QUE FAUT-IL ENTBNDHB PAR « TRAVAIL

mais. Mais quel est au juste le sens de chacune d'elles ? L'expression • par le fait du Iracail » a remplacé celle de « dans le travail » . Si, comme le prétendait M. Silbol, l'expression « dans le travail » était synonyme de » à f occasion du travail », peut-on dire de même des mots « par le fait du travail n ? S'il y a une diSérence en quoi consiste-t-elle ? Ce soat autant de questions que le législateura laissé à la doctrine et à la jurisprudence ïe soin de résoudte. Poui" en aborder l'examen, il importe d'être d'abord fixé sur la définition du mot t< travail ».

A. Que doit-on entendre par le moi travail^ 226. — Quand on parle d'accidents du travail, on entend partravail l'exercice d'une prores8Lon,spécia)emeat de la profession de ta victime. Ainsi, un maçon monte sur un échafaudage pour recrépir la façade d'une maison ; c'est l'exercice de sa profession. L'échafaudage s'écroule, l'ouvrier tombe et se blesse. C'est un accident du travail : le droit à réparation s'ouvre au profitde la victime. Mais, si sur cet échafaudage se trouvait, avec le maçon, une personne étrangère, un amatenr, par exemple un ouvrier tisserand venu là par curiosité, ce tisserand, quoique blessé dans les mêmes circonstances que son camarade, ne sera point fondé à réclamer le bénéfice de notre loi. C'est qu'en effet il n'a pas été victime de l'exercice de sa profession. A l'inverse, que ce même tisserand ait la main broyée par l'engrenage du métier qu'il dirige, ii aura droit à une pension, tandis que le maçon qui aurait par fantaisie voulu se servirde ce même métier et s'y serait maladroitement mutilé serait mal venu à formuler une réclamation.

Envisagé à ce point de vue, le travail est l'accomplissement de la fonction à laquelle l'ouvrier est préposé dans une exploitation industrielle. Cette fonction n'est pas toujours restreinte dans les limites étroites d'une manipulation tecbnique. Certaines circonstances l'élargissent. Le devoir d'un ouvrier est d'accomplir tous les actes qui sont de nature à protéger l'établissement auquel il appartient et aussi de porter, le cas échéant, aide et assistance à ses collaborateurs. Qu'un incen-

i6î TITRE I. — CHAPITRE lll. — SEOTION n. — ART. i

die éclate dass l'atelier où il se trouve, il devra employer toutes ses forces à le combattre. Si même le feu prend dans une partie éloignée de l'usine, il sera tenu d'obéir aux ordres qui lui seront donnés de se porter sur le lieu du sinistre et dejoindre ses efforts à ceux de ses camarades. Pendant tout ce temps, il ne cesse pas d'être dans son travail ; et, s'il est blessé ou tué, l'accident, dont il sera victime, sera de ceux auxquels notre loi est applicable. De même, si un de ses voisins de travail est dans une sihiation périlleuse, par exemple pris dans un engrenage ou tombé dans une fosse, il n'hésitera pas à lui porter secours ; cet acte de dévouement rentrera encore dans la déSnition du mot travail et les blessures ou la mort qui pourraient en résulter donneront droit à une des indemnités prévues par notre texte.

Nous avons supposé, bien entendu, qu'au moment où la victime s'est efforcée d'éteindre l'incendie et s'est portée au secours de son cnmarade, elle élaii occupée èi ses fonctions habituelles. La solution devrait être toute différente si l'incendie avait éclaté après la fermeture de l'usine et que l'ouvrier y filtrevenu tout exprès pour le combattre, ou encore s'il avait porté secours à un camarade en péril en dehors de l'exploitation industrielle et des heures de travail. En pareil cas, son action, quoique peut-être plus louable encore, n'aurait pas le caractère industriel nécessaire à l'applicabilité de notre loi.

227. — Nous venons d'envisager l'ouvrier occupé isolément, et nous avons vu que le danger, auquel il est exposé au point de vue industriel, ne peut provenir que de l'exercice de sou travail personnel. Mais cette hypothèse n'est pas la plus fréquente. Le travail en commun est devenu d'un usage à peu près constant: les ouvriers sont généralement groupés en équipes ou enfermés dans des usines occupant un nombreux personnel et pourvues de moteurs à force élémentaire. Ces conditions aggravent naturellement le risque de chacun. Le tisserand, qui dirige son métier, n'est plus seulement exposé à être blessé par sa propre machine, il peut l'être par celle de son voisin, par la maladresse d'un autre ouvrier, par les organes de transmission de la force motrice, par la chaudière

Dig-izedbyGOOgk-