètres , etc. . . .
fr. c.
le* 100 U.
Il pièce.
lalOObL
tokikf.
kslOOài.
TARIF GENERAL DES DOUANES
FABRICATIONS
Monnaies.
d'or et d'argent
de enivre j ayant coure légal en France. . . .
et de billon. /hors de cours
Fixes , avec ou sans chaudières , avec ou sans volants
Pour la navigation, avec ou sans chaudières.
Locomotives et locomobiles
Tendere de machines locomotives
A bouter les plaques et rubans de cardes
Cardes non garnies
A nettoyer et ouvrir le lin, la laine, le coton et autres matières textiles
Pour la filature
Pour le tissage
Métiers à tulle
A fabriquer le papier
A imprimer
Pour l'agriculture (moteurs non compris)
en tôle de fer cylindriques ou sphériques, avec ou sans bouilleurs ou réchauffeurs
tubulaires , en tôle de fer, à tubes en fer, cuivre ou laiton étirés ou en tôle clouée, à foyers intérieurs et toutes autres chaudières de forme non cylindrique ou sphérique, simples.
en tôle d'acier de toute forme
Gazomètres, chaudières découvertes, poêles et calorifères en tôle ou en fonte et tôle. . . .
Appareils a sucre, à distiller, de chauffage, en cuivre
Machines à coudre j
ce
Machines-ou- / 75 p. 0/0 et plus
tils et ma-1
chines non-) de 50 p. 0/0 inclusivement à 15
dénommées i p. 0/0 exclusivement
contenant enf
fonte \ moins de 50 0/0
Plaques et rubans de cardes sur cuir, sur caoutchouc ou sur tissus purs ou mélangés, boutés.. Plaques et rubans de cuir, de caoutchouc et de tissus spécialement destinés pour cardes, non boutés. Dents de rots en fer ou en cuivre , rots , ferrures et
peignes à tisser, de fer ou de cuivre
en fonte , polies , limées et ajustées
en fer forgé, polies, limées et ajustées ou non, quel que soit leur poids (y compris les essieux , ressorts et bandages de roues)
^ , Ressorts pour carrosserie, wagons et loco-
*>l motives
&\ ,. / plus d'un kilogramme y compris les essieux et bandages de wagons et de locomotives
1 kilogramme ou moins. . . .
en cuivre, pur ou allié de tous autres métaux.
' autres polies , limées , ajustées ou 9 f non , pesant
DROITS
Dr. c 1 »
» 25 Prohibées.
Nota
I ARTICLES
479 bis.
FABRICATIONS
en fer pur
en fer rechargé d'acier
en acier
en cuivre
neufs
vieux et hors d'usage
Clichés avec ou sans dessins
Planches et coins gravés pour impression sur papier.
Toiles l en fer ou en acier
métalliques / en cuivre ou en laiton
à mailles de moins de 0»,02 de côté.. .
Outils
emmanchés
ou non.
Caractères d'imprimerie i
autres
moins de 5 centimètres .
Grillages en fer
ou en acier Aiguilles à
coudre ayant
de longueur ( 5 centimètres ou plus
Broches à tricoter, passe-lacets et autres objets analogues non dénommés , en acier, fer ou cuivre
Epingles ^
Hameçons <
Plumes en métal autre que l'or et l'argent
o 1 .. / Couteaux de cuisine, de boucher et ci
*g I g g 1 seaux de tailleur, communs
« ( §2 Rasoirs communs
3 J S ( Antres
(5 f fine -
Cylindres en cuivre pour impression, gravés ou non gravés
Statues en métal de grandeur naturelle an moins
Coussinets de chemins de fer, plaques ou autres pièces coulées à découvert. . . .
Tuyaux cylindriques droits, poutrelles et colonnes pleines ou creuses, cornues pour la fabrication du gaz, barreaux pleins et leurs assemblages, grilles et plaques de foyers, arbres de transmission , bâtis de machines et autres objets sans ornement ni ajustage
Poteries et tous autres objets non désignés dans les deux classes ci-dessus.
Polis ou tournés
Etamés , émaillés ou vernissés.
