Les règles techniques sur la preuve testimoniale

imaginées ou du moins développées par les docteurs du moyen âge, sont de deux natures. Elles tendent, ou k exiger absolument certaines conditions pour que la conviction légale puisse exister, ou, ce qui est plus exorbitant, k créer dans certains cas une conviction légale factice, lors même que la véritable conviction n^existerait pas.

291. C'est des règles de la première nature que tire son origine la maxime souvent répétée : Jt suis convaincu comme homme, mais je ne le suis pas comme juge. Cette distinction n'aurait rien que de raisonnable, si on entendait seulement dire que telle probabilité, qui est admise comme preuve dans les relations ordinaires de la vie , ne saurait avoir la même force en matière judiciaire. Mais si on veut dire, et c'est en ce sens que la maxime était entendue autrefois, qu'en l'absence de certaines conditions déterminées, le juge ne doit pas se décider k croire, malgré l'intime conviction qu'il éprouve , on met la loi en opposition avec le sens commun.

292. La plus célèbre des exclusions motivées sur ce que le témoignage est réputé insuffisant a priori, c'est celle qui consiste dans l'exclusion d'un témoin unique. L'idée sur laquelle repose cette exclusion est le danger de s'en rapporter k un seul homme, quand il y a déjk tant de chances de fraude ou d'erreur dans les dépositions conformes de plusieurs. Mais que peut-on conclure de Ik? Qu'une déposition isolée ne doit être accueillie qu'avec la plus grande circonspection. Telle parait avoir été aussi l'opinion des Romains, du moins jusqu'k l'époque du Bas-Empire. Yalère Maxime (liv. IV, chap. i*% § 11 ) nous rapporte que Q. Scaevola (peut-être le jurisconsulte Q. Mucius) disait, après avoir déposé dans une affaire : « Ita sibi credi oportere , si <( alii idem asseverassent , quoniam unius testimonio aliquem « credere pessimi esset exempli. » Et ces paroles nous sont

citées comme une preuve de modestie : éloge qui n'aurait pas de sens, si Texclusion d*un témoin unique avait été imposée par la loi. Quintilien (338* déclamât.) invoque également la circonstance qu'un témoin est unique, comme moyen oratoire, et nullement comme argument légal. Quant aux textes des jurisconsultes, on y retrouve sans cesse le principe qu'il ne faut pas s'attacher au nombre des témoins. <c Non ad mnltitudinem testium respici oportet », dit Arcadius (L. 21 , § 3, D., De testib. ) , a sed ad sinceram « testimoniorum fidem , et testimonia quibus potius lux ve- (c ritatis adsistit. » Or, un témoignage isolé peut être empreint d'un caractère frappant de vérité , qui manquerait k des témoignages nombreux , mais suspects. Si on lit dans un décret impérial cité par Paul (L. 20, D., De quœst.)^ unius tesHmomo non ene credendum, il faut remarquer que le témoin dont il s'agissait dans Tespëce était suspect, comme fils de l'affranchi de la partie qui le produisait en sa faveur. Le décret peut donc avoir statué plutôt en fait qu'en droit. Un autre texte, dont on a singulièrement abusé, c'est la loi i2, D., De tettibus. a Ubi numerus testium non adjicitt tur » , dit Ulpien , a etiam duo sufficient. » Donc , s'est-on écrié, si deux témoins peuvent suffire, il en faut au moins deux. Mais la pensée du jurisconsulte se trouve éclaircie par ce qui suit : « Pluralis enim elocntio duorum numéro con- « tenta est. » Ulpien fait manifestement allusion k des lois spéciales qui exigeaient au pluriel des témoins, probablement dans des actes extrajudiciaires , et décide , comme on le ferait encore aujourd'hui , que deux suffisent. Mais il n'y a là aucun principe général sur le nombre des témoins requis en justice.

Ce n'est que sous Ck>nstantin que nous voyons l'exclusion nettement formulée; et encore l'empereur n'en vint-il Ik qu'à la suite d'une première constitution , qui recomman-

