‹ Traité théorique et pratique des opérations de banqueChapitre 190 sur 268 · LIVRE IV, CHAPITRE IX · texte numérisé non relu

LIVRE IV, CHAPITRE IX

Khan dont parle Marco-Polo. On reste ainsi sans peine, mais non sans dommage, dans le régime du papier-monnaie»

L'Angleterre et la Russie en sont sorties par deux voies opposées. L*Angleterre, sur l'initiative de sir Robert Peel, a réduit successivement les émissions des billets de banque, de manière à revenir au pair, puis elle a rétabli les payements, réchange è bureau ouvert des billets contre espèces et transformé le papier- monnaie en monnaie de papier*

Cette transformation a eu sur tous les contrats des effets fort graves. Car si les émissions excessives de papier-monnaie diminuent la valeur de ce papier, la réduction des quantités émises augmente cette valeur de la même manière, mais en sensinverse. Les contrats se trouvent donc altérés au détriment des débiteurs, comme ils avaient été altérés, lors des émissions, aux dépens des créanciers, et une telle mesure doit nécessairement affecter en baisse la plupart des transactions.

L'empereur de Russie est revenu du papier-monnaie à la monnaie de papier par un moyen plus judicieux et plus équitable. Il a fondé une banque de circulation et de dépôt ; puis, par une déclaration en date du 1" juillet 1839, il a décidé que l'ancien rouble de papier serait échangé contre espèces ou contre billets de la banque impériale au cours de trois et demi pour un, c'est-à-dire au cours du jour où la déclaration était publiée. Ainsi la transition a eu lieu en Russie sans secousse et sans nouvelle altération de contrats. On ne pouvait conduire plus habilement les opérations qui ont mis fin au régime du papier-monnaie dans l'empire russe K

Ce court exposé des lois qui régissent les variations du papier- monnaie, suffit pourj faire comprendre combien étaient exclusifs les projets de ceux qui^ récemment, proposaient de mobiliser, au moyen d'un papier à cours forcé, la plupart des créances hypothécaires qui existaient en France, n s'est agi d'une émission de deux et de trois milliards, somme très-supérieure aux besoins que le papier-monnaie peut satisfaire et dont la présence sur le marché aurait pro-

* Depuis que ces lignes ont été écrites, la Russie est revenue au régime du papiermonnaie.

duit une dépréciation soudaine et considérable, une grave altération des contrats au détriment des créanciers.

Mais ceux qui faisaient ces propositions étaient frappés des résultats déplorables d'une hausse énorme des capitaux mobiliers sous Tinfluence de la panique politique : ils i^oyaient chaque jour transférer des valeurs considérables, sans causes commerciales, des débiteurs aux créanciers, et ils voulaient établir une compensation qui, dans le moment où ils la demandaient, n'eût pas été injuste. Leurs projets excédaient le but ; l'inertie dans laquelle il convint au gouvernement d'alors de se tenir ne permit pas de l'atteindre : elle fut avantageuse, bien au delà de ce qu'exigeait la justice, aux capitalistes et aux créanciers en général. 11 eût été peut-être heureux pour le pays que le gouvernement eût été forcé de demander à la Banque une avance de 2 ou 300 millions. Cette avance, dont l'effet immédiat eût été une légère dépréciation du billet-monnaie, aurait rétabli l'équilibre et permis la résolution des contrats dans des conditions équitables, de telle manière que la valeur rendue au créancier eût été égale à la valeur prêtée.

Le papier-monnaie offre des ressources proportionnellement plus considérables dans un pays demi-barbare que dans un pays civilisé, parce que dans le premier il faut plus de monnaie que dans le second pour effectuer une quantité d'échanges déterminée. Le papier à cours forcé remplace et chasse la monnaie métallique sans en économiser l'usage en aucune façon, et sans imprimer au commerce de nouvelles habitudes. La monnaie de papier qui se répand par la persuasion et non par la force, ne peut au contraire se propager qu'en changeant les habitudes, en introduisant l'usage des crédits de banque et en économisant l'usage de la monnaie. Aussi, lorsque le pa ier à cours forcé vient dans un pays civilisé remplacer la monnaie de papier, ses émissions sont restreintes par les limites étroites où était renfermé le papier de banque. Des banques de circulation nombreuses sont donc le meilleur préservatif qu'on puisse employer dans un pays contre les abus du papier-monnaie.

Encore une observation qui pourra servir à faire mieux

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