LIVRE V, CHAPITRE III

tes de monnaie. Si Ton remet, par exemple, des florins à Amsterdam, la remise est inscrite en florins dans une colonne de caisse intérieure, changée en francs au cours du jour ou au taux convenu, et ressortie à la colonne des francs et centimes. De môme, si le correspondant envoie une remise en francs et centimes, elle est inscrite à la colonne à ce destinée et aussi en florins, au change courant ou convenu. Les différences, s'il y en a, se passent par profits et pertes, et les francs et les centimes seuls figurent à la comptabilité générale.

Nous avons supposé que les vérifications étaient quotidiennes et les écritures constamment à jour dans une banque. C'est qu'en effet les choses ne peuvent guère se passer autrement sans dommages sérieux. Quelques maisons placées dans des localités isolées, et dont les opérations sont rares et lentes, peuvent seules se soustraire à la nécessité de tenir à jour leurs écritures ; encore, pour ces maisons mêmes, la négligence a des inconvénients graves, et plus d'une fois elle a été chèrement expiée. Dans une maison vigilante, chaque matin, tous les articles inscrits la veille au journal sont coUationnés par le chef de comptabilité ou sous sa direction avec les divers livres auxquels ils se rapportent; le chef de comptabilité vérifie aussi l'inventaire de caisse, etc.

La journée commence par le dépouillement de la corres* pondance qui apporte des billets de banque, des remises, des avis : il faut que tous ces articles soient passés avant l'heure où le public fréquente les bureaux. Puis vient le public dont les communications remplissent la main-courante de caisse, le livre d'entrée, d'effets à recevoir, etc. Le soir, lorsque les bureaux sont fermés, il faut classer et résumer au journal, pointer et vérifier les mains-courantes. Le travail de la comptabilité est rude en banque ; il absorbe forcément toute la journée.

La manière d'établir des relations avec le public peut abréger beaucoup le travail de la comptabilité ou, tout au moins, l'accélérer et le simplifier. Autrefois, par exemple, et cet usage dure encore dans quelques départements, on portait au livre des comptes courants les remises des correspondants du dehors et ayants-compte en général, effet par effet, et on n'était ÉDinoff. 31

486 TRAITÉ BBS OPÉRiTIOUS Dl BANQUE.

blisssdt les i&térêts et les changes qu'au moment de releyer les comptes. De là un travail extraordinaire et considérable à certaines époques de Tannée et des chances dWeurs nombreuses. On obvie aujourd'hui à ces inconvénients en faisant le travail presque jour par jour, et en le communiquant à me* sure à l'intéressé.

Un bordereau est présenté. Aussitdt le comptable examine les effets qui le composent, constate qu'ils sont en forme et acceptables, et fait le décompte des intérêts, commission et change. Puis, selon les conventions, on crédite l'ayant-compte du montant du bordereau et on le débite de l'agio, ou bien on le crédite du net produit seulement, comme s'il avait versé la somme en espèces. Le compte des négociations, écrit sommairement sur le bordereau même, lequel est établi sur une feuille fournie et réglée à Tavance par le banquier, est transmis à l'ayant-compte qui peut le vérifier. Au livre des comptes courants, le comptable de la banque n'a plus que le net à inscrire.

La Banque de France, le Comptoir national et quelques maisons importantes donnent un Uvret à leurs ayants-compte. Mais il semble que les commerçants, soit négligence ou esprit de routine, répugnent à s'en ser\ir et préfèrent des feuilles volantes. 11 y aurait cependant avantage pour le négociant à avoir toujours sous sa main un état détaillé de son compte courant en capital. Quant aux intérêts, ils sont calculés bien plus facilement et plus vite, lorsqu'on débarrasse le compte du détail des remises et que tous les effets sont passés valeur au jour de la négociation. Cette manière de compter appliquée aux comptes de banquier à banquier abrège très-utilement les longues écritures des comptes courants.

Dans les villes où la Banque de France n'a pas de succursale, il faut encore tenir une petite comptabilité des recouvrements sur place. 11 est vrai que cette comptabilité établie seulement sur des livrets, ne rentre pas dans les écritures générales. A Paris et dans les villes où la Banque de France a des succursales, les banquiers préfèrent avec raison avoir la majeure partie de leur caisse en compte courant à la Banque et charger cet établiBsement de tous leurs encaissements : la Banque fait

LIYRI V, CHAPITRE Kl. 487

ce service gratis. En ce cas, les effets à recouvrer ou, comme on les appelle, les effets au comptant, sont remis à la Banque quelques jours avant Téchéance, inscrits, valeur au lendemain de Téchéance, au crédit du compte courant, par caisse. Le montant des effets impayés doit être remboursé à la Banque, bien qu'elle ne l'ait pas avancé, parce que le compte courant du banquier en a été crédité chez elle.