Objets bruts en fonte malléable
Ferronnerie. (Pièces de charpente courbes et solives de navires ; ferrures de charrettes et de wagons; gonds, pentures, gros verrous, équerres et autres gros ferrements de portes ou croisées, non tournés ni polis; çriÛes en fer plein , lits , sièges et meubles de jardin ou autres, avec ou sans ornements accessoires en fonte , cuivre ou acier)
TARIF GÉNÉRAL DBS DOUANES
No.
des
ABTICLBS.
FABRICATIONS
DROITS
i Serrurerie. (Serrures et cadenas en fer de toute aorte; fiches et charnières en tôle, loquets, targettes, et tous autres objets en fer ou tôle, tournes, polis ou limes pour ferrures de meubles, portes et croisées)., draguées dans les ports
Ancres, cibles et chaînes.
Clous forgés
et rades de France , dans les conditions
S revues par la loi u 2 juillet 1836..
autres
là la mécanique.
)k la main.
Vis à bois, pitons ou / .„. ,
crochets munis de J 7 millimètres oumoins.
pas de vis ayant de j pi,
diamètre (
Boulons et écrous.
►lus de 7 millimètres,
par simple rapprochement, d'un diamètre intérieur de
9 millimètres ou plus, moins de 9 millimètres,
ou
par recouvrement ou doublés. . .
Raccords de toute espèce
Articles de ménage et i .. A„ .. tousautresouvreges J P°hs ou P*™18- • non dénommés, en jetâmes, émaillés fer ou en tôle ( vernissés
Câbles en fil d'acier
Petits objets en acier (tels que perles , coulants , broches, dés à coudre)
Articles de ménage et autres ouvrages en acier pur non dénommés
I inférieur à la moitié du poids total, égal ou supérieur à la moitié du poids total.
Polis , émaillés ou vernissés , môme avec ornements accessoires en fer, cuivre , laiton ou acier
Î Chaudronnerie, Objets d'art et d'ornement et autres ouvrages
Tuyaux et autres ouvrages en plomb, de toute sorte.
Poteries et autres ouvrages en étain pur ou allié d'antimoine
Ouvrages en zinc , de toute r spèce
Ouvrages en nickel , allié au cuivre ou au zinc (argentan)
les 100 lui.
frT c
No»
des
FABRICATIONS
Armes, poudres et munitions.
de guerre
de ( blanches.
commerce
I . - j se chargeant par la bouche . i eu f se chargeant par la culasse .
I Canons de fusils, bruts de forge.
Poudre à tirer
Capsules de poudre fulminante.
/ de guerre
I de guerre .
' / de chasse .
•3 l pour sociétés de tir ( pleines
5 a* \ pleines
"S «h..»» 1 vides (enveloppes de cartouches O cna88ef ou non)
Projectiles Mèches
amorcées
ordinaires
a rubans
en gutta-percha..
Artifices pour divertissements
de mineurs
Meubles.
en bois courbé , montés ou non montés
sans sculpture , ni / en bois commun
marqueteries, ni) ornements de cui- j
vre (en bois d'ébénisterie.
sculptés , marquetés , ou ornés de cuivre , de toute espèce de bois
(Sans sculpture, ni marqueteries, ni ornements de cuivre sculptés, marquetés, ornés de
cuivre
en bois commun
avec ou sans moulu-
' massifs..
en bois i d'ébénisterie.
res mais non sculp-; tés ni marquetés, ni ornés de cuivre. . .
f sculptés , marquetés ou ornés de cuivre.
garnis et recouverts, de toute espèce
Cadres, baguettes en bois de toute nature et en bois doré
Ouvrages en bois.
Futailles vides , neuves , montées j cerclées en bois
ou démontées f cerclées en fer
Balais communs
15poviN* sot (kl à»
TARIF GENERAL DES DOUANES
FABRICATIONS
DROITS
leslOOkil.
Pièces de charpente et de l brutes, équarries ou sciées, charronnage / façonnées
Moules de boutons
1 communs peints, yernis on garnis de fourrures
Bottes de bois blanc
Planches et Irises ou lames [ en chêne ou bois dur. . . de parquet , rabotées , l rainées, et (ou) bouvetées. (en sapin ou bois tendre.
Boisseuene jfES!?!^/::: i::::;:::!
Autres ouvrages en bois
Instruments de musique.
Pianos.
I droits . .
à queue.,
Harmoniums et harmoniflûtes avec ou sans pédaliers et hannonicors , pesant ,
Orgues d'église , à tuyaux , pesant
moins de 60 kilog
60 à 120 kilog. exclusive
ment
120 kilog. et au-dessus..
