A. Projet de classification suivant ta nature des

DigizedbyGOOgle

INDRUNITÉS. — CLASSIFICATION 195

lésions. — Plusieurs types de clasBÎfication ont été proposés. Queltpies auteurs font une distinction entre les diverses lésions que les accidents sont susceptibles de produire. Adoptant ditM. Villetard de Prunièrea (Assurance contre les accidents, p. 51), pour la blessure reconnue la plus grave, un chiffre déterminé, 100 par exemple, considéré comme représentant le maximum du dommage, on applique à chaque lésion un coeificient qui va s'abaissant à mesure que diminue l'importaoce du préjudice.

307. — Une classification de cette nature a été proposée par H. Mareslaing dans son intéressant travail ', où il iovoqne sur cette question l'exemple des associations allemandes instituées par la loi du 6 juillet 1884. Ces associations avaient admis la classification suivante, le chiffre de 100 représentant le dommage maximum :

1* perte de la vue, courbature des deux jambes,

perte des deux bras 100

2* perte d'une jambe 75

3° perte d'un bras 68

4* perle de l'usage d'une main, de l'index et du

doigt du milieu 60

5* perte, bris ou courbature d'une jambe ... 50

6* bris ou rigidité des deux bras 33 1/2

7" perte d'un œil 33

8" perte des trois autresdoigts de la maindroite. 30 9» perte du pouce ou de l'usage du pouce de la

main droite 25

iV perte du 4* et du &» doigts d'une main ... 20 11" perte de l'index de la main droite .... 15 12* bris d'un bras ou rigidité du bras, perte du 3' et du 4* doigts d'une main, d'un des trois derniers doigts 12

308, — Cette méthode de classement est, à. coup sur, la plus rationnelle ; elle serait aussi la plus commode et la plus avantageuse s'il était possible de prévoir toutes les variétés de lésions qui peuvent résulter des accidents. Mais quel que soit

(1) Définition de» aceidentg du travail, p. iS.

DigizedbyGOOgle

le soin qui préside à la confection de la liste des blessures ou infirmités, les lacunes sont inévitables et elles deviennent autant de sujets de contestations, quelquefois même de causes d'injustice.

Ud autre reproche est adressé à la proposition de M. Marestain^: l'importance du dommage causé parla même lésion varie suivant que l'ouvrier exerce tel ou tel métier; la perte d'une jambe sera, par exemple, beaucoup plus préjudiciable au terrassier qu'au tisseur, celui-ci pouvant, malgré cette infirmité, continuer à exercer sa profession, tandis que le terrassier sera réduit à chercher une autre occupation. On pourrait, ilestvrai, remédiera cet inconvénient en modifiant, suivant la profession des assurés, les coefficients correspondant k chacune des blessures énumérées sur la liste de classement.

309. — B. Compagnies d'assurances et travaux préparatoires. — Quoi qu'il en soit, cette division des invalidités suivant la nature des lésions a été abandonnée par les associations allemandes sur l'ordre de l'Office impérial de Berlin (n. 387): elle n'a pas non plus prévalu dans la pratique des assurances. On lui préfère généralement une classification qui a pour base l'étendue et la durée des incapacités de travail.

Une première distinction s'établit entre les accidents qui causent une incapacité permanente de travail et ceui dont les victimes ne sont atteintes que d'une incapacité temporaire. L'invalidité permanente comporte elle-même une subdivision suivant que la victime est rendue impropre & tout travail ou que son inaptitude est limitée k certains travaux ; on dit alors que l'incapacité permanente est totale ou partielle.

Il serait encore possible de ranger dans une classe spéciale les blessures incurables qui, sans priver la victime de la faculté de se livrer à tous les genres de travaux, constituent cependant pour elle une gène et la place, au point de vue du travail en général, dans des conditions d'infériorité, vis-fc-vis des autres ouvriers. Cette classe d'invalidité mériterait le nom d'incapacité relative. Dans la pratique on confond dans une même classe les incapacités permanentes partielles etlesinca-

DigizedbyGOOgle

pacités permanentes relalives; et on leur donne indistinctemeat l'une ou l'autre qualification.

L'invalidité temporaire, c'est-ii-dire celle qui, après un temps plus ou moins lon^, est suivie d'une ^uérison complète, se prête aux mêmes distinctions que l'invalidité permanente ; elle peut être en effet totale ou partielle. Cette subdivision, admise dans le premier projet de la commission du Sénat en 1S95, a été abandonnée par cette même commission au cours des débats publics; elle n'a pas été reproduite dans notre loi. Les compagnies d'assurances, dont l'expérience en cette matière ae saurait être contestée, estiment qu'elle n'a pas d'utilité pratique. Cependant nous la retrouvons dans la loi italienne du 17 mars 189S (art. 9, 3° et A"), ainsi que dans la loi danoise du 15 janvier 1898.

310. — En résumé, les accidents, envisagés au point de vue de leurs conséquences traumatiques, sont divisésen quatre classes : 1° Les accidents mortels ; 2° Les accidents qui causent une incapacité permanente et totale de travail ; Z" Les accidents suivis d'une incapacité permanente et partielle ou ' relative; 4° Les accidents n'entraînant qu'une incapacité temporaire.

311 . — Si cette classification, par la généralité de ses termes, embrasse toutes les lésions consécutives aux accidents industriels, elle n'est pas sans avoir des inconvénients tant au point de vue de la fixation du montant de l'indemnité, après la survenaace de l'accident, qu'au point de vue de la détermination du risque au moment du contrat. Il est parfois difficile, dit M. Villetard de Prunières {lot. cil), de décider dans quelle classe doit être rangé tel ou tel accident. La distinction entre l'incapacité absolue et l'incapacité relative notamment, est, dans certain cas, délicate. Pour éviter les constestations à cet égard, on a souvent cherché à déterminer à l'avance lej lésions qui doivent être rangées dans chaque classe de sinistres, de telle sorte que, par la nature seule de la blessure, on paisse reconnaître, dans chaque hypothèse, la catégorie à laquelle appartient l'accident. C'est ainsi que certainsassureurs considèrent, comme causant seules une incapacité permanente et absolue, les lésions et blessures suivantes :

ityGoO^lc