370 EMQUÉTE ÉCRITE.

dait seulement aux juges d'être ciroonspects : « Simili modo a sauximus (L. 9, § 1 , Cod. Detestib.) ut unius testimonium a nemo judicum in quacumque causa facile patiatur admitti. « Et Dunc manifeste saticimus, ut unius omnino testis res- (( ponsio non audiatur, etiamsi praeclarse curiae honore pr»a fulgeat. u C'est donc au Bas-Empire qu'appartient Tintroduction de la maxime Teftii unus, tettis nullus, ou , comme le dit Loysel (Instit. coutum., tit. des preuves, § 10) : Voix (fun, voix de nun. Le droit canonique proclama également cette maxime, en se fondant soit sur Tautorité des lois romaines, soit sur celle de la Bible, où on lit dans le Deutéronome (cbap. xix, vers. 15) : « Non stabit testis unus contra « aliquem , quidquid illud peccati et facinoris ftierit : sed in « ore duorum aut trium testium stabit omne verburo. » Mais cette règle, utile chez un peuple grossier, qui avait besoin d'être guidé par des prescriptions positives et littérales , ne méritait pas plus d'être transportée chez les peuples modernes , que tant d'autres préceptes de la loi mosaïque dont le caractère local et temporaire n'est pas contesté. Ce fut cependant d'après ces autorités que les Décrétales finirent par ériger en règle absolue l'exclusion d'un témoin unique, fûtril évêque ou même archevêque; le pape seul avait le privilège d'en être cru sur sa déclaration : Idem in epi^copo et archieptêcopo (dit Cujas, Comment, mr U$ Décrétales 9 tit. De teitibm, chap. xxviii), 9ed non in Romano Pontifice, qui vel o^ua vox instar eue débet muUorum \ Suivant une revue anglaise {Law Review, mai 1846, pag. 132-135), les cours ecclésiastiques en Apgleterre appliquent encore aujourd'hui de la manière la plus exagérée la règle de la pluralité des témoins. Ainsi, un mari n'a pu obtenir le di-

* L'ancien droit canonique n^allait pas aussi loin : Olin^ tamm, <Ut Ciyas {ihid.f cap. xxiii), unius episcopi iestimonio plerisque in causts^ cum erçM SQiWtMmi epUiOQp\,fid^ kabébatur.

BMQUÉTE iCRITB. 371

vprce pour cause d'adultère , bien qu'il eût surpris sa femme eu flagrant délit, parce qu'il n'avait avec lui qu'un seul témoin, une femme de chambre. Quelquefois on eiige cinq témoins. Enfin , il fallait autrefois jusqu'à sept témoins oculaires pour convaincre un cardinal d'incontinence! M. Greenleaf repousse avec raison, comme contraire au génie des institutions américaines, l'importation aux États-Unis de pareils principes.

Ils avaient cependant prévalu dans notre ancienne pratique française. « En ceste manière de proeve » , dit Beaumanoir (cbap. XXXIX, § S) , tt convient-il deux loiax tesmoins au moins. » Pothier dit également (06%., n" 8i8) : a Le « ténioignage d'un seul témoin ne peut foire une preuve , « quelque digne de foi qu'il soit, et en quelque dignité qu'il <c soit constitué. Mais uu témoin unique fait une semi- « preuve , laquelle étant soutenue du serment , peut quelle quefois, dans des matières très-légères, compléter la « preuve. C'est sur ce principe que notre coutume d'Or<- « léans, article 166, décide que, lorsque quelqu'un a laissé « paître ses bêtes dans l'héritage d'autrui , et qu'elles y ont f( fait dommage, la preuve de l'obligation résultante de ce Il dommage peut se faire par un témoin et le serment du « demandeur, pourvu qu'il ne prétende pas plus de vingt f( sous , si le dommage a été fait de jour, et de quarante a sous, si le dommage a été fait de nuit. » On voit que la dérogation est faible et de nature à peu compromettre le principe. ^

Aujourd'hui , bien qu'aucun texte de nos lois civiles ne \ feyiepne expressément sur h maxipie T^tis unvs, testU nuUui, bien que le système de l'intime conviction n'ait été proclamé qu'au criminel (C, d'instr., art. 342), nul n'hésite ^ considérer le juge comme dégagé de cette ancienne restriction , par cela seul qu'elle n'a pas été reproduite. ( Voy.

n* 131.) (( La déposition d'un témoin unique », dit Pbilipps (On the law of évidence, liv. I, part. I, chap. Vfi, sect. l), « peut être si précise, si complète, si impartiale, si déga- « gée de toute hésitation , qu^elle produise dans l'esprit le « plus scrupuleux la plus forte et la plus profonde convie- « tion. » De plus, cette idée qu'on peut tout faire impunément en présence d'un seul homme, est éminemment déraisonnable \ Elle était, du reste, moins favorable k l'humanité qu'on ne serait tenté de le croire au premier abord; h défaut de témoignage suffisant, il fallait obtenir un aveu, et pour l'obtenir à tout prix dans les cas graves, on avait recours à la torture. C'est ainsi qu'une doctrine ^ trop relâchée finissait par conduire k une excessive rigueur. Rien de pareil aujourd'hui : le tribunal qui s'attacherait ti'op facilement k un seul témoignage, pourrait mal juger, mais sa décision, ne violant aucune loi, ne saurait donner prise k un recours en cassation. (Voir un arrêt de rejet du 22 novembre 1815. ) Bien plus, la Cour de cassation a jugé (Rej., 20 juin 1864) que les tribunaux français ne sont pas tenus d'appliquer, même entre musulmans, la règle TettU untu, testis nultuê, qui parait consacrée par la loi musulmane. 293. Si la règle de l'exclusion d'un témoin unique n'était pas parfaitement raisonnable, un principe bien autrement dangereux, c'était celui qui, créant une conviction légale toute factice, voulait, au contraire, que la déposition conforme de deux témoins non suspects entraînât forcément

