MalHbureusement ici , comme cela arrive trop sou

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vent, one interprétation erronée du droit romain a passé de la doctrine de Pothier dans le texte du Code.

A Rome , excepté dans les judida légitima (Gaius , tom. IV, § i07) , tombés en désuétude h Tépoque de Justinien , le moyen que tirait le défendeur de la chose jugée était présenté comme une exception ' de nature à paralyser Faction qui serait de nouveau intentée. Ainsi envisagée, Yexceptio rd jud&catœ est un pur moyen de procédure , comme Yexceptio rei in judidum deductœ, que Ton donnait s'il y avait eu Utis cantestatio, puis péremption de Tinstance. (Gaius, loc. dt.) L'exception de la chose jugée, ainsi envisagée, n'était que l'extinction de l'action par suite d'une loi de la procédure.

Le moyen tiré de la chose jugée se présentait d'une manière plus nette, lorsque , sans se prévaloir d'une extinction directe, on invoquait la déclaration précédente du juge sur le fait litigieux comme coupant court k toute controverse. Ainsi, lorsque le juge, vis-k-vis lequel le défendeur avait invoqué une créance comme moyen de compensation , avait repoussé ce moyen» en niant l'existence même de la créance \ bien que le droit allégué par le défendeur n'eût pas été pré* cisément déduit in judidum, il n'en était pas moins paralysé, quari re judicata, par l'exception de la chose jugée. (Ulp., L. 8, § 1 , Deneg. gest.; L. 7) § l, Und,, Deampem.) 11 en était de même pour le part et pour les fruits qui ataient pris naissance après la litis contestatio. Le demandeur qui avait échoué dans la rd dndicatio, s'il voulait réclamer ce part ou ces fruits, était bien recevable, en principe, puisque son droit n'était point consommé, n'ayant point été déduit en instance, mais il était repoussé, au moyen de la

* Ches nous, il est beaucoup plus simple de faire toujours produire à la chose jusée un effet direct, et c^est ce que nous dcTons admettre aujourd'hui, bien que beaucoup d^auteurs répètent encore, sans s'en rendre compte, la Tidlle expression à^exceptUm de la chose jufét.

iM CHOSE JUGÉE ■

fonction, noa ploa nëgaliTe, mais-posUiTe, de Ve%eeftàouàt la chose jugée. (Ulp., L. 1, § 1 et 3,D.^l>edaBc«pt. rdjwBc.)

Les interprètes onl eonfonda ces deux applications de Texception de la chose jugée : eonCiision impulaUe jusqifk un certain poîat aux juriseonsulLes romains eux-ménes^ 91», plus praticiens que rigoureux analystes, n'ont nulle part si(p&alé nettement la distinction. H a fallu, pour élueîdef ce point, la sagacité de la critique allemande. KeUeit,.le piemîer , a distingué la /onction négative et hkfanetwm poiiâué de l'exception. Ces. deux fonctions se dessineni nettement dflBft une hypothèse bien connue des romanistes., mais donl on n'avait point su tirer parti.

Le défendeur, dans une action réelle, OHnme dans toutes les actions arbitraires, doit être absous, s'il satisfait au demandeur, bien que le droit du demandeur ait été reconnu par le juge. Dès lors , si plus tard il possède de nouveau l'objiet du litige, actionné une seconde fois, il invoque l'exception rdjudkatœ, en tant qu'extinctive de l'action pomitive. Mais., ainsi que l'observe Julien (L. 16, D., tftùiL), il serait singulièremeut inique que l'exception de la chose jugée profitât k celui contre qui a été rendue ladéeiâon judiciaire. Aussi le demandeur répliquera-t-îl à l'exception négative, en invoquant l'autorité positive de la chose jugée : Si exceptio objicietur a pos^essore rei judicaiœ, nptieei^gi secundwn mejudicatum non, esL\ (Marc, L. 16, § 5, D., De pign. et hypoth.)

