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386 PRÉSOMPTlOlfS.

a rinfini saivant les cireonstances , et leur réunion leur donnant souvent une force dont elles seraient complétemeiit dépourvues si elles étaient isolées.

810. La question de savoir jusque quel point tel élément connu rend vraisemblable Texistence de telle on telle cause inconnue, subordonnée par sa nature aux lumières de la raison, dépend en général oniquement de Tappréciation du juge. Mais, dans les cas les plus importants, la loi , todlant assurer la stabilité de certaines positions et couper court k certaines controverses, a établi des présomptions auxquelles le juge est obligé de se conformer. D y a donc des présomptions légales, comme des preuves légales. Ce n*est pas qu'il résulte des présomptions établies par la loi une certitude complète des faits qae le juge est obligé d'en conclure \ ainsi , la circonstance qu'un enfant est conçu pendant le mariage n'est pas une preuve absolue de la paternité du mari. Mais, dans le cours ordinaire des choses, la vertu des femmes est la règle , le vice Texception ^ le marisf e avec la mère de l'enfant rend donc la paternité assex vraisemblable pour qu'on ait pu , dans un intérêt de sécurité sociale , établir entre ces deux événements le rapport de cause k effet, sauf le désaveu dans certains cas déterminés.

81 f. Avant de parler des présomptions auxquelles la Ich attache une forco toute particulière, occupons-nous des présomptions simples , c'est-k-dire de celles qui sont abandonnées aux lumières et k la prudence du magistrat.

812. U faut observer que nous n'aurons pas k développer ici les règles d'une procédure spéciale. Les présompticms n'exigent ni l'audition de témoins , ni la vérification d'écrits : elles donnent simplement lieu d'ordinaire k une discussion dans les requêtes ^ ou dans les plaidoiries. Néanmoins , la

* En fait, à part certaines procédures , telles que Pinscriptioii de taxa ,

recherche des indices est souvent l'objet soit d'une vérification directe par le juge, soit d'une expertise, points dont nous avons traité dans la première partie de cet ouvrage. L'instruction préparatcnre, en matière criminelle, où les indices jouent souvent un grand rôle, est une des formes les plus usuelles de la vérification directe et de l'expertise.

oà les reqnétes d'tToné «oat «ae pliiddkie par éott, U y a rarement une diBcnssion aériense dans ces actes , que l'on remplacerait ayantageosement par des ùomhammê motlTëes.