* On retrouve cependant encore Pexclusion d'un témoin unique, noneenlcment dans les législations allemandes, toujours si attachées aux précédents, mais même dans le Code hollandais de 1888, calqué en grande partie sur notre Code civil : « La déposition d'un seul témoin » , dit Part. 1942 de ce Code , « dénuée de tout antre moyen de preuve , ne fait pas foi en justice. » En Angleterre, le principe Jte^onsiotmius omnino non audiatur, admis autrefois en thèse générale , a encore laissé de fortes traces , même dans les cours laïques, mais il tend tons les jours à s'effacer. (M. Greenleaf, tom. I, p. 335 et sttiv.)

condamna tioD. Ici l'application des textes du Corpus jurh était complètement faussée; car jamais pareille erreur logique ne fut professée k Rome, ni même k Constantinopic. Youlût-on appliquer aux témoins judiciaires (n"* 292) la loi 12, De testibus, suivant laquelle deux témoins suffisent, eiiam duo suffident, il en résulterait la possibilité de condamner sur le rapport de deux témoins, mais nullement l'obligation de le faire. Le nombre n'est jamais pour les jurisconsultes romains qu'un des éléments d'appréciation. Alias nutnerm testium , alias dignitas et auctoritas , aUas velut consentiensfama confirmât rei, de qua quamtur,fidem. (Callistr., L. 3, § 3, D., De testib.) Quant k TÉcriture sainte, dont l'interprétation eut encore ici une influence sensible sur notre ancienne procédure , empruntée en grande partie au droit canonique , le texte du Deutéronome que nous avons cité exclut bien un témoin unique, mais ne parait nullement imposer l'obligation de prononcer conformément k la décla* ration d'un certain nombre de témoins. Fallût-il le prendre k la lettre , les expressions m ore ducrum vel trium testium stabit omne verbtan auraient exigé du moins qu'on allât jusqu'au nombre trois , chiffre que l'on retrouve dans les lois de Manou, avant de proclamer un résultat aussi exorbitant que la foi obligée au témoignage'. Pothier, si judicieux d'ordinaire , admet cependant encore sans hésiter cette sin« gulière doctrine, qui place l'infaillibilité dans le témoignage de deux hommes, en même temps qu'elle ne voit qu'erreur dans le témoignage d'un seul. Il suppose (Oblig,^ n"*' 818 et 819) que deux personnes déclarent, l'une avoir vu prêter une somme d'argent, l'autre avoir entendu avouer le prêt : « Le prêt se trouve donc attesté par deux témoins, et

> Dans le droit canonique , d'où Tient cette singnlière doctrine, le chiffre de deux témoins constituait une sorte d'unité légale : deux témoins contrebalançaient Tautorité d'un acte public ; quatre témoins ayaient une autQj^t^ supérieure à celle de l'acte. (Cujas, Décret., ad cap^ x^ De /id instr.)

374 EHQOÊtË Édktte.

« par conséquent pleinement prouvé'. Quoique deux té- « moins », ajoute-t-il, « suffisent pour faife la preuve d'un (( fait, néanmoins, eomme la partie qui a été admise k la (( preuve n'est pas assurée de ce que les témoins déposece ront , elle en peut faire entendre jusqu'à dix sur le mênie <( Mi ' l'audition de ceux qu'elle aurait fait entendre du delà « de ce nombre ne doit pas passer dans la taxe des dépens a qui lui auraient été adjugés. » (Ord. de 1667, tit. XXII, art. 21 . ) Il en est de même aujourd'hui pour ce qui eicède le nombre cinq. Le Gode de procédure (art. 281), craignant que la multiplicité des faits à prouver n'imposftt des frais trop oiiéreux à la partie adverse, a été encore plus sobre d'allocations que l'ordonnance de 1667. Mais il est clair qu'on peut toujours assigner k ses frais un plus grand nombre de témoins. Uu jugement qui, en accordant une prorogation d'enquête , avait limité k deux le nombre des témoins qui pouvaient être entendus, a été infirmé par la cour d'Agen, le 14 février 1853. Aujourd'hui cette question de tarif est la seule dobt on ait k se préoccuper , en ce qui toUtshé le nombre des dépositions. Car, si l'exclusion d'Un témoin unique est suffisamment abolie pat' le silebce de hos Codes , il en est de même k plus forte raison de la foi tout artificielle qu'une fausse interprétation des textes attachait au rapport de deux hommes. Dans le droit commun allemand , si le premier de Ces principes est encore en vigueur^ le second du moins est aujourd'hui abâtidonné , si toutefois il y a jamais été suivi' (voy. M. Mittermaier, De la preuve en

* Cette décomposition de la preaTe en deux parties est également admise par Mascardus (concl. 65) en matière d'adultère : Testis nnus de una die et loco, alius de cUia deponens , adulterium probant.