Les textes , rapprochés d'une manière plus ou moins heu* reuse au Digeste, qui ont servi de type k l'article 135A du

' L'effet 'négatif de Pautorité de la chose jugée, tenant aa caractère même de la procédure , a nécessairement existé à Rome de tout temps. H n'en était peut-être point de même de l'efCst positif y qui snppM» vue civilisation plus a¥ancée, et qui n^existe point .. dit^^Mi , dans laloimnanl-' mane. Ce dernier effet parait du moins avoir été consaaré kRomo » dès Is temps de Cicéron „ qui reproche à Yerrès çpiad ds rej^iUcaia ji

jm ۔Ta^ 4B&

Codfr, flcnt dtes fragments de P»l et d'Ulpieik (L. 19^ t3( et lAy De èxcepi. reijuiMcat.,}, ainsi eeopis :

Cum fwgrkar, hœc esœj^ noceoê,. nec oe^ ift^ÂdBmtkm ett, «n. idmn corpus 9ii;

Quantitas eadmiridemjm;.

El an, eadêOL auua petendi, éttademccndkio pentHianmi : q/us niri omnia concurrunt, alia res est.

Ainsi que Ta tvès-bîai fait voir M. &riekt {Àusonté de la chom jugée r. pag. 12 et suiv.), ces ta tes sont rdatife k la confiommalion de Taetion et non k: Feffist pesitîf qae peut entraîner dans d'antnes: affaires rantorité de la ehese jogéeu C'esl au pwit de yue de la dèdfteiio m judùmm qu'il ÊiUail:, pouit que Ton* fiikt nna' reeevable à repreduire le droit lë* clamé, identité : l"" dans Vobjet eorp(Nrel ou dans la qiian«^ tité^ 2"" dans le droit-, 3*" dans la cause-, i"" dans la personne qui était le sujet du droit.

Nous renvoyons an savant travail de M. Griolet pour le développement de ces diverses conditions dans lia procédure romaine. Ce qu'il nous importe de constater, c'est que ces conditions , dont on a tant abusé , sont relatives à l'extinc^ tion par la sentence du juge du droit déduit en instance. Appliquer, comme l'ont fait les anciens commentateurs, ces règles & l'autorité positivé de la chose jugée, c'était se mettre en opposition , soit avec le bon sens , soit avec des textes formels. Ainsi, pour ne parler que de la condition de l'identité de l'objet, an corpus idem sit, cette identité n'existe nullement entre la réclamation d'un corps certain k ' titre d'héritier, et la pétition d'hérédité exercée contre un débiteur héréditaire. Il y a cependant Ik identité d'objet, au point de vue de l'autorité de la sentence, entre l'une et l'autre réclamation. C'est ce que décide , d'accord avec la raison,, un te^Uâ positif d'Ulpîen. (L. 7, § 5, D., As estoeft. injufUcJ) L'interprétation a été plus, malbemwuse: encore,

456 CB08B hjgée

ainsi que nous le Terrons, lorsqu'elle a recherché une cmm proarima actionu en dehors du litre même de la demande.

Telle est l'origine des dispositions de Farticle 1351 :

« Il faut que la chose demandée soit la même; que la « demande soH fondée sur la même cause. »

Dispositions qui ont singulièrement embarrassé les auteurs et la jurisprudence.

Nous allons traiter d'abord de l'identité de la question soumise au juge , en tâchant de rétablir les vrais principes de la législation romaine , obscurcis par la confusion que nous avons signalée. Nous parlerons ensuite de l'identité quant aux parties et k leurs qualités, qui soulève, sans doute, des difficultés sérieuses dans l'application, mais pour laquelle du moins le principe général ne donne lien k aucune contestation.

I I. I»BrnTlfc BB UL QUBSTlOir*

SoiauiRB. — 867. A quelles condUions il y a identité de la qnesUon. — 868. Identité da droit — 869. De Tobjet du droit. — 870. Objet individnel. — 871. QvaiiUtét. — 872. Rapports da toatet des parties. — 878. Identité dn titre de la demande. Ciase. — 874. Nécessité de la mention de b canse dans les actions réelles. — 875. Cas oà il n'y a point diflcnlté sar le caractère de la canse. Controverse snr la bits extinctib. — 876* Actions en nnllité. Réfntation de la théorie de TonUier.

