FOI AU TÉMOIGNAGE
type de ce système la marche que suit un bon père de famille, lorsqu'il veut rechercher l'auteur de quelque infraction k la discipline domestique. La procédure romaine, si subtile sous d'autres rapports , se rapprochait beaucoup , en ce qui touche les preuves, de cette marche naturelle, puisque les règles qui ailleurs ont enchaîné la conviction du juge, y étaient presque entièrement inconnues jusqu'au Bas-Empire. On a souvent cité sur ce point un rescrit d'Adrien, rapporté dans la loi 7, § 2, D., De te^tib, : a Quse alimenta et ad quem modum probandsB cuiqne reî « sufficiant, nuUo satis certo modo definiri potesl. Sicut non « semper, ita ssBpe sine publicis monumentis cujusque rei (( Veritas deprehenditur. Alias numerus testium, alias dignî* « tas et auctoritas , alias veluti consentions fama , confirmât « rei , de qua qu^ritur, (idem. Hoc ego solum tibi rescribere (c possum summatim, non utique ad unam probationis speciem Ci cognitionem statim alligari debere ^ sed ex sententia aaimi a tui te aestimare debere , quid aut credas , aut parum proie batum tibi opineris. » Tel est aussi le système consacré par notre Code d'instruction criminelle, dont l'article 3^ est conçu en ces termes : « La loi ne demande pas compte « aux jurés des moyens par lesquels ils se sont convaincus ; « elle ne leur prescrit point de règles desquelles ils doivent « faire particulièrement dépendre la plénitude et la suffi* « sance d'une preuve \ elle leur prescrit de s'interroger eux** (( mêmes dans le silence et le recueillement, et de chercher, ((dans la sincérité de leur conscience, quelle impression (( ont faite sur leur raison les preuves rapportées contre (( Taccusé , et les moyens de sa défense. La loi ne leur dit <( point : Vous tiendrez pour vrai tout fait attesté par tel on (( tel nombre de témoins i » elle ne leur dit pas non plus : (( Vous ne regarderez pas comme suffisamment établie toute (( preuve qui ne sera pas formée de tel procès-verbal , de
PREUVES PRQPBXIfENT JHTES. i47
« icUes pièces, de tant de témoins oii de tant d'indices; a elle ne leur &î( ^ue cette seule qnestiofi , qm renferme «c tonle la mesure de leurs devoirs : Ave^-^ifoui une intime cona vicûon? » Ce s<mt Ik des principes auxquels doit s'attacher toute juridiction civile ou criminelle, lorsque le contraire n'est point établi par un texte spécial. On comprend, du resté, que l'institution du jury repose spécialement sur l'intime conviction, et la sage doctrine formulée dans le reserk d'Adrien s'appliquait aussi le plus habituellement aux jueUcês^ c'est-à-dire aux simples citoyens appelés à Texencice des fonctions judiciaires -, mais il est constant , dans notre droit (Cassât 13 novembre 1834), que les magistrats remplissent, pour la constatation et l'appréciation des faits, les fonctions de juré.
Un autre système, diamétralement opposé au premier, consiste k rechercher la vérité par des procédés pour ainsi dire techniques, en déternûnant certaines circonstances dont l'absence ne permettrait pas au juge d'être légalement convaincu , et dont la réunion , au contraire , entraînerait forcément sa conviction. En pleine vigueur dans notre ancienne jurisprudence et dans presque toute l'Europe, jusqu'à ce que les travaux des publicistes du dernier siècle eussent coflunencé ^ en mettre à nu les vices , ce système , bien que singulièrement mitigé dans s<m application \ a encore aujourd'hui des partisains en Allemagne, il n'est cependant pas originaire de cette contrée , et la tradition germanique attribue aux guerres d'Italie l'invasim de la doctrine des preuves légales, qui fit oublier les grands coutnmiers alle-
^ Ainsi, on le soutient aujourd'hui en matière criminelle plutôt dans l'intérêt de l'accusé, qui ne pourrait être condamné en Tabsence de certaines oowlîtions , q«e dans celui de Taocasation , à laqueUe il est trop dur et trop tmque de donner fiM'cément gain de cause ,. à raison du concours de certaines preuTes. C'est en ce sens qu'il est consacré par le Code de procédure pénale autriclûeii de 1853.
