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N0VI8 c|i&Uiiguoqç.
Le subrogé prime la fe^me ou fist prwé peir fil\% suiyaiit q^€| la dettfi qui a ^t^ payée a ma di^tci ciiilAiet«f« ou une di|te fjoiléf ûMf^ au}^ créance 4flqt e\\& p'a pas été dé^^nté-
4jDsi^ la créance gayée éUiWolle Is^ plu^ f^pciçuAf^, le ^brpçé prime la fei^ix^e pour ^^^3 l^ créances qu'elle a conservées.
][.'ariicle 4252 çlu Cod§ N^po^éoq ^'e&\ ppin^^ en ce cas, applicable, car^ ainsi que; ses termes. Tiu^iquept^ il raiaonac dans rhypothèse ^'un confit ^otre l^ subrogé cessionnaire d'une simple fraction de If) çr^qçe qui a été l'objet du paiement e^ le cré^nciçr oviginaii^e resté qanti de la portion don^ \\ n'a j^s été soldé : quaad ou dit> rapporte QeoussoU; q\\^ \e créancier qui a reçu partie de sou dû dûi|^ être pa;é préférabl^mçnt au ^v||;)rogé, c^a s'ept^nd qua^d ç'^t mim dette, et non pas quand il y a des dettes différentes (i).
Et^^t-elle la plus rçpente? c'est lui qui sera primé.
Que â^, ^nûu, f;l^e é^it intermédiaire, \l l'emportera ^ la subrogeante quaq^ aux créances ^Qut la date est postérieure, tandis qu^il sera primé par elle pour toutes celles dont la date est antérieure.
l.es subrogé^ po^t^riçtijr^ ^^^cé^iaat aw Uw et place ^e la subrogeante seroq^, d'aprçsles npômesi distinctions, colloques avc^pt 0»^ auprès le premier svibrogé (2). •
% 3. De la cession, mais à titre de nantissement^ des dnriti personnels et hypothécaires de la femme,
d04. La femme peut, à titre de garantie^ céder ses <^oit8 soit à un crêtacier de son mari, soit à Tun des siens, soit en6n au créancier d*nn tien. 906, Supposons 'les ct^dês à un créancier hypothécaire dç son mari, àaai
(1) D$ la tubrog., oh^p« 15, p,. 29, et 30. — Conf« MM. TonUkr, t. Ta no 169 î Duranton, t. xii, n® 184.
(2) V, notre TraiU des sulfrflg, per^o»^., p. $43 2». et fuiv.
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elle s*e6t portée la cantion ou la codébitrice solidaire : quelle ^t ^ m^pre de cette cession ?
906. Noos avons «outenu ailleurs quelle cosAtitue nn contrat de goQ» ou de iuuU\8S9meni.
907. M. Beneob s'est rallié ^ i^çit^e oj^nion. — M. Bert^old Ta combattue.
908. Suivant M. Pont, la 0^09 dont noua traitons constitue une deZ^gatiim ordinaire» Son explication est peu claire. Nous ne ff^iiussojM poini Sf^ pensée.
909. Noi^ persistons à penser que. notre couvontlon w^ un oontn^t de qagfi rai gen€ris^ C'e9t un gi^e, mais un gagje soumis à des règles qui tantôt lui sont communes avec le gage proprement dit et t^tôt lui sont propres. — Exposition des règles qui le gouvernent.
910. De la question de savoir si la subrogation confie au subrogé on droit actuel, définitif, et, à ce titre, indépendant des événements qui pourpoo* entraîner dans l'avenir Peztinction des droits et reprises affeotés à sa sAreM^ ou si, au contraire, elle ne met dans ses mahis quHin droit pureonent éventuel et subordonné aux résaltaM ultérieurs de la liqoiddtioo h |nt€9tyaipir. Snhanfc k santiQiaQt gii^éral, un la doit çlécidw çpntse le SMW^g^ -r- Ggi^éqnences.
91 ï. Si^vant nous, o^est en laveur dA subrogé qu'on I4 doit résooçlre. — Conséquences.
912. Biais, biençntendu, les parties demeureut mal tresse* d'attacher à leur convention un caractère a^léatoire et de la subordonner, quant h son existence ipème, aux éventualités de Tavimir.
913. Des différents rapports sous lesquels la subroga^n peut être Umitée. — Du cas où la femme a cédé déterminément ou nommément l'une de ses créances et^ par exemple, sa créance dotale.
914. Quid, si elle a cédé Vune df set oréances fWsi psndsinl k mariage ?
915. Quidj dans les deux préoéd^teii hypothèses, «ie^a o^ei^ un tierf les c:réajBoes q^>Ue a'« point «ilEectéeA ^ 1^ sl^té du pren^eiç oessionnaize?
916. Quid, si, modifiant nos espèces, nous en écartons rengagement solidi^re de 1^ fen\me ?
917. 11 se peut qu'au Ueu d'ojigager pour le tout l'une de ses créances, elle ne l'affecte que jusqu'à concurrence d'une fraction déterminée : Quid alo i?
