CIRCONSTANCES AGGRAVANTES ET ATTENUANTES

643. Kn résumé, pour fixer la pénalité applicable au prévenu ou à l'accusé, le juge fera, dans Tordre que je viens d'indiquer, les opérations suivantes :

1* II déterminera la peine de l'infraction, telle qu'elle résulte de la combinaison du fait constitutif avec les circonstances aggravantes spéciales qui raccompagnent, et qui font corps, pour ainsi dire, avec l'infraction ;

2"* II l'atténuera, en faisant bénéficier le prévenu ou l'accusé des excuses que celui-ci peut invoquer ";

3° Il abaissera encore la peine, à raison de la minorité du prévenu ou de l'accusf'*;

4* Il la relèvera, par suite de l'état de récidive;

3"* Enfin, il tiendra compte, dans la mesure de ses pouvoirs, de l'abaissement dû aux circonstances atténuantes, qui opéreront ainsi sur Tensemble de la criminalité.

C'est dire que, dans le concours des causes d'aggravation et d'atténuation, celles qui ont le caractère de généralité le plus marqué passeront après les autres, et que les circonstances atténuantes seront, quand il y aura lieu de les prononcer, le dernier mot du juge* ^

des solutions qu*el!e admet. Elle décide, eo eiïet : l"" que la minorité passe avant la récidive; 2*" que la récidive passe avant les circonstances atténuantes; ^^ que les circonstances atténuantes passent avant la minorité (ce que nous avons contesté). Si elle admettait Tordre suivant : minorité, récidive, circonstances atténuantes, elle violerait sa troisième solution. Si elle disait : circonstances atténuantes, minorité, récidive, elle violerait la seconde; et en adoptant Tordre : récidive, minorité, circonstances atténuantes, elle violerait la première et la troisième tout à la fois.

*• Par exemple, la provocation : Cass., 7 avr. 1887 (B. cr,, n<» 135;.

*^ Ce mode de calcul, qui nous paraît ressortir de Tensemble des dispositions légales, aura, parfois, des résultats bizarres, .\insi, supposons un cas de meurtre, commis par un récidiviste, avec admission de Texouse du provocation : dans ce cas, la cour peut déclarer Texistence de circonstanoes atténuantes. La peine du meurtre sera, d'abord, correctionnalisée par TelTel de l'excuse C. p., art. 326) : sur cette peine correctionnelle, Tag;.rravation des art. 57 et 58 portera l'emprisonnement de cinq à dix ans. C'est alors que la cour d'assises fera subir à cet emprisonnement Tallénuation résultant des circonstances atténuantes, ce qui lui permettra de l'abaisser jusqu'à un jour, et même de lui substituer une amende réduite à un franc. La cour pourra détruire ainsi après coup l'effet aggravant de la récidive.