^ Le $ 201 du Code de procédure dyile d'Autriche, en faisant résulter une preuTe pleine de la déposition concordante de deux témoins irréfragables, semble tout à fiiit dans les errements de notre ancienne doctrine sur la preuve légale; mais le Code de procédure pénale de 1853 ($ 258-282) ne

ERQDÉTB ÉCRITE. 375

matière crimindle, ch. XLv) -, et Ton peut coûsidérer comme l'expression de la doctrine allemande actuelle an amendement présenté par Robespierre ^ l'Assemblée constituante (séance du 4 janvier 1791 ') et ainsi conçu : « L'accusé ne « pourra être déclaré convaincu toutes les fois que les « preuves déterminées par la loi n'existeront pas. L'accusé « ne pourra être condamné sur les preuves légales si elles c( sont contraires k la connaissance et k la conviction intime « des juges. »

294. Un même témoin peut-il être entendu plusieurs fois dans la même enquête? Pour TaflOrmative , on peut dire que, la loi étant muette, le juge doit pouvoir ordonner la réassignation ^ si de nouveaux renseignements semblent nécessaires, ainsi que cela aurait lieu en matière criminelle. Mais il ne faut pas perdre de vue que le Gode de procédure a établi une marche toute spéciale, fondée sur le danger de la subornation des témoins. Or, il est fort k craindre que le témoin qui a déposé Une première fois ne soit pratiqué par les parties , si on l'autorise a déposer encore. Aussi la négative, admise sous l'empire de l'ordonnance de 1667 (Serpillon, sur le tit. XXIY , art. 16), a-^t-elle été également consacrée dans le droit moderne \ (Limoges, 11 janvier 1834; Gaen, 23 mars 1854.)

295. Mais il n'y a point lieu de revenir aux errements de l'ancien droit en ce qdi touche l'application du calcul k la preuve testimoniale. Outre les deux règles principales, bien simples dâhs la pratique^ puisqu'un seul témoignage

consacre plus que ce que les Allemands appeUent une Théorie négative des preuves.

1 Dans la discussion de l'Assemblée, l'ancien système de la preuve légale a été soutenu par Tronchet et combattu par Thouret , comme absurde en soi , comme également dangereux pour la société et pour Paccusé.

' Toutefois, un témoin qui a déposé dans l'enquête, peut encore déposer dans la contre^enquète ; il s'agit d'autres faits. (Bastia, 22 juillet 1857.)

était repoussé, taodisque deux faisaient pleine foi, quelques-uns admettaient encore un calcul de fractions. Ainsi, le parlement de Toulouse voulait bien, contre le prescrit de l'ordonnance de 1667, que le tribunal prit connaissance des dépositions des témoins reprochés -, mais , au lieu d'en venir k la libre appréciation du juge, seule conséquence raisonnable de ce système , il établissait une évaluation mathématique de la valeur de chaque témoignage suspect^ considéré comme partie aliquote d'un témoignage irréprochable. (( Le parlement de Toulouse », ditRodier (sur Tord, de 1667, tit. XXIII), « a une façon particulière de juger ce les reproches et les objets ^ : il les admet quelquefois se- « Ion leur différente qualité, de façon qu'ils n'emportent pas « la déposition du témoin en entier, mais qu'elle subsiste « pour un huitième, pour un quart, pour la moitié, pour <( les trois quarts-, et une déposition ainsi réduite de valeur « a besoin du secours d'une autre pour devenir entière; par « exemple, si, sur les dépositions de quatre témoins ob- (( jectés, deux sont réduits k moitié, cela fait un témoin; si « la troisième est réduite au quart , et la quatrième aux trois « quarts, cela fait un autre témoin, et par conséquent il se c( trouve une preuve suffisante de témoins , quoique tous « aient été objr' :és, et souffert quelque atteinte des objets « proposés. » De même, lorsque les femmes eurent été admises k témoigner, par une ordonnance de Charles YI du 15 novembre 1394*, on fut longtemps avant de considérer leur déposition comme équivalant k celle d'un homme. Bruneau (Observât, crim.^ tit. VIII, n* 40), bien que con-

' Objets signifie id^ objects, objections; ce qui est synonyme de reproches.

