LIVRE DEUXIÈME

753. 11 n'est pas toujours possible à Thomme d'arver à la connaissance parfaite de la vérité dans chaque 18 particulier^ et cependant les nécessités sociales ne ïj permettent pas toujours de suspendre son jugement i de s abstenir. La stabilité et Tétat des personnes, 3lle des propriétés, enfin le besoin de calme et de seiirité pour une foule d'intérêts précieux, çbligent le îgîslateur à tenir pour vrais un grand nombre de points, ni ne sont pas démontrés , mais dont Texistence est ablie par une induction plus ou moins puissante. L'orpe politique, comme Tordre social, ne repose que sur es présomptions légales. L'aptitude à exercer certains roits, à remplir certaines fonctions, ne se reconnaît u'au moyen de certaines conditions déterminées a riorif une vérification spéciale pour chaque individu Lant évidemment impraticable. Plus les relations soiales se compliquent, plus il devient nécessaire de lultiplier ces présomptions. Aussi y en a-t-il beaucoup lus dans notre droit qu'il n'y en avait à Rome.

734. Entrer ici dans le détail des diverses présomplons, ce serait s'imposer la nécessité de traiter eaî;)ro- *.8S0 presque toutes les matières juridiques; car il en st peu où la loi ne s'attache à certaines vérités, dont lie fait dépendre l'existence légale de circonstances éterminées. Il faudrait nous occuper de l'état des personnes, des incapacités, de la prescription, etc. ^es développements , utiles en apparence pour compléter notre cadre, s'écartent au fond du but de cet

ouvrage. Caries motifs qui ont déterminé le législateur à établir telle ou telle présomption , tiennent le plus souvent au droit bien plus qu'au fait. Ce qu'il examine surtout, ce n'est pas si le fait connu réunit tous les caractères suffisants pour rendre probable le fait inconnu, mais seulement si l'intérêt social exige que Ton conclue de la constatation de Tun à Texistence de Tautre. Les diverses présomptions, pour être bien comprises dans leurs spécialités, doivent se rattachera Texamen spécial de chaque matière. Nous ne devons poser ici que les principes généraux,

Seulement, après avoir parlé des présomptions spéciales aux matières civiles et aux matières criminelles, nous traiterons avec quelques détails d'une présomption commune à toutes les juridictions, qui est la base de tout l'édifice judiciaire, de l'autorité de la chose jugée.