XVIII INTRODUCTION

texte, n'eu veuille pas faire bénéficier une société ingrate. A cela nos adversaires font toujours la même réponse : un autre inventera. Et nous répliquons à notre tour : il inventera, c'est possible, mais quand?

Un autre inventerai Mais cette concession faite, pour un moment, à Topinion adverse, l'histoire de ^industrie ne vient-elle pas la démentir? Combien de secrets de fabrique ont été ensevelis avec ceux qui les possédaient sans que nul ait pu les découvrir au temps où ils étaient mis en pratique, sans que nul, depuis, soit parvenu à les retrouver I Et voyez quel système d'injustice, d'oppression et d'inégalité vous allez consacrer, si vous supprimez les brevets et si vous livrez toutes les inventions au domaine public. Il est évident que l'inventeur menacé cherchera, conune il faisait jadis, à garder le secret de son invention ; ce sera sa première pensée; mais, parmi les découvertes, il y en a qui n'admettent pas le secret : une machine, par exemple, destinée à être manœu« vrée par un plus ou moins grand nombre d'ouvriers, sera divulguée le jour oîi elle fonctionnera; tel autre instrument, gr&ce à sa forme, à ses dimensions, à ses fondions, sera au contraire susceptible d'être exploité secrètement ; un procédé chimique enfin, que son auteur pourra mettre en œuvre, seul, dans son laboratoire, restera complètement et peut-être indéfiniment secret. Et vous créerez de cette fagon maintes inégalités; tel inventeur verra le public s'emparer, du jour au lendemain, du fruit de son travail ; tel autre lui en ravira la connaissance pendant un temps plus ou moins long ; un troisième la lui ravira absolument et seul en conservera les bénéfices. Cela est-il juste ?

Je sais qu'on peut objecter ici que la loi actuelle admet le secret de fabrique en même temps que le brevet, et que de ce fait il résulte, même sous l'empire de notre législation, une inégalité. Cette inégalité n'est qu'apparente ou plutôt elle est réduite à sa plus simple expression. Le nombre des secrets de bbrique est aujourd'hui très restreint; et la plupart des industriels préfèrent une jouissance temporaire sous la protection de la loi à une jouissance qui peut être illimitée, mais qui, dépendant de la moindre indiscrétion, du moindre hasard, ne lui est aucunement garantie. Abolissez les brevets,

INtRODUGTlON. XIX

et tons 'terrez le seoret de fabrique, de toutes parts, renaître et refleurir.

Chose singulière I M. Mahpert constate TinconTénient et mftme le danger des secrets de fabrique ; rappelant l'époque où il aceeptait la législation sur les brevets, il dit textuellement : « Je remarquais qu'une seule raison pouvait être <c invoquée en faveur de ce privilège (des inventeurs) : c'est « que beanooup de secrets de fabrique ont été perdus, parce « qu'on ne les avait pas publiés, et que la loi, qui donnait le <c droit privatif, exigeait le dépôt d'une description conaplète te et sans réserve. » Il semblerait que, pour revenir sur une opinion aussi bien justifiée, M. Malapert a eu des motifs irrésistibles, et qu'il va nous les faire connaître. Point du tout. Après avoir reconnu le danger des secrets de fabrique, il rejette tes brevets d'invention qui, d'après lui-même, sont un moyen d'y remédier, mais sans dire comment, en les supprimant, il conjurera le danger qu'il signale.

C'est ici l'occasion de rappeler que le Congrès international, réuni à Vienne en 4873, a voté la résolution suivante : ic La protection des inventeurs doit être garantie par la l^isa lation de tous les peuples civilisés, en vertu des motifs «r suivants : ...4^ parce que cette protection fournit le seul u moyen pratique de porter les idées nouvelles à la con<- « naissance du public sans perte de temps, d'une manière « authentique, à la condition que la description des invente tiens sdt publiée d'une façon complète ; parce que Ton «r tend à supprimer, par la publication, le plus grand « ennemi du progrès : le secret de fabrique, n

On dit, il est vrai, qu'une foule d'ignorants prennent des brevets sans raison, et que ces brevets sont un épouvantai! pour Tindustrie qui, dans ce temps d'incrédulité, a conservé la foi dans le brevet, et Ton ajoute ici, avec raison, qu'il y a des habiles qui ne prennent des brevets que pour intimider leurs concuri^nts et se faire des réclames. Le mal existe, nous en convenons ; mais est-il sans remède ? Instruisez la foule de ses droits, et surtout supprimez ce mot de « brevet » qui porte avec lui, quoi qu'on fasse, l'idée d'une consécration de l'invention. Ne permettez plus que Ton se dise breveté par le gouvernement; délivrez, comme on l'a proposé, de simples