XVI INTRODUCTION

lui accorder serait reconnattre que seul il a pu posséder cette découverte et nous admettons précisément l'opposé.

Mais faut-il loi dénier même un droit de jouissance temporaire (1), sous le prétexte qu'un autre eût trouvé ce qu'il a trouvé lui-même ? Ne voit^n pas qu'en matière d'invention la date, à laquelle elle se produit, est l'essentiel 7 Elle se serait produite tôt on tardi Ce « Idt ou tard » est la solution même de la question. L'intérêt de la société est de posséder le plus tôt possible, et, fût-il aussi sûr que cela Test peu qu'à défaut du premier inventeur il s'en trouversdt on autre pour faire la même découverte, il est clair que ce premier inventeur, en devançant les autres de plusieurs années peut-être, a bien mérité de la société, et qu'il lui a rendu UD service signalé. C'est là un point de vue auquel, à notre sens, on s'est trop peu attaché jusqu'ici dans toutes les diseussions sur la matière, et il a un intérêt considérable, décisif* Il n'avait pas échappé cependant à M. de Boufflers, et, pour

sortes de propriété^ Fane dans l'ordre parement physique et celle-là perpétuelle, Taulre dans l'ordre intellectuel et celle-ci temporaire? Pourquoi s'obstiaer à les coofoadre et repousser l'une sous préuate qu'elle oe saurait s'accommoder des règles de l'autre (Y. Tilliére, p. 40 et suiv.) ? Le congrès de la propriété industrielle, réuni à Paris» en iS1%,\ volé, au début même de ses travaux, la résolution suivante : u Le droit (( des inventeurs snr leurs œuvres est un droit de propriété : la loi u civile ne le crée pas, elle ne fait que le réglementer. » Pas une voîi» du reste, dans le sein du congrès, ne s*est élevée pour nier ou seulemeat mettre en doute l'utilité et la légitimité des brevets. C'est toutefois ici le cas de rappeler, à propos de la nature du droit de rinventeur, la théorie des droits intêlUctuêU imaginée par M. E. Picard (Jawmal ém 4rmi international privé, 1883, p. 565); l'éminent jurisconsulte belge pense, au moyen de la crtetion de cette nouvelle classe de droits, remédier aux inconvénients qui, selon lui, « se lèvent à chaque pas, u quand ou s*eiïorce de les conûner dans la propriété ordinaire ». À dire le vrai, et sauf la terminologie^ droite intellecêueli ou propriété d*UM etpèu partieuliire^ cela nous semble bien près de revenir au même.

(1) Voici ce que dit à ce sujet Proudhon dans son livre des Maj^ rati iiiiérûiru (p. 229) : «< Le brevet d'invention temporaire et la oon- « currence, agissant Fun sur l'autre comme deux cylindres qui tournent « en sens inverse, entretiennent le travail et engendrent le progrès, il y a « bien des inventeurs malheureux, je le confesse; il y en a d'indignement