CLASSEMENT D*APKÈS LE CADRE DE 1842. A REPORTER

D. Registre du comité local et autres pièces relatives à rinstruction primaire dans la série R.

K. Personnel des instituteurs dans la série R.

Personnel des ministres du culte dans la série P.

P. Pièces diverses ne rentrant pas dans les

séries prévues dans la série S .

Fournitures faites aux troupes dans la série H.

Le cadre nouveau, qui suit, nest applique. que dans les communes où le dépouillement n'avait pas encore été entrepris en 1879 et dans celles où la refonte du classement précédent a été reconnue nécessaire (1).