Quis pana esse fere placuit peccata, laboraut

Quum ventum ad verum est : sensus moresque répugnant, Atque ipsa utilitas. justi prope mater et aequi.

Horace, Sut., I. m.

action dont l'auteur est responsable, on l'appelle méritoire ou déméritoire, louable ou blâmable, honnête ou honteuse, belle ou bideuse, héroïque ou criminelle.

Après avoir qualifié une action, l'esprit lui applique, par une conséquence naturelle, l'idée de la justice distributive, qui consiste à traiter cliacun selon son mérite ou son démérite. 11 conçoit alors le complément du principe de mérite et de démérite que nous avons énoncé ci-dessus, savoir : Quiconque mérite doit être récompensé, et quiconque démérite doit être puni: ou bien : La vertu est digne de bonheur, et le vice est digne de châtiment. De là résulte celle conclusion que la loi morale doit avoir une sanction (cf. 289).

Lire Janet, Ëlém. de morale, ch. VIII, § 1.

Responsabilité morale.

288. De la responsabilité morale : son principe, ses conditions, ses conséquences. (7 août 1866 ; 31 juillet 1869.)

Plan. Avant de prononcer sur le mérite ou le démérite d'un agent, nous commençons par examiner si l'acte est imputable, si l'agent est responsable. Vimputabilité est le caractère de l'acte qui peut être attribué à un agent : elle a pour conditions le discernement du bien et du mal et la liberté (cf. 270, 278). La responsabilité est l'obligation pour l'agent de subir les conséquences bonnes ou mauvaises de l'acte qui lui est imputable; elle suppose ainsi l'imputabilité et l'applicalion du principe de mérite et de démérite; elle a pour conséquences les diverses espèces de peines et de récompenses qui son! la j sanction de la loi morale ou celle de la loi positive.

Ces principes posés, la Morale et le Droit naturel déterminent quelles sont les circonstances qui modifient, diminuent ou anéantissent l'imputabilité de l'acte cl la responsabilité de l'agent. Ce sont celles qui influent sur le discernement du bien et du mal, ou sur la liberté, ou sur ces deux conditions à la fois, savoir : 1° la folie, l'idiotisme, le délire; 2° l'ivresse; 3° la passion (cf. 284); 4° la force majeure; 5° la contrainte ou violence physique; G0 l'ignorance et l'erreur involontaires. En général, l'absence d'intention exclut toute culpabilité; cependant, elle laisse subsister une certaine responsabilité, s'il y a eu imprudence ou négligence. C'est là le principe de la