La sanction religieuse consiste k obliger le témoin

k prêter serment, ç' est-Mire ^ appeler sprlpi la réprobation

de la Divinité même, si sa déclaration p^est pa§ sincère,

L'usage du seraient parait, avoir été sipciçn k Ropie. De par^

vula summa judicQturo, dit Sénèque (fie ira, liv. II, çhap. xix),

tibi res stKie t^te non probçretur; testis sine jure^urando non

valeret. La prescription du serpent fut ei^pressément r^pour

velée par Const^ntip. (li, 9, Cod,^ De testib.^ Elle parsiît

avpir été observée pssi de tepips ipim^piorial dans la pra-r

tique française. Suivant Cujas (Décret., ad tit. De testib.^ pr.),

le serment donne autorité au témoignage , comme l'écriture

dppne autorité apx actes ppblics : Testimorm publica sçriptHvg^

tuetur, tûtes jusjttrandum. Ce que nous dirons plus tard du degré d'efficacité du serment, en tant qu'il se rapporte aux parties, est également applicable aux témoins. Nous traiterons aussi, au siège de la matière, des diverses formes qu'il peut revêtir, et de la dispense même du serment réclamée par certaines sectes.

275. Quelque opinion qu'on ait sur l'efficacité du serment, on reconnaît que la corruption des hommes ne permet pas de considérer cette sanction comme suffisante. Â Rome, la peine capitale , portée par la loi des Douze Tables ( Aula- Gelle, livre XX, chap. i), et qui consistait k être précipité du haut de la roche Tarpéienne , ne s'appliquait probablement qu'en matière criminelle ^ Plus tard, le faux témoignage fut considéré comme une espèce de faux (Modestin, L. 27, D., De leg, Comel. défais.) La peine, qui était autrefois l'exil ou la relégation, parait être devenue tout k fait arbitraire dans le droit de Justinien (comparez le texte original de Paul dans le livre V, tit. XV, § 5, de ses Sentences, avec ce même texte remanié au Digeste, dans la loi 16, De testib.) Chez nous, plusieurs ordonnances, k partir de 1531, frappèrent indistinctement de la peine de mort le faux témoignage en matière civile et en matière criminelle. Mais nos anciens criminalistes attestent qu'au civil cette rigueur n'a jamais été suivie dans la pratique.

La législation actuelle , sans aller aussi loin que les anciennes ordonnances, déploie une juste sévérité contre ceux qui corrompent ainsi les sources de la justice. Le Code pénal de 1791 punissait de six ans de gêne le faux témoin en matière civile. Le Code pénal de 1810 (art. 363) le punissait de la peine de la réclusion, k laquelle le texte revisé en 1863

* Cela est é?ident pour la loi juiye , qui prononçait la peine du talion (Deutéronome, ch. xix, yers. 21) : Animampro (mima, octUumpro oculo, etc.

a substitué deux k cinq ans de prison, 50 francs à 2,00C francs d'amende. De plus, le témoin qui a reçu, ou qui s'est fait promettre une récompense, est puni aujourd'hui de la réclusion ; il en est de même de celui qui l'a suborné. {Ibid,^ art. 364 et 365.)

274. Indépendamment des sanctions que nous venons de signaler, la véracité du témoin est garantie par une précaution importante, que rexpérience a depuis longtemps justifiée : on l'oblige b déposer oralement, k ne lire aucun projet écrit. (G. de proc, art. 271.) Il lui est ainsi beaucoup plus difficile de préparer k Favance un récit mensonger. En Angleterre, on permet assez facilement k l'accusé de rafraîclûr sa mémoire par des notes. (M. Greenleaf, tom. I, p. 545 et suiv.) En Ecosse, on n'admet les notes qu'autant qu'elles ont été rédigées au moment où les faits se sont passés. (Âlison's Practice ofthe criminal law, 540-542.) Chez nous , les notes sont admissibles , lorsque la nature des faits en commande l'emploi , ainsi que l'a jugé la Cour de cassation (Bej., 20 mars 1851), pour la description d'une opéra tion scientifique. Telle est aussi la nouvelle disposition di Gode de procédure italien. (Art. 243.)