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386 PRÉsoMPnoifs.

k rinfini saÎTaiit les circonstances, et leor réanioD leur donnant sonvent une force dont elles seraient compiéteiiieot dépourvoes si elles étaient isolées.

810. La question de savoir jusqali quel point tel élément connu rend vraisemblable Texistence de telle oa telle cause incomme, subordonnée par sa nature am Imnfères de la raison , dépend en général uniquement de rappréciatk» du juge. Mais, dans les cas les plus importants, la loi, foulant assurer la stabilité de certaines positions et emiper court k certaines controverses, a établi des préssmptions auxquelles le juge est obligé de se conformer. 0 y a donc des présomptions légtf es , comnae des prewes l^e8. Ce n'est pas qu'il résulte des présomptions établies par h loi une certitude complète des feits que le juge est obligé d'en conclure -, ainsi , la circonstance qu'un enfant est cobçq peadant le mariage n'est pas une preuve absolue de la pate^ ni té du mari. Mais, dans le cours ordinaire des cboses, b vertu des femmes est la règle , le vice l'exception ^ le mtm^ avec la mère de l'enfant rend donc ht paternité asseï vraisemblable pour qu'on ait pu , dans un intérêt de sécante sociale, établir entre ces deux événements le rapport de cause ^ effet , sauf le désaveu dans certains cas déterminés.

811. Avant de parler des présomptions auxquelles la loi attache une force toute particulière, occupons-nous des présomptions simples , c'est-k-dire de celles qui sont abandonnées aux lumières et k la prudence du magistrat.

812. Il faut observer que nous n'aurons pas i développer ici les règles d'une procédure spéciale, les présomptions n'exigent ni l'audition de témoins, ni la vérification d'écrits: elles donnent simplement lieu d'ordinaire à une discussion

' • la

dans les requêtes ' ou dans les plaidoiries. Néanmouis, «^

« En fait, à part certaines procédure» , telles que Finscription de tsai,

recherche des indices est souvent Tobjet soit d'ane vérification directe par le juge, soit d'une expertise, points dont nous avons traité dans la première partie de cet ouvrage. L'instruction préparatoire, en matière criminelle, où les indices jouent souvent un grand rôle, est une des formes les plus usuelles de la vérification directe et de l'expertise.

où les requêtes d^svooé wnt une plaâdoim par éerH, U 7 a rarement une diBcussioa sérieuse dans ces actes , que Ton remplacerait arantageosement par dM oondasioDS motivées.