867. Est-ce la même question qui s'agite entre les plaideurs, eadem quœ^, comme le dit, avec sa netteté babituelle, Ulpien, dans le texte cité plus haut (n* 863)?

La question sera la même , suivant la judicieuse analyse de M. Griolet (pag. 133 et suiv.)i s'il y a identité 1* dans la nature du droit-, 2* dans son objet; 3* dans le titre de la demande, c'est-à-dire, dans le fait juridique sur lequel die est fondée-, nous évitons d'employer le mot caïue, qui a reçu une extension exagérée dans la doctrine moderne.

1* Identité du droit.

868. L'identité du droit réclamé, idem jus, dit Ulpien (L. 13, D., 0« except. reijudie.)^ est la première condition

AU CITIL. 457

qui se présente k l'esprit. Cette expression vague de Pothier et du Code, la chose demandée, semble confondre le droit réclamé avec l'objet du droit. Le droit peut être identique, et la chose demandée toute différente , ainsi que nous l'avons déjà fait observer pour la pétition d'hérédité. (N* 866.)

n ne s'élèvera guère de difficulté sérieuse sur l'identité du droit prétendu , quand il s'agira du cumul du droit réel et du droit personnel. Il est difficile de supposer, dans la pratique , qu'on invoque sur le même bien un droit réel et un droit personnel , sans que ces droits se rattachent k des faits juridiques différents. Ce qui peut seulement arriver sous l'empire de notre Code (arL 1138) , c'est que la même personne soit k la fois, et au même titre, créancière et propriétaire d'un corps certain. Il est évident alors qu'elle ne saurait présenter sous une face nouvelle une seconde action tendant au même but que la première. Les jurisconsultes romains ont bien reconnu qu'en pareille hypothèse il faut s'attacher au fond des choses plutôt qu'à la forme. De eadem re agere videtur , dit Ulpien (L. 5, D., ilndj)^ et qui non eadem actione agat, qua ab inUio agebat: sed etiam $i alia experiatur, de eadem tamen re. Vt puta et quie mandati aeturus, cum et advenariuejudicio sUtendi cauea promismet, propter eamdem rem agat negotiorum gestorum veL vindicet, de eadem re aget. On peut citer, k l'appui de cette doctrine, un arrêt de la Cour de cassation (Rej., 19 avril 1836) qui considère l'action en revendication d'objets mobiliers, de la part du vendeur non payé, comme se confondant dans son but avec l'action en résolution de la vente \

Ce qui arrivera plus fréquemment , c'est qu'après avoir

* Remarques qne cet arrêt est antérieur à la noBTelle rédaction du Ck>de de commerce, dont Particle 550, par le sens général qu'il donne an mot revendication f fournit un paissant argument au système qui ne Toitdans la roTendication exercée par le Tendeur de meubles que Texercice » Tia-à« Tis des tiers, du droit de résolution.

