TROISIÈME PARTIE

SomuiBK. — 807. Distioction des ppeoveft proprement dites et des présomptions. -- S08. Inductions qui se confondent avec Fèvidence. — 809. Comparaison des présomptions et da tèmoJgBige direct. — sio. Présomptions léssies. — M 4. Division. — «43. Poiitf de procédure spéciale pour les présomptions.

IH>7. Noos a¥OBS éfuîsë ee qui eoncerae les prooMt propraBOieiit dites, c'eat-Mire celles qui reposent sur le téiiioigaage de rbaiQrae. Nous arriToas aux présomptioDSy c^esl4i-dire aux preuves qui se foadeal simptoEuent isur le rapport qui peut exister entre certains faits constatés dans rinstraetion, et d'autres Mts qu'il s'agit d'établir : preuves q«e Bentham appelle cirecmmncidleê. Ici l'inteUigeaee du juge est seule en jeu; c'est elle qui, sans le secours d'aueun

téai^nage, Ure la cêntéqiuMCô eu fait connu au fait incmmu. (C. eiv», arl. 4349.) L'induction est toujours au fond le procédé aasployé, nous l'avons reconnu (n* 29), dans les preuves propr^uent dites, aussi bien que dans les présompti(Mi8. Mais nous avons remarqné que, le témoignage ayant précisément pour but d'établir les faits litigieux , l'induction qui conduit du témoignage k la vérité de ces faits est si rapide qu'elle passe inaperçue. C'est le t^oignage luimême qu'il faut examiner avec soin, pour s'assurer qu'il n'a rien de suspect; mais, une fois le tém(Hgaage admis, TopératÎM intellectaelle qui conduit 4u témoignage au iail est en quelque sorle instantanée : aussi Pothier (Ob%o a* 840), se plaçant au point de vue pratique^ eonsidère-t-il une quittance on «ne dépositiott de témoins comme faisant foi érectmma du payement. « Yotie procédé ialeUe^uel est si

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<c rapide », Ait M. Wills, dans son remarquable traité sur ce sujet (Circumstantîal évidence, chap. ii, sect 1), « qu'il est « souvent difficile et même impossible de saisir le lien qui « rattache le jugement au raisonnement dont il est le ré- « sultat^ ils semblent se succéder instantanément par une « sorte de nécessité , comme le tonnerre suit l'éclair. » Il n'en est pas de même dans les présomptions. Alors , nonseulement l'existence du fait sur lequel repose rinducUon doit être au préalable clairement établie , mais cette induction elle-même ne repose que sur une probabilité, dont la force peut varier k Finfini. Le lien qui rattache le fiiit connu au foit inconnu est purement conjectural. Il importe de vérifier avec soin la justesse y souvent plus solide qu'appa* rente, du raisonnement qui conduit de l'un k l'autre. (N* 16 et S9.) Aussi la preuve qui se fonde sur des présomptions a*t-elle été souvent nommée artifideUe, non qu'elle soit purement arbitraire , mais ^parce qu'elle est toujours plus ou moins l'œuvre de la raison de l'homme.

808. Nous ne considérons pas toutefois comme présomptions les inductions qui sont fondées sur des lois constantes de la nature. Ainsi , une femme qui serait devenue enceinte en l'absence de son mari, ne serait pas reçue k soutenir, pour se défendre de Faccusation d'adultère, que sa grossesse a été spontanée : les faits miraculeui ne sauraient être admis dans la pratique judiciaire. Des inductions aussi concluantes ont plus de force que le témoignage même, et se confondent dans Fusage avec l'évidence immédiate. La présomption suppose qu'il y a doute , que la relation de certains effets k certaines causes n'est pas certaine , mais plus ou moins probable. C'est ainsi que Quintillien distingue (InuU. ont., liv. V, ch. ix) ce qu'il appelle rigtia en deux classes : « Alia « sunt quse necessaria sunt, quae Graeci vocant ttxf&i^pia, alia « non necessaria , quae ai)(uîa. Priora illa sunt quae aliter ha-

a bere se non possnnt, quae mibi vix pertinere ad prsecepta a artis yidenlur. Nam ubi est signum insolubile , ne ibi lis « quidem est... Alia sunt signa non necessaria, quaB, etiamsi c( ad toUendam dubitationem sola non snfficiunt , tamen (t adjuncta caeteris plurimum valent. »

Les inductions de cette dernière espèce » désignées habituellement sous le nom A'indices, que leur donnait déjk Quintilien, sont les seules dont nous ayons & nous occuper. Cette distinction est importante en Angleterre, car, dans ce pays, c'est k la magistrature, et non pas au jury ' , qu'il appartient de statuer sur les présomptions qui se confondent avec l'évidence. (Blaxland , Cod. ter. AngL, p. 500.)

809. Les présomptions méritent-elles plus de foi que les témoignages directs? On peut être tenté de leur donner la préférence, si on se préoccupe du danger de la corruption des témoins, de l'altération des écrits : d'où l'axiome de la jurisprudence anglaise , que les faits ne mentent pas (facu connût lie). Mais, si le témoignage muet qu'on puise dans les indices ne peut être suspect de mensonge comme le témoignage de l'homme, il peut cependant quelquefois être l'œuvre du dol \ il n'est pas sans exemple qu'une perfide combinaison ait préparé k l'avance certains signes, pour faire croire k l'existence d'un délit supposé. Bien plus, lors même que les indices sur lesquels se fonde la présomption sont k l'abri de tout soupçon de fausseté , le rapport qui peut exister entre ces indices et la réalité du fait litigieux est souvent très-équivoque, tandis que, la sincérité du témoignage une fois établie, la vérité du fait attesté en ressort avec évidence. Du reste, il est difficile de poser sur ce point des règles générales , la foi des présomptions variant

* Au dTîl comme an criminel , puisque le jury existe en Augleterre dans toutes les juridictions.