Les effets remis en recouvrement par des particuliers sans compte ouvert au préalable, forment une branche peu importante et considérée en quelque sorte comme fortuite dans les affaires du banquier. Ils sont l'objet d'un livret auitiliaire où est inscrit le nom du déposant : les écritures de ce livre indi- (juent le numéro de l'effet, le montant de la somme y exprimée et l'époque où, en raison de l'échéance, le payement doit être effectuée On demande au déposant inconnu la consignation préalable du montant des frais éventuels du protêt, et on a soin, en adressant l'effet au correspondant qui doit le recouvrer, d'y joindre une note pour lui demander avis de recouvrement : il sait que l'effet doit être retourné aussitôt, s'il n'est acquitté; et s'il est acquitté, que le banquier cédant doit en être avisé sur-le-champ.

La comptabilité de la banque du commerce est plus difficile et plus compliquée que celle de la haute banque. Dans les maisons qui ont pour affaire principale les achats de titres, rentes, actions, obligations, etc., l'établiss^fnent de la comptabilité est très-simple, et on peut, à la rigueur, lui appliquer sans modification d'aucune sorte celle du commerce, car un titre de rente ou d'action n'est pas autre chose qu'une véri^ table marchandise.

Si le lecteur éprouvait le besoin d'obtenir des renseignements plus spéciaux et plus détaillés sur l'organisation de la comptabilité d'une maison d'importance moyenne, il les trouverait sans peine dans quelques opuscules courts et substaoti^, publiés par M. H., ancien gérant de la maison de banque H. et G% de Nancy. Ces opuscules contiennent les principes généraux et le détail de la comptabilité de cette maison, dans laquelle quinze employés suffisaient à suivre un mouvement d'affaires où les détails abondent. Le trait le plus

488 TRAITÉ DKS OPÉRATIONS DR RANQUE.

original de cette comptabilité est Tintroduction d'un Journal- Grand-Livre, dans lequel les articles viennent se classer à la fois par ordre de temps et par ordre de matières. Ce livre, plus l^ge que les Grands-Livres ordinaires, est réglé sur la moitié de la page de gauche comme un journal ordinaire, et en effet, toutes les opérations sont inscrites à la colonne de l'extrémité de cette demi-page, dont Taddition donne le total des affaires faites. La seconde moitié de la première page et la seconde sont réglées par dix doubles colonnes verticales, sur lesquelles on inscrit, tant au débit qu'au crédit, chaque article sous un des chefs suivants : l"" Comptes courants ; Sr Caisse; S** Portefeuille; 4* Bons de caisse'; 5* Mandats; 6** Débiteurs et Créanciers divers; 7* Agios; 8* Frais généraux ; O"" Comptes de fonds ; 10® Éventualités. A la fin de la page, la somme qui ressort de l'addition des crédits et de celle des débits des dix comptes, doit être égale à celle qui ressort de l'addition de la première colonne. On a ainsi, à la fin de chaque page, un premier contrôle, exactement comme dans les livres de caisse anglais dont nous avons indiqué la réglure et comme dans les livres de soldes bien établis. Les articles Comptes courants et Frais généraux se subdivisent ensuite sur un livre, que M. H. appelle le a petit Grand-Livre. »

L'emploi du Joumal-Grand-Livre convient à merveille dans les petites maisons et dans les moyennes, dans toutes celles en un mot dont un seul employé peut tenir le journal. Dans les maisons où le journal se subdivise, il suffit d'additionner chaque jour le résultat des opérations sur chaque journal spécial, pour avoir le même contrôle partiel et provisoire que par l'emploi du Joumal-Grand-Livre.

On peut trouver aussi dans les opuscules de M. H. d'excellents préceptes sur le règlement de la journée, la distribution du travail entre les employés et sur les détails de l'inventaire d'une maison de banque ^.

