Deux objections nous sont faites

Admettre que Fadjudicataire ne sera complètement et absoliunent en règle qu'autant qu'il aura fait transcrire, non-seu*

382 «B M TRANSemPTlÔN

iNnmt son propre Utm, le jugement â^adjudicaiion^ ooais encore les titres des précédents propriétaires, au cas où ces titres sont restés intraDscrits^ c'est, nous dit-on, lui imposer une formalité très-onéreuse ou, mieux encore, impossible à exécuter. On compi^nd^ en eifet, sanapeine^ qu'il ne pourra point, du moins dans la plupart deacas^ obtenir du saisi, qui se voit malgvé lui déposséder de Tlmmeuble adjugé, les titres divers auxquels se rattachait le df oit dont on le dépouille (1).

Nous ne croyons point à ces entraves. L'obligation que nous imposons à l'adjudicataire n'estpas^ ainsi qu-onle dit, impossible à exécuter; car le saisi étant obligé de délaisser l'immeuble adjugé et pouvant même y être contraint par corps {art* lii, C. pr.}, il est évident qu'il pomra être, et par h même voie, contraint de délivrer avec l'immeuble les titres de propriété restés en ses mains. Elle n'a rien de bien onéreui; car à supposer que l'adjudicataire ait à faire tftuisorire, en même temps quele jugement d'adjudication,deax ou trois titres antérieurs, les déboursés auxquels donneront lieu ces transcriptions additionnelles ne seront jamais excessifs^ tant les salaires des conservateurs (%) et les frais de timlûe (3) sont modérés.

<iu'iraporte d'ailleurs qu'elle soit ou non extrêmement diPfieile à exécuter» et excessivement onéreuse ! la loi la |^^ scrit ; car en déclarant que « Tadjudication ne transmet à Tadjudicataire d'autres droits à la prq)riété que ceux appartenant au saisie » elle décide implicitement qu'au cas où le saisi â*a qu^une propriété relathe^ parce qu'il n'a j^ fait transcrire l'acte en vertu duquel il est devenu propriétaire, fadjudicataire devra, pour l'acquérir complète etad^eiue, réparer la faute de son auteur et accomplir lui-même la condition à laquelle est subordonnée l'entière perfection du droit qui lui a été transntis. Dès lors tout ce qu'on peut dire touchant cette prescription porte à faux ; l'objection qu'on nous oppose n'est rien autre chose qu'un proc^ fait à la loi «Uessémel

Mm, dit-on encore, la publicité de la saisie é( dos uom-

(1) M. Sdlgmip, vpliù. ikîahidufil ntd 1858, n<> IS. (S) 1 cent, par ligne (décret cla 34 noY. 1858.)

EN MÂ^niM ' Itl P&l HÉCAI&B. MB

liMiséfc MmttfitéBatta^Urtktt eU#tfttoMliett a e«rtâ»Mii!ieBt dàtifiêfé^il aux itréaÀciéMhypdlMoaîres de&pt'écédent^pro* IpHélàiiM ; dèÉ \orè ih sont m faute efil» no te dont pas in-

La tùÈm^ 6b9ÊfffMàrï s'applique xmt pour nibt aux créan« eiefir Ao^alM tii-iiiième, et pourtant ils peu'veût utilement ^TinccHfe nafime fiprès radjtuBeatkm prononcée et tant que l'adjudicataire n'a point fait transcrire t'ocM en tertu duquel ktir dibiîmir a ûeni d^iti^'pfi)priékUr€. Cette douïnée, étant appliquée et étenéMK! aux créanciers deè précédents propriétaires, Bo«tt oMduit logiquement à d&re qu'aussi longtemps ^ raels en^ertu duqu»! leur gagfe ért sorti du patrimoine de leur débiteur reste iatranscrit, le cours des jnsériptlons ft'Mtpas artêté quanti eux.

tStfon M dise point que nous compromeilèns la sécurité des ad9iiriiéalair«0 ; 41'iie lieftltqtt'à eux de l'avoir auM eom« pIMs qm la loi la leur pftoâMA

