TROISIEME MODE DE PREUVE ORALE

SoiauiRK. — 4S2. Danger de cette dèelaratinn. ^ 43S. Foi attaebée, bntôt à b dëdantui do demandeur, tantôt h celle de l'nne des parties , an cboii di jate. Affidant anglais.

432. Autant il est naturel de s'en rapporter au témoignage de tiers désintéressés dans le litige, ou k Tavêu du défendeur lui-même, autant il parait étrange de s'en rapporter k rafYirmation du demandeur, ainsi appelé k se donner gain de cause par son propre témoignage. Lorsque certaines législations barbares, sous Tinfluence d'un sentiment exagéré de la moralité humaine, ont permis de s'en rapporter en toute matière k la déclaration du demandeur, cette faculté a donné naissance k d'énormes abus. C'est ainsi que chez les Lombards, dans l'origine, il suffisait k celui qui présentait la charte d'un héritage , s'il s'élevait quelque contestation, de jurer sur les Évangiles la vérité de cette charte, et sans aucun jugement préalable, il se rendait maître de l'héritage. Ainsi les parjures étaient sûrs d'acquérir. (Voy. Loi des Lombards, liv. Il, tit, LV, chap. xxxiv.) La réaction qui eut lieu dans Topinion contre ces scandales' parait même avoir puissamment contribué k propager l'usage du combat judiciaire.

433. Aujourd'hui la déclaration du demandeur, sans avoir une autorité aussi exorbitante, est encore assez fréquemment invoquée, du moins en droit civil, et nous verrons que ce mode de preuve, souvent attaqué k juste titre, est, dans certaines hypothèses, justifiable, quelquefois même nécessaire.

. * (1 Ab Italiœ proceribus est proclamatum, ut imperator unctus, mutaU <( lege, facinus indigaum destrueret. » (Loi des Looib., ibid.)

Nous le retrouvons en Angleterre dans VaffidavU, déclaration assermentée et détaillée que fait une partie k Tappui de sa prétention. (Voyez les aJfidavU présentés par le comte Âpponyi le 26 février, et par Tavocat Kossuth le 16 mars 1861, à la Cour de la chancellerie anglaise, dansTaflaire de l'empereur François-Joseph contre Kossuth.)

Une distinction importante domine la matière. Tantôt c'est la loi qui désigne exclusivement l'une des parties, habituellement le demandeur, pour trancher le débat par sa déclaration^ tantôt ou laisse au juge la faculté de s'en rapporter a la déclaration de l'une ou de l'autre des parties, k son choix, et c'est alors qu'intervient le serment suppléloire, dont nous nous occuperons en dernier lieu.

PREMIÈRE SECTION