Nous ajoutons en terminant ce chapitre un exposé complet

4 La maison H. et C* émettait des bons de caisse payables à 45 et à 15 jours de vue, portant intérêt à des conditions déterminées; elle donnait un emploi productif aux fonds que ces émissions lui procuraient par des opérations de première classe.

3 Voir à rappendice n* 7 un long extrait de ces opuscules.

LIVRS V, CHAPITRE lil. 489

et détaillé de rorganisation d'une grande maison de banque destinée à faire des opérations de toute sorte, telle que cette organisation a été établie sur la place de Paris par un homme expérimenté, d'une capacité éprouvée et reconnue. Cet exposé d'une organisation,, que chacun peut réduire et modifier à son gré, présente une collection de renseignements utiles pour les praticiens.

Bureau de la correspondance et secrétariat. — Un chef, employés, chargés :

1* De la correspondance relative aux propositions diverses, pour opérations et ouvertures de comptes de toutes natures , de faire connaître et de débattre, sur les indications du gérant, les conditions de la maison, la nature et l'importance des crédits et avances, soit sur garanties mobilières, soit sur garanties immobilières, et sur efTcts présentés à l'escompte : le tout sur les renseignements et tarifs fournis par le bureau des renseignements, celui du contentieux, le chef du portefeuille et celui de l'escompte ; 2» de la correspondance avec les actionnaires et de celle à laquelle donnera lieu la suite des opérations, des relations, des comptes et de leur développement; S" de la tenue et du classement des lettres copiées par la presse mécanique; 4* du classement des lettres reçues et répondues; 5* de la tenue du livre des adresses de tous les clients et correspondants de Paris, des départements et de l'étranger; 6* de l'expédition de toutes lettres circulaires.

Nota. Le chef de correspondance sera appelé à l'ouverture des lettres reçues chaque jour et prendra note sur un cahier à ce destiné des noms des signataires desdites lettres. Il les numérotera, afin d'être ainsi informé du nombre des lettres qui doivent lui être remises par le chef de comptabilité et de réclamer celles qui viendraient à manquer.

Bureau des renseignements. — Un chef du bureau des renseignements et employés. — Ce chef sera chargé :

1* De la correspondance confidentielle à l'effet d'obtenir des renseignements exacts, quant à l'importance du crédit à accorder; ^<> d'inscrire, d'abord sur des fiches-cartons à ce destinées, ensuite sur les livres ou registres des renseignements, qui seront divisés en ÀK et LZ, les renseignements obtenus pour être consultés par la gérance, et afin qu'il soit toujours à même de donner, sur le crédit et la valeur de toutes les signatures dont seraient revêtus les effets présentés, tous les renseignements nécessaires; 3* de classer et de conserver dans des cartons fermés la correspondance et les documents relatifs auxdits renseignements.

Bureau du contentieux, — Un chef du bureau du contentieux et employés. — Le chef du bureau du contentieux sera chargé :

t* De l'examen des demandes d'avances sur garanties mobilières et, après vérification des mémoires réglés, des créances liquides et de toutes autres valeurs données en nantissement, des droits et marchés, et enfin de la valeur des matériaux et marchandises en consignation, de la rédaction des actes relatifs à cette nature iJ*avances ; de faire classer dans tles cartons spéciaux aux avances sur garanties

nobiUèrM tovtes les pièces, titres, aetes et docameots eoneemant cette ealégorie des opérations de It maison; 2* de Texamen des demandes d'avances sor garanties immobilières, de la rédaction des actes relatifs à cette nature d*ayances, après les Tériflcations nécessaires, quant à la régularité et à la taleur des hypothèques, de faire classer dans des cartons spéciaux aux avances sur garanties immobilières tontci les pièces, titres, actes et documents concernant lesdites avances ; 3* de l'enregistrement sur un registre spécial et de la conservation des oppositions ès-mains de la caisse, des significations de transports et autres actes extrajodiciaires sur lesquels il peut y avoir ouverture à litige ; 4* de Texamen des actes de mutation, en cas de décès, faillites ou autres cas extraordinaires ; 5* quand naîtra le contentieux pour effets échus prolestés et en souffrance, de faire tenir au bureau un livre d'entrée desdits effets en souffrance, avec des colonnes indiquant le mode suivi pour le recouvrement desdits effets; 6* de faire classer dans des cartons tous les actes extngudiciaires donnant lieu à des diligences pour la conservation des droits de It maison; 7* de suivre, régler et arrêter les comptes avec le notaire, Thuissier, les agréés et les avoués; 8* de la correspondance relative aux affaire^ litigieuses; 9" de la surveillance des faillites ou arrangements amiables, d'assister aux assemblées, de faire toute production de titres, etc..., 10" de la conservation et du classement dans des cartons spéciaux de tous titres et pièces ou renseignements, soit qu'ils se rapportent à des payements contentieux faits par la maison, soit qu'ils établissent pour ou contre elle des droits quelconques ou qu'ils aient terminé une difQculté.