«03. 11 est^ au rester bien ontendu, que les inscriptions prises, du chef des précédents propriétaires, après ht transcriptiMi de I*adjudlea«ion»n'aiuront pas plus d'effet que celles ^i exMaîMt déjà au moment où elle a été effectuée. Les hypd- ^ttièquësdont elles réféleroiA l^eilstence, et qu'elles conserverèHl, si^^ôM, hiust quencfus Tavons di^, purgtos en ce sens que ta prtarde Hmm^fiblequ'etles affecteront sera déiniUvement CMé : kttbsi les crééuftCien qui les* auront prises deyrent Taceeplèr tël<iaf 1 se comportera, sanspoutofr exercer le droit de stmoebérédù diiième admtt en maHère d^liénation rolon-» tâM («rt; 1M5, G. N.) (V., d«deS9us, lesn«^8M et suiv.)-

604. QUe de difliCUltés dispâMtraient A les priâcipes dirigOMulB (fU^M^nnisent lés lots n'éttnent pas sans- cesse aveu* gKttièBt BiA ou>mte«x encore^ oubliés 1 nous n'aurions point nofainiiiieflt & eleliirikier fa question de savoir comment les dhoMe dofrent se passeï* «u cas où leé èréancfers personnels éè Pacquéreur sont encoidUfd^ypothèques avec les créanciers des précédents propriétaires. Précisons les faits. Nous éftMto tu ^é dans lès rapports des parties entre elles, f acheteur devient^ dès" que la vente a été conclue et bien qu^il' n'ait pas flût traBscrire son titre» propriétaire de l'im-

(1) M. Séligmaii, loo. dl.

91^ im Ui rmm/Kmsmnîf

imut4fiiW^(V4y4<idMni8i IwofVMI eljISO). te iàpoor lui le d^il d^ rbypgthé^er^ Cela biea oempris, mffoûwa^ d'uQepart, que leftcr^ctersau^gui^lsa l'^Affâeté s'ittorâMot dans reotre-temps de la vmte à sa tmaoï^wi; d'antre part» qu^. de? cxàafkm» hypotbicaiies da tndetur ^i»* scmeiit peadapt Je içdipe istarvaUe de.lempa :h» i^rtendas de Tachetaur yrimecoot-Us^ à auH^oser .^'itoMieiit les p»* Qûers ips<^itii^ to ^éwc^iç.dtt veQ<|^

Pour no^s la négative est è'îdmia. ...

Au r«g^ des tler^^et, P&r €Qii&4qtieiil, en «e qui tooi^ lesi.^ri^Qciers.hjpottiéoaireadu Tiimiaur^kveixteparlaqiMlle 11 a.disipofi^ de iQor gage <eat légatenesit mih ou ««a^Maato (V,,.tai-d€»aii8, lea n?* *2i et 43^.

Si, à leur égard ei dans la UxnîAe da tour «Mérét, aUe^esl aulte 9U.ûiaxja<aiite»les bypptbèqueaûOBM^tlasfarJ'ad»tem- #o«t ^ga)eBiiep|iiuUea^(3iu,îwitistoi^ e«>i, ausâ

radicalement oulles qu'elle ki:a6m/ant, k les supposer eon* septies ^vairt la yeute elle-môuie, .

Dès tors Qù ^t le <5(«iflit î

Qu'impozlo^par ceugégu^ti que Im créanciers de l'acke** teur se soient inscrits avant ou après les créanciers du ^e»deur ? les bj^mtbèques dont ils sont oantia, étani nulles au regard de ces deniers, na peuvent poisfl leur ûuire^préjudioe^

£e p^jt jde dmjt, mm la répétons, est manitoitp; mai&ilika suiat pas. qufil soit évjidenl, car en général Tévidence est ce qui co^yainc le,moin8: ilnous faut, pour le mettre ^dësonmiis à Tabri d^tt^ut dél^^t, le débarrasser d^Mtésîaset desipétitions de principe qui ont ^té acmmuléeS) pour le. cooûiattrQ.

