L. Comptabilité

M. Biens communaux serrant à usage public.

II . Biens communaux affermés ou livrés à la jouissance commune . 0. Voirie.

P. Pièces diverses (Papiers qui n'ont pu trouyer place dans les séries précédentes).

Presque toutes les archires communales, aujourd'hui classées, Font été d'après ce cadre, et c'est à ce titre que nous rayons reproduit. Mais, dressé surtout en vue des collections d'une mairie rurale, il est trop étroit pour embrasser les diverses catégories de dossiers que contiennent les dépôts des villes ayant une certaine importance. D'un autre côté, le développement de l'admimstration a eu pour résultat de faire entrer dans les archives même des plus petites communes, des séries de documents dont l'existence n'avait pas été prévue par l'instruction de 1842.

370. Celle-ci a été remaniée par la circulaire du 20 novembre 4879, de la façon la plus heureuse : on a respecté le plan de 1842 et maintenu à chaque série sa lettre, mais on a introduit dans les catégories existantes des subdivisions nombreuses et nettement définies. Trois séries nouvelles ont été formées : la première (P) pour les cultes ; la deuxième (Q) pour l'assistance publique ; la troisième (R) pour l'instructiofl publique, les sciences, les lettres et les arts.

Dans toutes les localités où l'inventaire était déjà fait, le statu quoA été maintenu: pour ramener les inventaires actuellement dressés à Tordre proposé dans le cadre de 1879, il suffît des transpositions suivantes :