CaUte, — Un caissier, un sous-caissier ou employé, un garçon de caisse. — Le caissier et l'employé de la caisse, chargés :

1* D'inscrire les sommes à recevoir et à payer aux livres d'échéances, recettes et dépenses, d'après le litre d'entrée des effets à recevoir pour les recettes, et d'après les bordereaux de nets produits pour les effets escompta quant aux dépenses, et sur tous les autres documents qui devront être fournis au caissier par le bureau de la comptabilité, tant pour les recettes que pour les payements ; 2* de recevoir et d'inscrire les effets et traites à^accepter parla maison et de les transmettre au chef de comptabilité pour préparer les acceptations à signer ; S*" de prendre note des premUres i envoyer à l'acceptation à Paris, après les avoir fait timbrer, et de veiller à leur retrait; 4* de relever à la fin de chaque journée, d'après le livre d'échéances des dépenses, le montant des payements à effectuer le lendemain, ledit relevé à fournir au chef de comptabilité pour être retourné au caissier après avoir été soumis au visa du gérant ; 5* de relever en même temps, d'après le livre d'é« chéances des recettes, le montant des effets à encaisser le lendemain, ou le montant de toute autre nature d'encaissement àeffectuer ; 6* de tenir le livre de caisse en partie simple, c'est-à-dire par recettes et dépenses ; 7* de préparer et faire signer par tous les clients effectuant un versement à la caisse, un bordereau conformément à l'imprimé qui sera disposé à cet effet; 8*> de remplir le reçu à délivrer au client ayant faitleversementetle faire signer par le gérant; 9« de retirer reçu de tout payement effectué, soit pour payement de net produit de bordereau de l'escompte, soit pour toute autre cause, après visa du gérant ; 10* de tenir au courant le carnet avec la Banque de France; c'est-à-dire d'inscrire au crédit delà Banque le montant des mandats, signés du gérant, tirés sur elle, et d'avoir soin de faire inscrire sur ledit carnet, par la Banque, soit le montant des versements espèces qui seraient faits à la Banque, soit le montant des effets remis au comptant, soit le net produit des effets remis à l'escompte; !!• de noter chaque jour sur un livre ad hoc le montant des ports de lettres et des timbres ; 12* de fournir chaque jour sur les 4 heures 1/2, au

(aVIW y, GHAFITBE lU. 49i

ebef di «oaipUbUité, W relevé de toutes les recettes et dépenses de Id journée» accompagné des bordereaux de versements ou recettes, et de toutes les pièces justificatives des dépenses; avec indication du solde en caisse; 13* de remettre chaque jour, sur les 4 heures 1/2 au plus tard, à la gérance, la composition du solde en caisse, conformément à l'état de situation imprimé qui sera remis à cet effet au eaiasier.

Nota, — Il devra toigours y avoir à la caisse du papier timbré pour billets ou traites de 500 jusqu'à 10,000 fr., pour les billets à faire souscrire par ceu]( auxquels seront faites des avances sur garanties mobilières et immobilières. Le caissier indiquera, sur un carnet ad hoc^ les timbres dont il aura fait remise et le motif.

Il fera en outre timbrer de 1,000 à 10,000 fr. du papier avec vignette spéciale pour la maison destiné à recevoir les dispositions que celle-ci pourra faire, par suite de ses crédits, avances ou relations avec des clients ou des correspondants dans les départements.

Bureau du portefeuille, — Un chef du bureau du portefeuille, chargé :

De tenir un cahier indiquant, en résumé, l'entrée de chaque jour, en nombre d'effets et sommes, soit provenant de l'escompte, soit des remises apportées par le courrier, avec indication résumée des effets sortis chaque jour, soit remis à la caisse, soit négociés à la Banque et à divers, de manière que le solde des effets en portefeuille soit ainsi constaté chaque jour.