) Beaumanoir nous apprend en effet (ch. xxxix , $ 81) qne de son temps les femmes étaient reprochables : « Dames qui simt atraites en tesmongnages , ne doivent pas estre recheues , se eles sont debatues de ceU contre qui eles sunt traites, por nul estât que eles aient, soit qu'eles soient Teves, ou mariées, ou puceles »

temporaîn de madame de Sëvigné, ne craignait pas d'écrire en 1686 que la déposition de trois femmes ne vaut que celle de deux hommes. A Berne, jusqu'en 1821 , dans le canton de Vaud, jusqu'en 1824, il fallait le témoignage de deux femmes pour contre-balancer celui d'un homme. Encore négligeons-nous les sous^istinctions qui venaient compliquer le système, par exemple, le principe qu'une vierge méritait plus de confiance qu'une veuve : Magis cretUtur vir^ gmi quant viduœ. (Farinacius, De opp. contra dicta teUium, quest. 65, § 180.) M. Mittermaier fait remarquer, au contraire (trad. de M. Alexandre, p. 359), que, dans tel cas donné , la femme observera mieux que l'homme , s'il s'agit d'objets qui entrent plus naturellement dans le cercle des choses qui l'intéressent, par exemple, s'il s'agit d'une grossesse, de détails de costume, etc. Enfin, on tenait compte jadis de l'âge d'une manière non moins arbitraire, lorsqu'on décidait (Mascardus, concl. 1301 , n"" 3 et i) que, dans le conflit des témoins , les plus âgés devaient être préférés aux plus jeunes, ou que du moins, pour établir le contraire, il fallait avoir quinze témoins. Les faits donnent un démenti trop facile k ces prescriptions édictées a priori '.

296. Lorsqu^on disait jadis que telle personne n'était apte qu'à faire une simple déclaration , qu'à donner de simples renseignements , cette restriction avait une haute importance, puisqu'elle indiquait qu'une déposition de cette nature ne pouvait jamais être une unité , mais tout au plus une fraction , dans le calcul légal des témoignages. Aujourd'hui, au contraire, quand l'article 285 du Ck>de de procédure nous dit que les individus âgés de moins de quinze

> n fant en dire autant de la Tieille maxime Faîstu in uno,/aisu8 in omnibus, encore suivie par la chancellerie anglaise (M. Greenleaf, tom. m , p. 388), comme si celui qui a menti une fois , ne pouvait pas dire vrai dans une seconde occasion , sil n'a aucun motif pour s'écarter de la Térité.

378 ENQUÊTE ÉCfttTE.

ans révolus seront entendus ^ sauf k avoir k leur déposition tel égard que de raison, il n'y a Ik qu'un avertissement pour le juge d'être circolispect. Mais s'il est intimement convaincu que le mineur de quinze ans dit la vérité , rien ne l'empêche de se décider d'après sa déclaration , fût-elle isolée. 287. Bentham, qui critique avec tant d'énergie ces déplorables procédés de nos vieilx légistes, propose lui-même, pour l'appréciation de la force des témoignages , un expédient auquel on est fondé k adresser les mêmes reproches. (( Représentez-vous )i, dit-il {Preuves judiciaires, liv. 1, chi xvii), « l'image d'Une échelle divisée en dix degrés : K elle tk un côté pùsitiff sur lequel on inscrit les degrés de « persuasion positive, c'est-^k-dire affirmant l'existence du « fait en question , et un côté négatifs sur lequel on inscrit « les degrés de persuasion négative, c'est-k-dire niant Texis- (t tence du même fait-, au bas de l'échelle est 0, par lequel « on dénote l'absence de toute persuasion pour ou contre. « Le témoin dit : Ma persuasion est de cinq degrés otl de i» dix degrés du côté positif, de dix degrés ou de cinq degrés «du côté négatif, comme, en parlant de la température « indiquée par le therniomètre , on dit : Le mercure est k ft dix degrés au-dessus ou au-dessous de zéro..^ SuiVéE les « progrès de l'esprit humain : ou cherche en tout k donner « k d'anciennes mesures un degré additionnel de perfection » L'électromètre ^ le calorimètre , le photomètre , sont des « productions de nos jours. La justice demande-t-elle donc « moins de préeisiota que la chilnie? » Cette découverte de Bentham a excité fort peu d'enthousiasme. On a senti que son testmoniemèire n'était pas moins arbitraire que le calcul des fractions usité jadis k Toulouse. M. Wills (Circumstantial mdenee, eh. i^ sect. III) a répondu k Benthkm qu'on ne prouve pas un événement historique comme on prouve l'égalité de deux triangles qui ont un angle égal compris entre

euquéte écrite. 379

deux cdiés égftuxi Et cepéfid&tit la pfoéédttfë titilé de l'Att» triche, à la veille, nousTespéfônd, d'être réfbrniée, semble avoir voulu réaliser la théorie de Bentham. D'après le témoignage de M. le professeur Beidtel (Proc. ordin,^ g 135), « au-dessus du milieu de l'éclielie de vraisemhlauce , la loi « place un point de repos. Sur ce point de repos , la preuve « juridique est une deuxième demi-preuve. Ail-déssouë de « ce point de repos ^ elle s'appelle une première demice preuve , etcj » La persuasion positive ou négative n'est pas susceptible de se résoudre aihsi en ehifii'es; Souitiise au scalpel de l'analyse ^ l'intime conviction se flétrit^ de même que les fleurs d'un herbier se dessèchent et perdent leurs vives couleurs^

