COMESTIBLES
Bœufs, vaches, taureaux, génisBes
MAXIMUM DES
L'hectolitre .
Idem.
Idem.
Les 100 kil.
Par tête....
Animaux vivants (2)
Moutons
Chèvres
Agneaux et chevreaux.
Veaux
Porcs
Cochons de lait
Charcuterie
Graisses, lards et viandes salées
Abats et issues
Truffes , volailles et gibier truffés , pâtés et terrines truffés
Volailles de toute espèce et lapins domestiques (3)
Poissons de mer (4)
Huîtres fraîches ou marinées (5)
Poissons d'eau douce
Gibier (3)
Beurre de toute espèce, frais ou fondu, salé ou non
Les 100 kil.
Par tête
Les 100 kil.
Par tête....
Partôte.... Par tète....
Les 100 kil.
Partôte....
Les 100 kil.
Partôte....
Les 100 kil.
Idem
Idm
Lekilog.
Idem
Idem..., Idm....
Le cent . - Le kilog. , Idem
fr. c
de
fr. c
Lei
Idem.
ÏS LES VILLES
de ).000 aes.
égorie
par la
de
S« catégorie.
fr. c.
6 00 loi du 10
fr. c.
7 00 mai 1846.
OBSERVATIONS
(1) Les vinaigres concentrés , acides acétiques , pyroligneux, ainsi que les vinaigres de toilette, pourront être soumis à des taxes sept fois plus fortes que celles mentionnées ci-contre.
(2) Pour les viandes dépecées :
Lorsque l'animal vivant est imposé au poids , les taxes portées anx tarifs seront doublées pour les bœofe , taureaux, vaches , génisses, moutons, chèvres, agneaux et chevreaux, augmentées d'un tiers pour les veaux et d'un cinquième pour les porcs;
Lorsque l'animal vivant est imposé par tète , si la taxe par tète est de 8 francs , maximum fixé par la loi du 10 mai 4846, le maximum de la taxe pour les bœufs , taureaux, vaches et génisses ne pourra excéder 4 francs par 100 kilogrammes ; si la taxe par tète sur les mêmes animaux est inférieure à 8 francs, le droit sera établi proportionnellement et d'après la base ci-dessus indiquée, de telle sorte que les 100 kilogrammes ne paient jamais plus que la moitié de la taxe par tète.
Quant aux animaux autres que les bœufs, taureaux, vaches et génisses, pour obtenir le droit afférent an kilogramme de viande délecée, U taxe établie par tète sera divisée par le poids moyen de 'animal, tel qu'il est déterminé ci-après :
Moutons et chèvres 34 kilogrammes.
Agneaux et chevreaux 16
Veaux 85
Porcs 105
Cochons de lait 10
Le résultat sera doublé pour les moutons, chèvres , agneaux et chevreaux, augmenté d'un tiers pour les veaux et d'un cinquième pour les porcs.
(3) Dans les communes où l'on voudra imposer les volailles, les lapins domestiques ou le gibier de toute espèce par tète ou à la dizaine, on établira les calculs de conversion d'après les poids ci-après :
!• Dindes ou oies grasses 5*000 par tète.
S* Poulets gras et ordinaires, canards',
barboteaux '. 1000
3* Dindes et oies communes , chapons gras, canards gras , lapins domestiques 2 500
4* Pigeons de volière et bisets 0 250
5* Cerfs, biches et sangliers 55 000
6« Chevreuils et daims 20 000
TLièvres 3 000
8» Lapins de garenne 1 000
9* Coqs de bruyère 2 500
10* Oies et canards sauvages, faisans
(coqs on poules) 1 000
Ho PileU et râles rouges 0 500
12» Bécasses, perdrix„pigeons, ramiers ,
poules d'eau, sarcelles 0 400
13" Bécassines , cailles , grives , merles, pluviers, plongeons, raies de genêts
et vanneaux 0135
14* Alouettes et ortolans 0 300 les dix.
(4) La morue salée , le maquereau salé, le stockfisch, le hareng saur ou salé ne peuvent pas être imposés.
(5) Les huîtres d'Ostende et de Marennes pourront être imposées an double.
NOMENCLATURE
dos
OBJETS QUI PEUVENT ÊTRE IMPOSES
Fromages Becs
Conservée et fruits confits , olives , fruits secs de table tels que raisins, figues, dattes, pruneaux, etc
Huiles comestibles de toute espèce
Oranges, citrons et limons