I^ créafjtcieni hypothécaires du ««odeur, a^lKm diÈ, ne peuvent opposer à Tachetpur et, par sàite!^ aui avantsHcntt de ce der^ier^le déSaùt de tranfcriptlonde^ou titre qujaulaat qu'ils se sont c^x-mAmes iqsenis; ^> dans resffèceyila n'*-vaieat peint satisfait & oette^Qndltion ^lodi^les eréaacîeiB de raohatew ont inserit.lTiypoth^juw^ «^ilç^tieniiett d^ donc... (i), , . ,^,

Nous ne contestons pas le principe : il est bien wiique les créanciers di} ve^de^r ne peuvent se. prévaloir du défiuit de

(1)M. TrDplo]ig(2Vanf., n»* 168 el 168) panU Stare rautour de cette ob- JQOtfani.

ES maéBB mMnàêàMSE. 2IBS

la «raDdâipCiûii qufauttot iptUB ont ma^JOxtaM saiisfiiit à la loi.deiKtfi6ité(V.v àb-iÉBSM, le ii*487s 4^);iiiBifrn*6St-il pas égBJaanBsA oeMain :quf ib: pmf¥BA ee wMute en règle à cet égtxA ei, par eonséqnenti s'insorire utileméiit» tant que Tacqudreat xi*a |Kiint lait tr»fiofii«ra6te par leque leur dSki^ Um adis^eié de leur gage («rt. ^ fis acquièitàiit donc, quand il» ^inacri^eiift aloss que le titre de l'acheteur est encore intranscrlt ou 0landestin> le Aroit de tenir comme nuUe ou îneosMoïKe, quant à mx, la ^^^Mb qcFoû leixt oppose. Ce ùêM, 'û»V0aX éiôdemaMat centre Paeheteur ; partant ils en aaoft; invoslifteoslse îses ayaiiteH^use, eoBeninément au pdBcîpe Nmnoptmjwfisi^ëkum tranêfénepautliquamipi» kabet (art. 2126^ C. N.). Qu'iniiiiôn& dès lois que tes hypotfaè* qnesqufii a oenentiesaîml élè inscrites! A moins qu'on ne dise ^ et certes poBofine n'ira jusque-là <-^que les inscrip^ tioBsdont s'agit tnpptémt Ut tranacriplim de la véiUè ei m iiêmunl lieu» il restesa feifGéinent trai que les hypothèques qu'elles réyèlent sont nulles au ^ard de tous ceux qui, en leur qualité de tiers, sont autorisés à oonsidà!^ comme nul ouinexistaaet letitve de Taioquéreturattquel elles se rattackeot.

Abus» dit-fOn eneere, si les créancitos du Tendeur s'étaient inscrits ainsi qu'ils le âe¥aient> les créanciers qui ont acquis des.ki7pottièques dachefderaolieteurn'aurairât {Mpcdrablement pas traité aveo lui. Tout aif moins aundenWilseBgé des garantiesautres qu'une hypothèque sur l'immeuble vendu. Us opt consulté lestegistres; ils n^ o&t trouvé aucune in-» scnplioii hypothécaire, denséquemment^ ils ont été «fondés à ne redouter aucune rividité« Or seinÉit^l juste de leur enlever cette «éeuritéique leur promettait la loi (1) T

Btett loin que la toi lem' ait promis la séeuiité qu'ils re« vttidiqiieni» elle les a, au contraire/ pt'éventis qu'il n'y a aucune sAmé à traiter avec un adieteur dont le titre n'est pas •tnMScril»; car austf longtemps que la formalité de la transcription reste inaccomfdie, ce titre étant nul quant atix avants^eause pavticidiers du* vendeur^ les drbits qui s*y rattaclMmtiaisousHDrdi^sont eomfiae et avec M nuls et inexistants l^., ci-dessus» le n* 448).

fl) M. Troplong, Tnmt., n^ 168 à 168

268 DB iiâ^fan^aoNmoN

d'an premier |in^étÉii8^c««ib^«l llwteiif du dénier eM lui-même sucoédé^Ums les^réafieiei» de oe premier deviaîmt être colloques avant ceux du secrad/oommeeeux du second le doivent être avant ceux du dernier^ etsiein infinUinn (1). » Telle est la vraie doctrine. Notre Gode l'a reproduite dans Tarticle 2177. Désormais, nous aimons à le penser, eUe n'aura plus d'adversaires.

SBCTlMlffl.