898. Aujourd'hui qu'il ne peut plus être queâtioU i^ue d'une certitude morale, les conseils qu'il convient de donner au jtigC) au cas de collision des témoignages, seront ^ comme k Rome ^ fondés uniquement sur le bon sens et sur l'observation» G'efct aitisi que les témoins qui déposent de visu méritent plus de confiance que ceux qui déposent ^u^lemenl ex audUu. « Un seul œil », dit Loysel {InsU cotu.^ tit. des preuves, § 3)^ « a plusdedrédit que deux oreilles « n'ont d'atidivi. » A plus forte raison devra-t-on admettre avee une extrême circonspection les dépositions qui ne repo* sent que sur dés ouI-dire< Nous avons fait ressortir , eu parlant de la preuve testimoniale au second degré ( n"" 840)^ le danger que présehtent des dépositiohs ainsi basées sur la simple renommée; On a fait une foule de Remarques de cette nature^ mais ce ne sotit Ik) après tout, que dés indications , et non des préceptes positife. Gëui qui voudraient de plus amples détailla peuvent consulter datis Toullier (k la fin do tome IX) le chapitre De ia coUtmn dee témoignage$, où ils trouveront un résumé assea complet des observations,

380 ENQUÊTE ÉCBITE.

souvent plus morales que scientifiques , faites par ciens aoteors sur la crédibilité des témoins.

SOMHAIBE. — 2M. lofliiaiee dn joganat ioterioeotoire, ai steéni, sn- le définitif. — 300. Ed quel sens on se deninde si rinterloaitoire lie le jacr.— sm. Ex^ nen de la question.

S99. Si les dépositions des témoins paraissent concluantes au juge , sera-t-il par cela même obligé de dooner gain de cause sur la question en litige k la partie k bqndie Tenquéte a été favorable? Cette question se rattache k une question plus large , qui consiste a savoir en quel sens on peut dire que le juge n'est pas lié par un jugement interlocutoire, tel que celui qui dans l'espèce a ordonné Teequéte.

300. Remarquons d'abord qu'il ne s'agit pas de soutenir, ce qui n'a jamais été admis dans la jurisprudence, que le tribunal ait le droit de revenir sur un interlocutoire prononcé, et de le rétracter par une sorte de caprice. Il est vrai qu'on disait k Rome (Gels. , L. 13, D., D0 rejuàieJ) : Quod jusrit vetuitve judex, contrario imperio tollere et repetm licet : de seruentiis contra. Mais ce texte ne s'appliquail . comme l'indique assez la réserve faite pour les sentences, qu'à des ordres donnés incidemment , lorsque l'actaon était arbitraire , ordres qui , de même que nos jugements préparatoires, n'avaient aucun caractère irrévocable. Lorsque, aa contraire, une décision prononcée contradictoirement préjuge le fond, il est clair que le tribunal, qui l'a rendue eu connaissance de cause, est, tout aussi bien que les parties, obligé de l'exécuter. Tout au plus pourrait-on appliquer h loi 13, De rejudicata^ aux décisions prescrivant d'office l'administration de telle ou telle preuve. Mais lorsque, sur une articulation de faits k prouver, le tribunal a ordonné une enquête , et que la partie contre les conclusions de laquelle

ENQCÉTE ÉCRITE. 381

a été rendu le jugement iiiterlocutoire, ne Ta point attaqué

ou l'a vainement attaqué par les voies de recours légales,

on ne peut plus remettre en question l'admissibilité de

l'enquête, mais seulement en débattre les résultats. (Rej.,

8 janvier 1829^ Cass. , 28 mai 1836.) Il en est de même, k

plus forte raison, si elle a exécuté le jugement sans réserve.

(Rej., 7 décembre 1864.) Si on trouve quelquefois dans

d'anciens auteurs la règle que l'interlocutoire ne lie pas le

juge appliquée dans le sens de la loi 13, De re judkaUh c'est

qu'autrefois la signification des mots interloaooire et pépa-

raioùre n'était pas bien fixée, et qu'on les employait l'un pour

l'autre. La pensée de ces auteurs, quelque équivoques que

fussent leurs expressions, n'allait pas au delk des décisions

purement préparatoires.