'moins de 4,000 kilos, (y compris remballage). . . .
de 4.000 à 10.000 kilog..
de 10.001 à 20.000 kilog..
.de 20.001 et au-dessus . . .
Orgues, à manivelle , avec ou sans figures, à plusieurs
jeux
Serinettes , ou petites orgues à manivelle
Vielles
Harpes
Violons , altos , guitares , mandolines , violes d'amour,
cithares et harpes éoliennes
Violoncelles
Contre-basses
Petites flûtes , flageolets et \ à une seule clef et ocarinas, musettes }k plusieurs clefs
Flûtes j à plusieurs clefs.
fa i
une clef, Hautbois, clarinettes, cors anglais, cornemuses
Ophycléides v bombardons , hélicons
Bassons, saxophones , sarussophones et instruments de
cuivre à 6 pistons ,
Clairons et trompettes d'ordonnance
Cornes et cornets d'appel, en corne ou en cuivre Cors et trompes de chasse
fr.
Ex.
Ex.
i pièce. 50 »
1 201adouz.
1 » la pièce.
des
ARTICLES
(tuile).
533 bis.
533 ter.
FABRICATIONS
DROITS
Cornets à trois pistons, cors à clefs et à pistons, néocors , trompettes d'harmonie , saxhorns , trombones , buccins , bugles
Chapeaux chinois, grosses caisses, tambours, carillons, timbales
Tambourins, tambours de basque, triangles, castagnettes (la paire), métallophones
Cymbales
Tamtams , gongs chinois
Accordéons , concertinos de toute forme
Harmonicas à bouches en bois et en métal, guimbardes.
Bottes à musique.
Accessoires
et pièces
détachées
d'instruments
de musique.
Métronomes
Appareils pour servir à jouer mécaniquement de l'harmonium et du piano. . . .
Pédaliers
Archets garnis j simples
ou non ( riches avec incrustation .
Anches, embouchures et becs, pour instruments a vent
Etuis en tous genres pour instruments. «
Pièces détachées d'instruments de musique non dénom mées
Ouvrages de sparterie, de vannerie et de corderie.
de sparte à trois bouts , exclusivement destinées à
la fabrication des cordages de paille, d'é-/
pour paillassons
grossières
pour chapeaux
corce et de sparte à plus
de trois bouts et tresses de bois blanc
fines.
Tapis en coco , en aloès ou en sparte
"Nattes de'Chine !.*.".. ."
Moelles de joncs , rotins , roseaux , de 3 millimètres de
diamètre et plus , arrondis à la filière
Moelles de joncs , rotins , roseaux préparés ou filés de
moins de 3 millimètres de diamètre
Joncs, rotins, roseaux préparés ou ouvrés, arroni
ou non , vernis ou non , rotins filés
1 «lapto*.
» 301ipwc.
» SOlado.:
Régine fe ■ -
mgesapr
encart» e
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Réfiae fe •
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UèredMiÂ'*
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RfeBKfea-
TARIF GENERAL DES DOUANES
Vannerie
Chapeaux i
Cordages, ' fils polis i et ficelles i
en végétaux bruts
en rubans de bois
fine, d'osier, de paille ou d'autres fibres avec
ou sans mélange de fils de divers textiles
de paille (cousus ou remmaillés, ni dressés
ni garnis)
d'écorce , de sparte et de / fins
fibres de palmier ou de toute 1
autre matière, ni dressés l
ni garnis \ communs. .
de l'une ou l'autre catégorie ci-dessus, garnis ou dressés
de sparte, de tilleul et de jonc
autres, mesu- ( 500 mètres et au-dessous . .
rantparkil. ) de 501 mètres à 2.000 mètres.
de fil sim- j
pie ( plus de 2.000 mètres
Filets de pèche .
Ouvrages en matières diverses.
Carrosserie
proprement
dite.
