‹ Traité théorique et pratique des brevets d'invention et de la contrefaçonChapitre 154 sur 170 · DIS MATIÈRES · texte numérisé non relu

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remplace pas le brevet, 5. — Gonatituet-il une antériorité? 387.

Description du br«Tet. L'ioiûffisallce de la ( — ) est une canse de nullité, 457. — La nullité n'est pas d'ordre public, 477. — Caractère de riosufllsunce de (-), 468. — Quid de la (-) imparfaite? 460 et snlv. — 11 suffit qu'elle soit k la portée d'un homme du métier, 463. — QM de la bonne foi du breveté? 465. —. Quid de l'inexactitode du résultat, 4(J6. — Le brevet doit se suffire à lui-même, 467. ^- Quid des dessins? 468. ~ Quid des échantillons ?

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