301. Ce n'est pas Ik qu'est la difficulté. Elle est tout entière dans l'influence que devra exercer l'interlocutoire sur le jugement définitif. Des auteurs distingués ne paraissent pas concevoir qu'on puisse éfever des doutes sur la plénitude de cette influence. « Le tribunal », dit Boitard (sur l'art. 452 du Gode de procédure) , « en m'admettant k M prouver par témoins l'existence de l'obligation contestée, <c et en m'y admettant malgré votre opposition, reconnaît et « annonce par Ik même, implicitement, si vous voulez, mais « du moins très-clairement, que, si les témoins déposent a avec de» caractères suffisants de vérité, vous serez conte danmé k me rembourser la somme. » Mais cette proposition nous semble beaucoup trop générale. L'admission de la preuve testimoniale suppose la solution affirmative de deux questions, l'une de fait, l'antre de droit : i<> les faits sont-ils admissibles? 2"" la loi en permet-elle la preuve? (G. de proc. , art. 253)?

Quant k la question de droit, dont Boitard parait surtout préoccupé, il a parfaitement raison. Le tribunal ne peut se

382 • BBrQuâTE écrits.

déjuger, une fois qu'il a proclamé la preuve te^tîmoniak permise ou proscrite par la loi ^ il peut encore moips appar* tenir aux parties, qui avaient la faculté d'interjeter appd, àt demander au tribunal de se déjuger. (Rej., 13 janvier 1836.: Toutefois la doctrine contraire a été récemm^t souteoae par M. Griûlet. {Auforité de la 0ho$ejugéfi, p. H 9.) Suivant cet ingénieux auteur, m quand uu tribunal déclare une preuve a admissible , il tranche une pure questioa de droit > dont b a solution ne sera qu*un motif objectif de la décisîoii qu'il a reqdra sur l'existence du droit contesté* » U cite , k Tappui de son opinion , un arrêt savamment motivé , reiidu pai la Cour de Nancy le $8 juillet 1817, Mais il pQus semble impossible d'admettre qu'un tribunal se pronopoe, après débat, sur l'admissibilité de la preuve testimoniM^» que sa décision soit confirmée sur appel, l'arrêt d'appel epfiq 111910tenu par la Cour de cassation, et que toute eette procédure ne oonstitue qu'une simple opération mentale» suivant les expressions de la Cour de Nancy. Avec une pareille extension, la maxime que l'ipterlocutoire ne lie point le juge nous semblerait aussi dangereiise qu'irratjopnelle.

Il en est autrement en ce qui touche l'admissibilité des faits. C'est ici que la maxime a été appliquée , et que nos anciens auteurs ont constamment décidé que le juge, eo ordonnant la preuve de certains faits, ne s'engage point par cela même k subordonner sa sentence définitive au résultat de l'enquâte ^ « Dans tous les temps et dans toup les pays »,

^ Bemarqaons cependant qu'il ne faot pas confondre avec un jugement véritablement interlocutoire , celui qui pose les bases des condamnations à prononcer, tout en nommant des experts ou des arbitres pour en fixer le montant. Un pareil jugement ne se contente pas de préjuger, il juge, et doit dès lors être considéré comme définitif, quant aux bases établies. (Rej., 12 avril 1847 ; voy. aussi Rej., 25 février 1863.) Aussi est-il prudent, pour éviter toute difficulté dans les cas douteux, de déclarer, lors<|ne I'od ne veut rendre qu'un jugement interlocutoire , qu'il est statué ewant faire droit et sans rien préjuger auJon4f (Rej* 29 mai-9 ^8S6,)

EUQUÉTE ÉCRIVB. 383

dîl Merlin (Bépert. , \' Jucbment, § 3), ce on a constamment a tenu pour maxime qu'après avoir ordonné h preuve d'un c< fait qui lui paraissait décisif, le juge, qui reconnaît que ce M fait est indifférent, peut prononcer contre 1^ partie même ce qui a fait la preuve. » a En effet » , dit Duparc-Poullain {Prindpe$ du droit, tom. Il(, p. 404), a tout Juge qui or-* il donne un g^nre d'instruction est toujours présumé s'être « résoFvé la liberté déjuger entre les parties suivant l'équité, H et conséquemment de conserver tous leurs droits jusqu'au 4c jqgement définitif. Il n'y a souvent qu'une instruction « parfaite qui puisse développer au juge le vrai point de décia sion; et si on lui était la liberté de s'écarter du préjugé « qu'il a lui-même établi par un interlocutoire, lorsque Tinn struction était imparfaite, on le placerait dpns la nécessité « de commettre une injustice, quelque pures qu'eussent ét4 « ses intentions lorsqu'il l'aurait rendu. »