Afin que le chef du portefeuille puisse savoir l'importance des effets entrés chaque jour et qui doivent lui être remis par le chef de l'entrée, en ce qui concerne les effets escomptés, aussitôt leur admission par le conseil d'escompte, le chef de l'escompte lui transmettra le nombre et le montant des effets escomptés, 1° sur Paris, 2* sur les départements.

Quant aux effets reçus par la correspondance, les lettres, après avoir été ouvertes par le gérant, lui seront remises, pour qu'il note les effets contenus dans chaque lettre dont la rentrée dans le portefeuille devra être faite dans la journée.

Il sera chargé de retirer les traites adressées à la maison seulement pour en obtenir l'acceptation, et après les avoir inscrites sur un cahier ad hoc, de les remettre au caissier pour suivre le nécessaire.

Lorsque la traite sera en règle, ce dernier la retournera au chef du portefeuille qui la remettra à la correspondance avec l'indication du correspondant auquel elle devra être adressée.

Le chef du portefeuille devra classer les effets dans des boîtes en ferblanc, par catégorie et par échéance. 11 devra avoir : i* une boite pour les effets sur Paris susceptibles d'être remis à l'escompte à la Banque ; 2° une pour les effets n'étant revêtus que d'une seule signature à l'ordre direct delà maison, susceptibles d'être négociés à des banquiers, ou d'être directement encaissés par elle ; 3* une boîte pour les effets payables dans les départements.

Le chef du portefeuille est chargé de donner à la comptabilité: t* les effets destinés à être remis à l'escompte à la Banque de France, pour en faire la sortie et le décompte ; 2** ceux destinés à être négociés à des banquiers pour en faire également la sortie et le décompte : 3" pour en faire la sortie au moins trois jours avant l'échéance, les effets dont le caissier sera chargé de faire faire l'encaissement, soit en les remettant au comptant à la Banque, soit en les faisant encaisser par le garçon de caisse. Un bordereau desdits effets, dressé à la comptabilité, bureau de la sortie, indiquant le nombre, l'échéance et le montant desdits effets est remis au caissier.

Le chef du portefeuille doit visiter chaque matin la boite des effets sur les dépa^-

tements, pour les faire sortir toujours dix jours au moins avant l'éohéanoe avee indication du eorrespondant à débiter.

L'inyentaire détaillé du portefeuille devra être fait tous les trois mois : l'exactitude de cet inventaire sera contrôlée par le relevé détaillé, d'après le livre d'entrée, des effets non sortis à la date où il se fera.

Pour ne pas arrêter le travail courant, les employés de l'entrée et de la sortie feront leurs relevés le samedi soir, et le dimanche les additions des relevés faits sur les livres d'entrée et ceux sur les effets du portefeuille.

Le compte effets à recevoir au Grand-Livre est arrêté à la ntéme époque et doit présenter un solde conforme, en nombre d'effets et en somme, an total du relevé da portefeuille.

Bureau de la eomptàbilité générale, — Un chef de la comptabilité chargé : De la dbrection et de la surveillance des bureaux ci-après et de tenir notamment le journal de Correspondance, comprenant toutes les premières écritures en partie double, autre que les journaux de caisses et les journaux d'entrée et de sortie des effets.

Bureau de Veseompte, ~~ Un chef de l'escompte et un employé sons sa direction.

II sera chargé de recevoir les effets accompagnés du bordereau qui seront présentés à l'escompte.— Il préparera la feuille de présentation de chaque jour accompagnée des effets, pour le conseil d'escompte.— Il assistera au conseil d'escompte pour placer la fiche d'admission paraphée par le gérant, sur les effets de chaque déposant qui seront admis à l'escompte. — Il apposera une fiche sur les effets rejetés du bordereau présenté, sans qu'il soit besoin en les rendant au client de faire connaître les motifs de non-admission. — 11 fera le bordereau et le décompte des effets admis conformément aux tarifs et conditions. Les calculs seront faits à la fois et par lui et par l'employé sous sa direction.

La feuille d'escompte de chaque journée sera faite en double ; l'une indiquant le nombre des effets remis par chaque client, le montant brut, l'agio, soit l'intièrét, la commission et le change pour les effets sur les départements, enfin le net produit à payer, pour être, après le visa du gérant, remis à la caisse, pour que le caissier note sur son livre d'échéances-dépenses les sommes nettes à payer à chaque présentation ; l'autre pour noter les nets produits sur les livres d'entrée, et servir à la rédaction du journal d'entrée.