Voitures de griculture
commerce, d'à et de roulage. . ,
pour chemin à voies •g I ordinaires » tZ
Voitures pesant 125 kil, plus
Voitures pesant moins de 125 kil. et vélocipèdes ,
suspendues. , non suspendues
S Wagons I 1» cl.
our I de { eminf voyageurs, f 2«et 3e cl.
de fer J Wagons de marchan-
V dises
Voitures de tramways
p°ur(wêu>r de voya"
Cde te? J ^^ns* de marchan-
dises.
pour chemin à voies étroites
l Voitures de tramways
Wagons de terrassement
Bâtiments de mer, en bois on en fer, à voiles ou à vapeur,
gréés et armés
Coques de bâtiments de mer
en bois ou en fer
Bateaux de rivière {en bois..
de toutes dimen- <
sions (en fer. . .
en bois
doublées en métal
les 100 kil.
fr.
en état de servir.
w I à dépecer
3 75 18 50 22 50 Droit du fil retors suivant l'espèce du filament el l'eut du fil.
le tonneau
de jauge.
des
ART1CLBS.
Agrès
ou apparaux
de navires,
non dénommés]
FARBICATIONS.
en métaux.
en bois.
I en peau ou en cuir. .
t en tissus .
Ouvrages en
caoutchouc
et en gutta-
percha
r purs ou mélangés
[appliqués sur tissus en pièces ou sur
| d'autres matières •
{ en tissus élastiques
I Chaussures
[ Vêtements confectionnés •
Feutres < (
Chapeaux.
à doublage •
v pour tapis et semelles de chaussures
' pour machines et pour pianos
autres • •
de drap pour ameublements , chaussures et vêtements en laine pure.
, de feutre j™?*™-
garnis.
de laine
( de soie
Corail taillé non monté
rt . [en écume de mer véri-
Ouvrages en écume de ™©rr tabie (avec ou sans étui) J ^ ^^6 de "mer fausse!
Fanon» de baleine, coupés et apprêtés
! d'une longueur de 50 millimètres et plus d'une longueur inférieure à 50 millimètres.
(Autres
. . é ( Instruments d'optique, de calcul, d'ob-
Instruments l Berv&tion et de précision
et appareils j In8trument9 de chirurgie -
scientifiques. \ instruments de chimie, pour laboratoire.] Besicles, lorgnons, loupes, lorgnettes et jumelles de
théâtre
Peignes
Billes de billard Touches de piano
DROHS
Régneteft-
fan.ic'c:!!
WeaêntaL Réfimefec-
tagaata
Btm.
Régne ta«-
«t cBCÔrc-
tm.
Régi* ta :i-
mgaaiaw
arnatreçte-
toslOOfe
Droite dattri •or les*»* » 40Up«ff » 75 - » 35 l 20 - Ex. 1« ton
d'ivoire et de nacre.
Tabletterie. .
Porte-cigares et autres
objets
I d'os , de corne , de bois , de caoutchouc durci et d'ivoire ou d'écaillé factice.
Ex.
TARIF GÉNÉRAL DES DOUANES
N« des
ARTICLES
FABRICATIONS
Éventails et J en ivoire, en nacre on en écaille, écrans à main. | antres
Brosserie. .
commune ( garnie de fibres végétales montée { ou de fibres de baleine, sur bois, [garnie de poils on de crins.
(fine montée sur os, sur ivoire on sur métaux
' de porcelaine, de Jais, de verre sans cercle
Boutons.
Bimbeloterie.
\ à trous (pour pantalons), de métal, alliage ou os, de papier mâché on de fonte ,
| de verre cerclé; de corne moulée, de corrozo, de bois, de buffalo, en métal doré, argenté, plaoué, oxydé ou nickelé; recouverts d'étoffes ou autres...
, de nacre, d'ivoire ou de coquillage.. .
Allumettes chimiques.
/ Importées avec l'autorisa-, en bois, tion du Ministre des Fi-i nances pour le compter de la société conces-J sionnaire du monopole. [ autres . .
Pour compte particulier
Cheveux ouvrés — Ouvrages de modes.
Fleurs artificielles . .
Parapluies ( en coton . .
et (en alpaga .
parasols ( en soie . . .
DROITS
les 100 kil.
frT c.
Produits composés de matières ou substances diversement taxées, qui ne sont pas spécialement tarifés dans, cet état
Objets de collection hors de commerce.
Prohibées.
Ex.
Ex.
Ex.
» 25 pièce.
' Droit de la partie da mélange b plus fortement imposée, excepté lorsque les parties du
vent être {salement séparées oo lorsqu'à ne s'sgit
Ex.
TABLEAU B