Du principe que les juges se réservent toute liberté d'ap* préciation, il résulte cette première conséquence, qu'ils peuvent prononcer en faveur de la partie qui a obtenu l'enquête, en se basant sur d'autres preuves que la preuve par témoins. L'enquête doit être combinée avec l'étude approfondie de tous les documents de la cause , dont le juge n'est jamais présumé s'être dessaisi. C'est ainsi quHl a été décidé (Toulouse, 3 janvier 1841) qu'après avoir ordonné la preuve par témoins de faits établis par titres , sur le motif que les titres n'étaient pas sufiBsants, on avait pu ensuite, bien que Tenquête eût été annulée, reconnaître les faits comme suffisaaiment établis par les titres mêmes. A plus forte raison peut-on, après avoir ordonné une enquête pour établir la prescription trentenaire , compléter par des présomptions la preuve résultant de l'enquête, (Rej., 16 avril 1860.) — Une seconde conséquence, celle que signale Merlin, du principe de h libre appréciation du juge, c'est qu'il peut aller jusqu'à

écarter définitivement les faits auxquels il attribuait prima fade une importance qu'ils ne présentent plus après on examen approfondi. Ainsi, on a jugé, en matière de séparation de corps (Rej. , 3 février 1863), que les faits admis par le jugement interlocutoire, bien qu'établis par l'enquête, avaient pu être écartés lors du jugement définitif*, en matière criminelle (Cass., 28 mai 1836), qu'après avoir été admis k la preuve d'un fait justificatif du délit, un prévenu avait pu, bien qu'il eût établi le fait, être condamné, si l'on reconnaissait, après mûr examen, que le fait n'était pas justificatif-, — en sens inverse (Rej. , SI août 1871), qu'il est permis au juge, mieux informé, de revenir à la preuve de faits qu'il avait d'abord rejetés comme non concluants. Et qu'on ne dise pas que cette doctrine tend à confondre les jugements interlocutoires avec ceux qui ne sont que préparatoires, puisque le fond ne serait pas préjugé, contrairement k la disposition de l'article 452 du Code de procédure. D'abord il y a toujours préjugé pour la question de droit ^ et de plus, il suflSt qu'en fait l'enquête ait une influence considérable sur le résultat du procès , quand même cette influence ne serait pas absolue , pour que le jugement qui l'ordonne ait un caractère k part, et puisse dès lors être frappé d'un appel immédiat. (C. de proc., art. 451.) Après tout, le tribunal, en ordonnant une mesure qu'il juge utile k la manifestation de la vérité, peut donner des espérances k la partie qui a réclamé cette mesure, mais il ne contracte ni ne doit contracter aucun engagement envers elle. Autre chose est de déclarer une enquête légale et admissible , autre chose est de s'astreindre k prononcer aveuglément d'après les données de l'enquête, quelques lumières que puisse faire jaillir d'ailleurs un examen plus approfondi de la cause. Entendue de cette manière, la maxime que l'interlocutoire ne lie pas le juge est loin démériter le dédain avec lequel,

elle a été accueillie par les esprits qui n'en ont pas bien saisi le sens pratique. Aujourd'hui les hommes les plus éclairés, en Allemagne, demandent la réforme du principe contraire, consacré dans certains pays, notamment en Bavière {Revue critique, tom. XVIII, p. 63, note de M. Becker), sous le nom i'eventual rmzxime.Dans ce système, le juge se lie les mains k Favance, en disant formellement : Si le demandeur prouve contre le défendeur, par telle ou telle voie déterminée, qu'il lui a prêté cinq cents florins, que ce dernier soit dès à présent condamné k les payer. Il est k remarquer, du reste, qu'en Autriche une résolution souveraine, du 30 mai 1835, a aboli ces sortes de condamnations conditionnelles. (Voy. aussi Cod. de proc. de Naples, art. 515.) La meilleure marche n'est-elle pas celle qui, au lieu d'enchainer le juge k une seule voie d'information, lui conserve le plus longtemps possible son indépendance : Non ad unam probationis specieni cognitionem statim alUgari debere? (Câllistr., L. 3, § 2, D., De te$tib.)

Mais, tout en reconnaissant combien il importe de laisser

au juge sa liberté entière, nous nous associons aux sages

observations de M. Lavielle {Études sur la justice civile, déjk

citées, Revue critique, tom. XII, p. 316) sur le danger

« d'admettre facilement des interlocutoires, sous prétexte

(v que, les moyens étant réservés, on pourra, en définitive, les

a examiner plus tard et avec plus de maturité. Cet expédient

(( dilatoire , ce sursis d'examen , qui repose l'esprit sans

a troubler la conscience, n'est pas irréprochable. L'atten-

« tion du juge ne doit pas se réserver ainsi ^ elle doit être

« ferme, vigilante et entière dès l'origine-, car enfin, parmi

« les moyens proposés, il peut s'en trouver un qui rende

a l'interlocutoire inutile-, il vaut infiniment mieux le dé-

u couvrir avant qu'après... De nombreux exemples ont

(( signalé cet écueil a la conscience du juge. » Aussi

386 SNQCÉTE ORALE.

M. Lavielle ftit-il remarquer que la pratique judiciaire tend k rendre moins fréquent l'usage des interlocutoires.