Chaque bordereau d'escompte est fait en double; l'un pour être remis au client, l'autre pour être classé dans un carton à cet effet. — La feuille d'escompte de chaque journée, destinée à la comptabilité, doit être également classée dans un carton spécial.

Les deux employés de l'escompte sont chargés de faire le calcul des intérêts des effets remis par la maison, soit à la Banque de France, soit aux banquiers; l'un sur le livre de sortie négociations, l'autre sur les bordereaux fournis par la Banque et sur ceux qui seront préparés pour la négociation aux banquiers. Ils sont en outre chargés de la tenue des comptes courants, l'un des livres de A à K, l'autre des livres de L à Z.

Formalités relatives à la feuille de présentation des effets, — Dès que les effets sont déposés à la comptabilité, bureau de l'escompte, ils doivent être remis au bureau des renseignements, qui remplit un tableau ou bordereau desdits effets, dont le modèle sera fourni par le chef de comptabilité, indiquant le nom du présentateur, son crédit par des chifl^s de convention, le nom du souscripteur ou du tiré accepteur, celui du bénéficiaire et rôcbéance, Cette première partie du bordereau remplie,

LIYU y, CHAPITRE III. 499

l0 chef du bureau des renseignemenU remet les effets aux employés de rescompte, et ledit bordereau au ebef de comptabilité qui fait remplir par l'employé chargé du livre de risque, la deuxième partie, celle indiquant l'importance des effets à échoir portant les mêmes signatures que celles présentées à l'escompte. Cet état ainsi complété est rendu au chef des renseignements qui le présente au gérant. Il retire cet état pour le classer dans un carton ad /loc. — La feuille de présentation est en outre accompagnée de la situation, d'après le livre de risques tenu à la comptabilité, de chacun de ceux qui déposent des effets à l'escompte, indiquant mois par mois le montant des effets déjà escomptés restant à échoir au jour de la présentation.

Effets sur l'étranger présentés à la négociation, — Nul doute que, soit par suite des relations avec les correspondants de province, soit par présentation à l'escompte, la maison se trouvera appelée à recevoir et à faire la négociation des effets sur rétranger. Dans ce cas les bordereaux et les calculs seront faits par le chef de comp* tabilité et le chef de l'escompte : ils seront chiffrés conformément à la cote de la Bourse, sons la déduction de la commission convenue ou indiquée dans les tarifs. A cet effet ladite cote devra être remise chaque jour au chef de comptabilité. Ce dernier, lorsque commencera cette nature de négociations, fera disposer un livre d'entrée et de sortie des effets sur l'étranger qui sera tenu à la comptabilité.

Les effets sur l'étranger se tirant ordinairement par première et seconde, souvent par troisième et quelquefois par quatrième, le chef de l'escompte sera tenu d'inscrire et de conserver dans un carton les deuxièmes, troisièmes et quatrièmes remises avec les premières par les correspondants et autres, pour être négociées pour leur compte, afin de les fournir au besoin aux termes des avals. 11 devra en outre inscrire et conserver les premières acceptées remises par les correspondants pour être tenues à la disposition des secondes et des troisièmes, et faire noter au débit de qui de droit les f^ais de ports de lettres et timbres auxquels ces remises pourraient donner lieu.

Comptes de retour, — Dès que seront établies les relations avec des correspondants de province et de l'étranger, et qu'aura lieu la négociation d'effets sur l'étranger, les traites non payées et protesta pourront donner lieu à des comptes de retour. Dans ce cas, le chef de l'escompte établira lesdits comptes de retour, à faire signer par l'agent de change, sur un imprimé timbré, disposé à cet effet.

Bureau des billets transférables ^ dépendant de la caisse. — Un sous-chef et employés, chargés :

1* D'enregistrer, sur un livre à ce destiné, toutes les décisions relatives i la création, à l'émission et à l'annulation des billets transférables; 2* de constater l'entrée en caisse, par ordre de dates, de numéros et d'échéances, desdits billets; de constater également la sortie de la caisse, soit l'émission ou la mise en circulation ; 3* de constater, sur un registre spécial, la rentrée desdits billets, soit ceux remboursés ; 4* d'enregistrer ceux retirés définitivement de la circulation et à cet effet annulés en vertu de délibération; 5* enfin de suivre et surveiller, suivant les indications et instructions des gérants, toutes les opérations concernant lesdits billets; de tenir tous registres, à souches ou autres, devant servir de contrêle, et permettant d'empêcher ou de reconnaître toute contrefaçon et toute fhiude.

