LIVRE VI, CHAPITRE III

En bronze : La Pièce de 0.10 pesant grammes 10

Toutes les pièces d'or et d'argent sont au titre de 900 ou 9/10 de fin, avec une tolérance sur les pièces d'or de 2/1000 pour le poids et pour le titre, en^dedans et en dehors ^ En d'autres termes, ces pièces sont admises à l'essayage et répandues dans la circulation, pourvu que \e\xr titre et leur poids réel ne soient ni supérieurs ni inférieurs de plus de 2/1000 au poids et au titre égal. La tolérance sur les pièces de 5 fr. d'argent est de 3/1000; de 5/1000, sur celles de 1 et 2 fr.; de 7/1 000, sur celles de 50 c; de 10/1000, sur celles de 25 et 20 c. et de 20/1000, sur celles de bronze. Les anciennes monnaies, frappées avant la loi du 28 thermidor an III, ont cessé d'avoir cours depuis le 1" janvier 1853 *.

Des ouvrages spéciaux ont été faits sur les titres, poids, remèdes, tolérances, etc., des monnaies étrangères '. Les changeurs et ceux des banquiers qui font le commerce des matières d'or et d'argent, peuvent les consulter avec avantage. n ne nous appartient de rappeler ici que ce qui est élémentaire et dont la connaissance est indispensable à tous.

En France, la proportion de l'or à l'argent est 15,5 : 1 ; de l'or au cuivre, 3100 : 1 ; de l'argent au bronze, 20 : 1 . Dans les autres pays, le rapport légal de l'or à l'argent n'est pas le même qu'en France. Ainsi, en Angleterre, il est 14,28 : 1 ; en Belgique 15,79 : 1 ; en Espagne, 16,767 : 1 ; en Portugal, 15,48 : 1 ; en Prusse, 15,69 : 1 ; en Russie, 15 : 1 ; ailleurs d'autres rapports encore.

D'après le titre, le taux de fabrication et le change de l'or contre l'argent établis par les lois monétaires de la France, le

« Les déerets de 1854 ont fixé la tolértnce de poids à 1/1000 pour les pièees de 100 francs, et à 3 mUlièmes pour celles de 5 fir. en or.

> Voir à TAppendice la quantité de monnaie frappée en France d'après le noutetn système.

s Notamment V Encyclopédie des Monnaiet, de M. Bonneyille, et le Nouveau Manuel de Nelkenbrecher, traduit et revu par M. J.-M. Deschamps, ouTragc apprécié par les praticiens et dans lequel on trouve les renseignements les plus précis et les plus complets sur la matière des changes.

kilogramme d'or fin ymi 3,437 fr. et le kilogramme d*argenl fin 220 fr. 80.

Depuis la loi du 19 brumaire an YI, il y a trois titres légaux pour les ouvrages d'or» savoir :

l«'UtM marqué au chiffre 1, 920/1,000;

2« Utre 2, 840/1,000;

3« titre. 3, 750/1,000.

11 y a deux titres pour les ouvrages d'argent, savoir :

l'autre marqué au chiffre 1, 950/1,000; 2« titre 2, 800/1.000.

La tolérance est de 3 millièmes pour Tor et de S millièmes pour l'argent.

On distingue les monnaies en plusieurs catégories et spécialement en monnaies réelles et monnaies de banque j monnaies de compte et monnaies de change.

Les monnaies réelles sont celles qui existent réellement en or ou en argent, comme le franc, et les diverses pièces qui ont cours en France et au dehors. Les monnaies de banque n'ont pas d'existence réelle, mais elles n'ont pas pour cela une valeur arbitraire. S'il convenait, par exemple, au commerce de supposer l'existence d'une pièce d'argent de 8 grammes au titre de 900 ; si la Banque de France recevait en dépôt les lingots d'argent évalués en cette monnaie idéale, sous déduction de i 1/2 par kilogramme pour frais de fabrication, et de 1/4 ou 1/5 p. Vo de frais de garde, soins pour le monnayage, etc., il est évident que tous les ayants-compte de la Banque pourraient recevoir et payer, par des virements, en cette monnaie, sans qu'elle existât réellement. Il n'y aurait rien de fictif dans les opérations, soit en recette, soit en dépense. En effet, si l'on voulait transformer la monnaie de Banque en monnaie réelle, on n'aurait qu'à la transporter à l'hôtel des monnaies et à la faire frapper en pièces de 8 francs : la Banque et chacun de ses ayants-compte auraient aussitôt le moyen de liquider leurs engagements en monnaie courante.

La supposition que nous venons de faire gratuitement pour Paris s'est réalisée dans plusieurs villes de l'Europe, notam-