Ezpoié des ndsons qai nous détesmluent k le saine

%Èl, MetM aidde est kappHeaMe m eréanelers elùTogKpWrsB qui, postérieurement à Taote d'oïl est née lenr eréanoe, ont aeqnb, dn dwf 49 l^Màeêew, lea» dlMletr, une liypetiièqae sur nmmenble vends on qitf l'ont

888. Il preMge, an oeslrairs, les oféaaders qmî ne se sont mis en rapport èe dsoHaMoraehelenp qne sons Hi condition expresse ou taoite de IltypothèqiM qu'ils tiennent de lui,

821. Jfn% ^Hmtt^ m e« Ueii qui n^a pas été transcrite; aucnne hiscriptk» B*A été prise du chef ètk Tendeiirt nn eréaneîer cUrogrsphairB on bypotfa^ eaise de raoheleor interpose une saisie et la fkit transcrire. — Le Tendeur peut-U,au cours de la saisie, user de son droit de résolntfon? — Affimistive.

894. St W ^Pendeav qui, Ihute d^tne transcription on dNmo inscriptÎDn eftetnée es teaipe «tBs, a perdu son prMlége, peut, an cas oA I*imnienble Tendu a été l'objet d'une expropriation peur cause d^otBitépubVi^, exereer BBB 90tkm m ««Mintimi. «^ Bistinettons.

ttlfi. DpeaaaàlasnMaures»epeon«»af¥BideaeréaadBwhypotfcéeBhes qui paasMnt hwsysi ooatvs M aoiro affl. t et d'a»tree crftuwieKt qui ne k

886. Bu Tondaw mkl prise» avse ra^udtoataite de FlmoeQUe tenda, Ifltsqna ces iauaeabUa été l'o^ d'uBo revente pottranirle par Iss syndfes de l'acheteur tombé en faillite.

897. Oatf^qnaBdileslMnprifee» «vee le bénéffcialto d^lne a^jndioaaoD sur saisie?

888. 8t Ifc vin iiiwtqiÉ a pes4netnaoiliJtttt« regard d^Hstférs aequéfoor, peut Texeroer à l'enoontre des oréanders ohirographaires de fadketeur, sur le ipriift 4s kl Tovest»?

793. Venons au principa admis* Voîd les termes de » fmwuki origjnwe : «Uaelîsii 9é8okitrà*e d^ la yenle éUèNe par l'article 1654 ne peut être exercée au préjudice ie$ i

BN MATàtOi nftHfraàcAnœ. 4Si

ciet^ mHrttê, ni âeê Mi$-aequireur$, ni dis tte¥é àêquStreurs dé drmU réels, aprii VêxHnetion ou la âéehéanee duprivilige.^

L'article 7, qui Ta consacré, est codçu danâ le même esprit (V., ci-defi8\is, le n» 791), bien qtte rédigé en des termes différents ! «L'action réeolntoife établie par rariiele l6Kk du Gode Napoléon, ne peut, y est-il dit, être exercée aprii recDlineîiùn du prMlégê du tendeur, au préjudice des iiere qui ont aequis des droits êur Vimfnmêbfë du chefdel'a^fquérêur, a qui $ê sont eanformès aum lois pour les consetMr* n

On le voit, Taelion résolutoire n'est éteinte qu'autant que oes trois conditions concourent; il faut :

!• Que le privilège soit éteint;

«* Que la partie contre laquelle elle est pmdnite et qui la repcnisee ait acquis^ du chef de Fâdieteur, trn droit sur llmroeuWeTenduj

y Que le droit que cette partie Invoqué ait été con^wtré conformément aux lois.

Reprenons séparément ebactme de ces conditiomr.

7M. Première cdndition • EoèUneiion du privilège. -^ Le privilège est complètement indépendant de Faction en résolution; il peut, en effet, continuer d'eiîster quoiqu'elle soit éteinte. C'est ce qui a lieu notamment au ess oft nmmeubre ayant été saisi sur l'acheteur par Tun de ses créanciers, le vendeur, qui a été appelé à la saisie, n'^a point formé et fait jn^er sa demande en ré^wlution avant Fadludicaflon fV., cideseus, les n** 7sft et suîv.).

Ainsi, le privilège peut exister seul : rextlnction de Faction résolutoire le laiftie entier.

La réciproque n'est point vraie; l'action en résolution ne peut jainais survivre au privilège : quand tl dîs|)ar&U, elle disparaît forcément avec lui. Sous ce rapport, les deux droîtÉ^ ont été solidarisés.

Que le privilège soit éteint faute d'mie inseription effeduée en temps utile, ou qnll cesse d'exister par une cause d'une aratre nature, Il nfhnporte. L'article 7 se rattache, il est vraî, par une étroite affinité, à Fartide 6, où ît est trahé de Finscrîption que le vendeur doit prendre pour ht conservation de son privilège; d'où, à ne considérer que la relation par laquelle la loi lie les deux textes Itm à l'antre, on est naturellement porté à penser qu'elle restrehit son principe de solida-