DE LA NOUVEAUTÉ. — APPUCATION NOUVELLE

M. Blanc, d'ailleurs, fait remarquer avec raison que, même une application différente engendre, pour l'auteur, un préjudice certain : a Le sujet multiplié à l'infini, dit-il, pollué « par une reproduction générale, avili par l'application faite « de son dessin ji certains objets, se trouve vulgarisé^ si nous « pouvons nous servir de cette expression, souvent même c( défiguré ; le goût du public, fatigué par la vue de ces mille « productions, se dégoûte du sujet qui a coûté à l'artiste tant « de soins et de veilles. C'est là un préjudice incontestable, <ir surtout lorsque le dessin original a été appliqué à des « objets de mode et à^ fantaisie dont la vogue est si passade gère. Qu'on ne dise pas que ce droit absolu du propriétaire « sera une entrave à l'industrie; car celui qui emprunte le « dessin pourra très bien l'acheter, et en cela il n'y aura que « justice, puisque ce dessin a été le fruit d'un travail rému- « néré par le propriétaire (1). » Néanmoins les tribunaux, nous en convenons volontiers, doivent appliquer ce principe avec prudence et se rappeler que, s'il est interdit d'usurper la propriété d' autrui, il est toujours permis de s'inspirer d'un dessin, surtout de l'esprit d'un dessin, même quand il est daos le domaine privé, pour composer un dessin diCTérent et nouveau ; autre chose est le dessin lui-même, autre chose le genre^ le style du dessin. Ce qui appartient à l'artiste, c'est son œuvre, sa composition, mais non sa manière, que chacun peut admirer, étudier, imiter.

SECTION IL Application nouvelle.

SOMMAIRE

48. L'application nouvelle est-elle protégée? — 49. /wniprucfence. — 50. /ufi9prudence contraire, -* 61. Imitation d*an objet connu. — • 52. Imitation d'un dessin de fabrique ancien. — 53. Étendue du droit de propriété. —

(I) Et. Blanc, p. 343; Oev. et Massé, Content, eommerc, , y Contrefaçon f

7S DES DESSmS DE FABAIQUE. — CHAP« IV, SBCT. 2.

54. L'emploi noarean ne doit pas éft» oonfondn arec rappUcation aouyelle. — • 55. JurUprudenu. — - 56. A quels signes on reconnaît rapplicalian nonTelld. — 57. Quid de rapplicalion nouvelle d*une œuvre d'art tombée dans le domaine public?