4ÎS8 0HQ9» JUGÉE

revendiqué un droit plus étendii sur um bien , je reradiqi»' ua droit mains étendu., ou réciproquemenL On réclaneia, par exemple , au même titre, un droit d'usufruit ou de aetyitude sur un bien, aprë» en avoÎB YaineBiait réclamé la pleine propriété. Il fiaut alors* distinguer si k. revendkation d'un droit moins étendu paor cdm qui aédkouédaDs la revendication de la propriété entière^ ne fait qtÊt reprodiDre la même réclamatioQ sous une autre forme, om constîtiie une préteation toute nouvelle. Ainsi., après afvair été iepoussé dans la revendication d'un inuneuble, je ue pomrai leveodiquer la jouissance de ce même immeuble, si jrlarédaœ comme partie intégrante du droit de pniprîélé, ce que k» commentateurs ont appelé l'usufiruit eamai. Mai» je serai reçu k revendiquer l'usufruit proprement dit, rasufrnl formel^ sans que l'on puisse m'opposer ce qui a été jugé sur la propriété : bien que rusuirak. constitue en. fliéofie ua démembrement de la propriété , il n'y a aucune contradktioD dans la pratique à reconnaître que tel titre ne m'a point conféré la prc^riété , et k soutenir en même temps qu'il m'a confiécé un droit d'usufruit. (Yoy. Pon^).^ L. 21^ § 3,.D., Dûexcept.^ reijudic.) Autre chose est la réclamalîea paB^le d'un droit déjà, réclamé en. totalité y autre chose est la réekh matîon d'un droit distinct, bien^, que compria m êhêrmto dans le premier. C'est ainsi qu'un aroét de rejet du SO^miH^ 1837 a jugé que le non-succès de la demande dÉ prc^iétaire d'un fonds, tendant k. s'affcancbic d'une servitud» non œdificandi, ne faisait pas obrtacle k œ que ce pfopriétaare réclamât ultérieurement, par une diemanda spéciale y te droit d'exploiter son mus de elâtune en y douamit.de la profondeur et en y pratiquant des boutiques sur la voie publique : (( Attendu y en droit,, qu'il n'y a point de chose jugée (c toutes les fois que la demande sur laquelle a statué le « second arrêt n'est pas la même que cdle j^gée pac le

« premier; qpieteéeHande génénde par laquelle on réclaune a un drok absolu et sans botnes, est tout ii fait dMEérente « de h éoBoade spéeMe par laquelle on rëdMte im droit « déterminé dislmct du premiier , et dont il n'a été ■dece ment qnestkm à roeeaaion do premier arrêta qn'^ifin la « disposition générale de cet arrêt qui rejette la demande « générale, ne rejette aueunement la demande spéciale, <c k regard de laquelle les parties n'ont rien réclamé \ sena tentia generoHs lata mper'petUione gênerait restringitur ope re- « plicationis } ttd prQweaOa tantum * b : maiime empruntée par le rappottenr, M. Lasagni, k la Glose. (^Aà Ug. 2, €od,. De

Le droit à la possession est essentiellement distinct dK drok de propriété. Il en résulte nécessairement que la chose )ugée a» posseasoire laisse intacte la question du pétitoire. (Gass., 22 août 1853.) Et lors même que la demande au pétitoire est fondée sm* la prescription , qui a eUe-méme pour base la possession^ la décision du juge de paix , qui constate le droit du réclamant au point de vue de la maintenue possessoire , ne saurait préjuger en sa firveur le droit de possession en tant qa'il peut conduire k la prèscr^tion. (Rej.^ 2a décembre 1857 et 11 avril 1865.) Ajoutons même que, si le juge de pair s'est bovné k maintenir en possession le défendeur k une action en complainte, ce jugement ne lui assure point le droit de possession au point de Tue actif V car^ de ce que le demandeur n-a pu justifier de son droit, il ne s'osait point que la possession appartienne aft défendeur. (Rej.^ 21 mars 1834.)

* La repUctUio dont parle la Glose , est la répUqoe du demandevà ^exception de la chose jugée.

'* Sumnt M. Cftiolêt, Parrèide 1837 aurait dA être mo^é rar ee ^H s'agissait plutôt,, dana Fespèee, de rexécution de la première dédsioo que de la réclamation d'un droit distinct du premier; mais, au fond, M. Griolet admet la doetii«e de 1a Cour légvhlrice.

460 CHOSE IU6ÉB

S'il n'est point permis , à Tinverse , au demandeur au pëtitoire de revenir ultérieurement au possessoire (Cod. de proc, art. 26), ce n'est pas que la question possessoire ait pu être jugée par le tribunal civil -, c'est que je suis censé avoir renoncé à l'avantage de la possession, en plaidant sur le fond (Rej., 2 février 1857) , supposition qui n'était pas admise à Rome. (Ulp., L. 12, § 1 , D., De adq. pou.)

2« Identité de Pobjet.