Bureau des consignations et marchandises. — Un chef et employés, chargés:

1* D'examiner et analyser, pour les soumettre aux gérants, les demandes adres* léespour obtenir des avances sur consignations; 2* de faire expertiser les marcban-*

dites offertes i It consignation, et de prendre, en raison de Téf aluatios, Tantorisatien du gérant, sur la sooune ft SYancer ; 3* de s'entendre a?ec le ehef du burean dn contentieux pour la rédaction de Tacte de nantissement; 4* de tenir les livres d'entrée et de sortie des marchandises consignées et autres livres de détail nécessités par lesdites opérations; b*ùe veiller à Tentretien et à la conservation des marchandises, et, s'il y a lieu, aux assurances; &* de s'occuper, le cas échéant, de leur vente et livraison, et de dresser les factures; d'en régler le montant avec les consignations, sous la déduction des fhiis et commissions; 1* d'inscrire sur un registre à ce destiné lesdits factures et règlements; 8* d'examiner les demandes d'avances sur connaisse* ments, de s'entendre avec le chef du bureau du contentieux, sur tout ce qu'il convient de rechercher, de constater et de connaître, pour la sécurité, la régularité et la validité de l'opération; de faire toute correspondance à cet égard; 9« de s'occuper, sur l'autorisation des gérants, de l'exécution des ordres d'achat et de vente par commission de toutes marchandises; de tenir, pour les opérations, des registres séparés de ceux concernant les consignations ; 10* de recueillir et classer les cotes concernant le cours des denrées coloniales et autres marchandises.

Bureau dei rentes et actions, — Un chef et employés, chargés :

1** De la tenue du livre d'inscription des actions de la maison ; 2* d'inscrire et faire régulariser le transfert desdites actions; 3» d'établir des décomptes et états d'émargement pour les intérêts des actions à acquitter tous les six mois aux actionnaires; 4° d'inscrire les ordres de vente et d'achats de rentes, actions et autres effets publics, donnés par les correspondants, et d'en remettre la note au gérant, qui les fera exécuter par l'agent de change; 5<> détenir l'entrée et la sortie de toutes les rentes, actions et valeurs, appartenant à la maison ou déposées par les actionnaires et correspondants ; 6° de préparer les bordereaux et quittances, pour la perception des semestres de rentes et valeurs diverses appartenant, soit à la maison, soit aux clients et correspondants ; 7° de faire délivrer, lorsqu'il y aura lieu, par le notaire de la maison et de recevoir les procurations pour vendre et acheter des effets publics; 8** de recevoir et classer, dans un portefeuille à ce destiné, les inscriptions de rentes confiées à la maison, pour en recevoir les semestres; de préparer les extraits desdites inscriptions à signer par le gérant, tenant lieu de récépissé ; de retirer tout reçu desdits extraits; 9^ de tenir les registres des opérations de bourse, soit pour les affaires au comptant, soit pour celles à terme, exécutées pour compte des correspondants; 10" de fournir à la correspondance la note de toutes les opérations et ordres à exécuter, pour en donner avis aux correspondants; il*> de recevoir et vérifier les comptes des agents de change, avant de les transmettre au bureau de la comptabilité générale, pour en passer écriture; 12° de recevoir des procurations, brevets et titres pour traitements et pensions, soit à recouvrer au crédit de divers, soit remis en garantie d'avances faites ; de veiller à l'exécution des formalités pour toucher au Trésor ou autres caisses.

Livres principaux. Livres journaux. — Pour les motifs déjà donnés tous les livres journaux sont divisés en pairs et impairs.

Pour rendre plus faciles et plus certains les reports aux grands-livres, ils sont subdivisés en journaux d'entrée et de sortie, pour la caisse et les effets à recevoir. Il y aura :

1* Un journal dit de correspondance, pair et impair, comprenant toutes les écritures autres que celles de caisse et d'effets à recevoir. Ce journal principal sera tenu par le chef de la comptabilité. — 2* Un journal de caisse, recettes, pair et impair.— 3** Un journal de caisse, dépenses, pair et impair. Ces deux derniers journaux seront