SI
TABLEAU GENERAL DES DOUANES
No»
des
ARTICLES
DÉSIGNATION DES PRODUITS
612 bis.
Borax brut, mi-raffiné ou raffiné
Cochenille
Laque eu teinture ou en trochisques
Indigo et ses composés
Colle de poisson
Tissus de soie
Laines en niasse d'Australie et du Cap
Coton de l'Inde en laine ou non égrené
Jute , aloès , phormium tenax , abaca , fibres de coco et autres végétaux filamenteux , sauf le coton , bruts t teilles, tordus ou en torsades, peignés ou en étoupes, propres à la sparterie
Tabacs de santé et d'habitude
Plombagine de Ceylan
Porcelaine de la Chine et du Japon
Emaux cloisonnés
Bronzes
Nattes et vannerie
Meubles
Muscades ( en coque
et macis j sans coque
Toutes autres marchandises
DROITS
les 100 kil.
fr.
Ex.
Ex.
Ex.
Ex.
Ex.
TABLEAU D
Surtaxes applicables aux produits d'origine européenne importés d'ailleurs que des pays de production.
No.
des
ARTICLES
DÉSIGNATION DES PRODUITS
Peaux et pelleteries brutes
Laines en masse
Crins bruts, préparés ou frisés
Graisses autres que de poisson et dégras de peaux
Cire brute
Os et sabots de détail
DROITS
les 100 kil.
N°« des
ARTICLES
DÉSIGNATION DES PRODUITS
Cornes de bétail brutes
Riz en grains ou en paille
Semoules en pâte et pâtes d'Italie
Anis vert
Graines et fruits oléagineux
Résines indigènes
Huiles fixes pures non dénommées
Racines , herbes, feuilles, fleurs et écorces médicinales.
Liège brut
Buis en bûches ou scié à plus de 2 décimètres d'épaisseur
Bois de teinture moulus
Grains durs à tailler
Joncs et roseaux bruts
Coton... }enUjM-"
{ non égrené
Huiles et essences minérales
Potasses
Tartre brut
Fruits médicinaux
Epongea
Nitrates de potasse et de soude
Bois communs
Rognures de cuir ,
DROITS
ksML.
fr. c 2 ■ IN 2U 2 i
Ex.
Ex.
TABLEAU E
Régime applicable aux produits importés des Colonies et possessions françaises.
DÉSIGNATION DES PRODUITS
DROITS
Produits d'origine < coloniale, i
Sucres
ktlOSbl
fr. c Drssfëitnr
1 Sirops et bonbons
Confitures et fruits de toute sorte confits au sucre ou au miel
Cacao
TARIF GENERAL DES DOUANES
DÉSIGNATION DES PRODUITS
Produits d'origine coloniale.
Produits
d'origine
étrangère.
Chocolats
Cacao broyé
Café en fèves ou torréfié
Poivre, piment, girofle , cannelle, cassis lignes, amomes
et cardamomes, muscades, macis et vanille
Huiles de palme, de coco, de
touloucouna et d'illipé
Bois à construire ou d'ébéniste-
rie et bois odorants
Sel marin
Autres
Originaires des autres colonies ou possessions
Après y avoir été nationalisés par le paie ment des droits du tarif de la métropole. . .
Non spécifiés cidessus..
Originaires du Se- \ [négaletdel es dépen-j dances.
Importés
de l'Algérie.
' Après y avoir acquitté des taxes spéciales. .
Ayant joui de la franchise en Algérie ou en arrivant par suite d'entrepôt ou de transbordement
\ Importés des autres colonies ou possessions.
Les prohibitions ou restrictions établies par le Tarif général dans un intérêt d'ordre public ou comme conséquence de monopole sont ap pUcables aux importations des colonies ou possessions françaises, soit qu'il s'agisse de produits coloniaux, soit qu'il s'agisse de produits étrangers.
DROITS
les 100 loi.
fr7 c.
Droits du tarif général.
Ex.
Ex.
Ex.
Droite do tarif
général.
Ex.
Paiement de la différa née entre les droits do tarif algérien et eeoxda tarif métropolitain.
Droits do tarif général.
Loi du 8 avril 1881 portant modification du tableau À du Tarif général des douanes.
TARIF D^SNTREE.
N" du
RÉPBRTOIRB.
