I. » DÉPÂKTEIltlIT

Lois et décrets (imprimés).

Re^stres de transcription des lois et décrets. Délibérations du conseil général du département. Délibérations du directoire de département. Délibérations de Tadministration centrale du département. Arrêtés des représentants du peuple en mission. Registres d'ordre de la correspondance.

Affaires diverses (dans Tordre des séries H-Z).

n. — Districts.

Registres de transcription des lois et décrets. Délibérations da directoire de district.

tabilité communale

Agents salariés des commanes* Biens communaux.

Travaux communaux.

. , . . , Aliénations, acquisitions, dons et legs.

"• *?;^'îf !!^1°.!'-?T^' l Budgets et comptes.

Octrois et revenus divers.

Voirie urbaine.

Voirie vicinale et cours d'eau non na- \ vigables.

Registres d'ordre.

Affaires diverses (dans Tordre des séries M-Z).

m. — Gantons.

(Par ordre alphabétique,)

Registres de transcription des lois et décrets.

Délibérations de la manicipalité de canton.

Affaires diverses.