BOISSONS ET LIQUIDES
Vins en cercles et en bouteilles , cidres , poirés , hydromels (1 et 2)
Alcool pur contenu dans les eaux-de-vie et esprits en cercles, eaux-de-vie et esprits en bouteilles , liqueurs et fruits à Feau-de-vie (3)
Alcools dénaturés (4)
MESURES
POIDS OU NOMBRES
MAXIMUM DES
L'hectolitre.
de 4,000 et
in catégorie.
fr. e.
Idm.
Idem.
Bières.
lo Dans les départements suivants : Aisne , Ardennes , Marne, Marne (Haute-)»
Meurthe, Meuse, Moselle, Nord, Oise, Pas-de-Calais, Rhin (Bas-), Rhin (Haut-), Somme, Vosges
2° Dans les départements suivants : Allier, Aube, Calvados, Charente-Inférieure, Cher, Côtes-du-Nord, Creuse, Eure, Eure-et- Loir, Finistère, Ille-et- Vilaine, ladre, Indre-et-Loire, Loire-Inférieure, Loiret-Cher, Loiret, Maine-et- Loire, Manche, Mayenne, Morbihan, Nièvre, Orne, Puy-de-Dome, Sarthe, Seine, Seine-et-Marne, Seine-et-Oise, Seine-Inférieure, Sèvres (Deux-), Vendée, Vienne, Vienne (Haute-), Yonne
3o Dans les départements suivants : Ain, Alpes (Basses-), Alpes (Hautes-), Alpes-Maritimes, Ardèche, Ariège, Aude, Aveyron, Bouches-du-Rhône , Cantal , Charente, Corrèze, Corse, CÔte-d'Or, Dordogne, Doubs, Drôme, Gard, Garonne (Haute-), Gers, Gironde, Hérault, Isère,
Idm.
Les maxima fixés par r.
Les maxima fixés p* Les maxima fixés pu . tr- 1845 et par le t2i«1
Idem.
24 juillet 1867, sur les conseils municipaux.
5S VILLBS
i du 22 juin 1854.
du 11 juin 1842.
ce royale du 19 août ette ordonnance.
OBSERVATIONS
La catégorie à laquelle appartient chaque commune est déterminée A raison de sa population municipale agglomérée, constatée par la dernière colonne du tableau n» 3 annexé au décret impérial qui déclare authentique les tableaux de la population de l'Empire.
Lorsque , dans une catégorie , aucune quotité n'est indiquée pour un j article de la nomenclature, c'est que cet article ne peut figurer au tarif des octrois de cette catégorie.
(1) Le maximum est le double du droit d'entrée perçu au profit du trésor, et, pour les communes an-dessous de 4,000 âmes oh le trésor ne perçoit pas de droit d'entrée, le double du droit d'entrée déterminé pour les villes de 4,000 âmes. (Voir le tableau annexé à la loi du 19 décembre 4890, qui range les départements en quatre classes, et l'état annexé au décret-loi du 17 mars 185S.)
(I) Les vendantes et les fruits à cidre ou à poiré seront soumis au droit d'octroi à raison de 3 hectolitres de vendange pour 2 hectolitres de vin, et 5 hectolitres de pommes ou poires pour 2 hectolitres de cidre ou de poiré. Les fruits secs destinés a la fabrication du cidre et du poiré seront imposés à raison de 85 kilogrammes de fruits pour 1 hectolitre de cidre ou de poiré.
(3) Le droit d'octroi ne peut être supérieur au droit d'entrée perçu au profit du trésor, et , dans les communes où le trésor ne perçoit pas de droit d'entrée, il ne peut être supérieur au droit d'entrée déterminé pour les villes de 4,000 âmes. (Voir le tableau annexé à la loi du 12 décembre 1830, qui détermine les droits d'entrée sur les alcools.)
(4) Voir les articles 2 et 3 de la loi du M juillet 1843.
NOMENCLATURE
des
OBJETS QUI PEUVENT ÊTRE IMPOSÉS
f Jura, Landes, Loire, Loire (Haute-), Lot, Lot-et-Garonne, Lozère, Pyrénées (Basses-), Pyrénées (Hau-
' Bières 1 te8-)' Pyrénées -Orienta-
\ les, Rhône, Saône-et-Loi- («*ite.) | re, Saône (Haute-), Savoie, Savoie (Haute-), Tarn, Tarn -et -Garonne, Var,
Vaucluse..
Vinaigres de toute espèce et conserves au
' vinaigre (l)
| Limonades gazeuses
MESURES
POIDS OU NOMBRES
