DES INVENTIONS BREVET ABLES

se présente et dît : ce Vous vous trompez quand vous croyez que le zinc ne garantit les tuyaux que dans la partie qu'il recouvre. J'afBnne, moi, éclairé par la grande découverte de Yolta, que le zinc place le fer dans des conditions électriques tout à fait différentes des conditions ordinaires; j'afiBnne que le zinc rendra le fer négatifs que le fer ne s'oxydera pas, même dans Tintérieur du tuyau, même là où pas une molécule de zinc n'existe... » Et Arago conclut : a Je ir demande que l'idée de Davy, qui a répandu la lampe de « sûreté, puisse être brevetée ; je demande la même faveur « pour l'idée de Sorel. »

Le rapporteur de la loi, Philippe Dupin, répondait par une distinction; il admettait que la découverte de Davy pût être brevetée comme constituant une application nouvelle de moyens connus; mais voici les réflexions qu'il faisait sur la découverte de Sorel : ce Quant à l'exemple sur lequel insiste « l'honorable M. Arago, vous avez tous entendu que l'hono- « rable M . Arago lui-même a dit que ce serait un brevet de « résurrection. Eh bien I messieurs, découvrir que telle pro- « priété est inhérente à cette chose, ressusciter le passé, l'aca créditer, le propager, ce n'est pas inventer, c'est rendre au ce passé sa valeur, c'est le mettre en lumière. Or, ce n'est pas « là ce qui peut motiver un brevet. On ne doit être breveté « que lorsqu'on crée, lorsqu'on invente, et l'on n'invente que <( lorsqu'on ajoute un moyeu ou un produit nouveau aux a moyens et aux produits déjà connus, et c'est ce qui ne se tt trouve pas dans l'exemple que l'on a cité ({). »

M. Et. Blanc pose à son tour en principe et sans réserve que « la découverte des propriétés, jusqu'alors ignorées d'un a objet connu, constitue une invention, si ces propriétés sont (f appliquées à un usage industriel ». Puis, reprenant les deux exemples cités dans la discussion, il admet dans son entier la thèse d'Arago. Toutefois, à l'occasion de la lampe de Davy, il ajoute : « Il aurait eu le droit incontestable de se i( faire breveter ; le brevet n'aurait pas eu pour résultat de « faire rentrer dans le domaine privé ce qui était depuis

(\) y. Hnard, p. 355 et aniv.

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tt longtemps acquis au domaÎDe public, c'estrà«dire la fabri- (c cation et l'usage ordinaire de cet objet; par conséquent, « chacun aurait pu fabriquer et vendre ces sortes de lampes, « formées d'une toile métallique, mais le breveté aurait eu c( seul le droit de les appliquer à éclairer les travaux des a mines (1). »

A quelle opinion faut-il nous ranger? Â celle d'Ârago et de M. Blanc, ou bien à celle de Philippe Dupin ? Là question est assurément grave et délicate. Pour notre part, nous n'hésitons pas à penser que le choix malheureux des exemples, proposés par Arago dans la discussion, est pour beaucoup dans la difficulté de la question. Discutons^les donc d'abord. De ces deux exemples, il en est un que nous écartons tout de suite ; c'est celui du zincage du fer. Nous l'écartons par les raisons que doune M. Blanc lui-même en motivant son opinion sur la lampe Davy. Il reconnaît, en effet, que Davy n'aurait eu que le droit d'appliquer au service des mines la lampe à toile métallique ; mais que la lampe en elle-même, sa fabrication, sa vente fussent restées dans le domaine public. Et, de fait, c'est le moins qu'on puisse faire : ne pas reprendre au domaine public ce qui lui appartient. On comprend donc, dans une certaine mesure, cette distinction, à savoir la lampe à toile métallique librement fabriquée et librement vendue pour tous les usages qu'elle avait comportés jusque-là, et monopolisée seulement dans cette application, particulière et nouvelle, à l'éclairage des mineurs. Mais cette distinction, comment en appliquer le principe dans l'exemple de Sorel? Qu'est-ce que possédait avant lui le domaine public? Des tuyaux en fer, revêtus de zinc. Sur quoi Arago voulait-il faire porter le droit de Sorel ? Sur les tuyaux en fer, revêtus de zinc. C'est-à-dire qu'à la différence de Davy, dont le droit pouvait se comprendre, étroitement limité à l'application spéciale qu'il avait découverte, et debout à côté des droits imprescriptibles du domaine public, le droit de Sorel ne pouvait porter que sur la propriété même du domaine public, et il fallait sacrifier néces-

(i) Et. Blanc, p. 4S5.

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sairement l'un ou Tautre ; c'est ce qu'Arago lui-même était obligé d'avouer lorsqu'il disait qu'en définitive Sorel avait eu le mérite de ressusciter une grande découverte méconnue, abandonnée. Tenons donc pour certain avec Philippe Dupin que Sorel n'avait pas fait une découverte brevetable, quelque mérite qu'il eût à la faire.

Si nous examinons de même, au point de vue légal, la brevetaUlité de la découverte de Davy, nous ferons obser^ver, en rappelant les principes que nous avons établis plus haut, que sa découverte, si ingénieuse qu'elle fût, manquait peut-être de l'élément essentiel de toute application nouvelle : la différence dans le résultat. La lampe à toile métallique, en effet, était connue; son but était de donner delà lumière, quel que fût, bien entendu, l'endroit où l'on s'en servit, en plein air, comme dans une cave ou dans une écurie. Qui pourrait même affirmer qu'on ne s'en fût jamais servi dans une mine, et que jamais un ouvrier mineur n'eût emporté avec lui celle qui Téclairait à la maison ? Employer cette même lampe sans y rien changer^ pour produire ce même résultat, mais l'employer plus spécialement dans les mines, où est, quand on y réfléchit bien, cette différence dans le résultat qui seule fait l'application nouvelle ? Il est vrai de dire pourtant que la .lampe de Davy, employée dans une mine, non seulement éclaire le mineur, mais encore lui indique la nature de l'atmosphère qui l'environne et dénonce la présence du grisou. On sait, en effet, que, dès que le gaz délétère se mêle à l'air, même en petite proportion, le mineur en est averti par l'augmentation du volume de la flamme ; si le gaz forme le quinzième du volume de l'air, tout le cylindre se remplit d'une flamme d'un bleu pâle ; cette flamme devient éclatante, quand le gaz atteint le douzième de l'air; enfin, il y a explosion et la flamme s'éteint, sans que la combustion se soit communiquée au dehors, quand le gaz forme le neuvième de l'atmosphère (1). Ne peut-on pas dire, en se fondant sur l'observation de ces phénomènes, que la lampe est un avertisseur autant qu'un moyen d'éclairage, que.

(1) V. Tfoost, Traité de chimie, n* 473.