V- cilité un acte de com.piicite ou qui a f-jurni lies instr

^> . • ce rjut. A:n:;i îe^: complice^ des romplire^ ne «eraiei

i sah!e=.

îf- Je ne crois pa^ cepen^Iant qu'on puisse 5'arrieter

■^ '^ position. ^ar;5 doute. !a complicité doit èîre direct*

qu'il doit exister un rapport d** c^tu^aiité entre l'acte et l'acte de l'auteur. Il f.tut que le complice ait vo

COAUTEURS ET COMPLICES. 665

'il Tait facilitée. Mais cette condition est sufBsante; et il im-

rte peu que Tinstigation ou l'assistance ait été directe^ dans le

' Ds de relations directes et sans intermédiaire^ entre l'auteur

le complice. Il n'est pas nécessaire, par exemple, que des

structions facilitant un vol aient été données à celui qui a

ilé; il y aura encore complicité, si elles ont été transmises par

1 tiers, et la complicité sera double si ce tiers est également

e mauvaise foi ". Ainsi encore, un pharmacien se refuse à pro-

urer une substance abortive à une femme enceinte; Tamant ou

^ mari le provoque en lui offrant une somme d'argent. Si le

rime est accompli, ensuite de ces manœuvres, il y aura com-

ilicité double. Le pharmacien, complice par aide ou assistance,

!ommet un crime aussi bien que la femme, auteur principal. Et,

lès lors, le fait du mari ou de Tamant rentre bien dans les

.ermes et les conditions de l'article 60 du Code pénal : c'est une

provocation à commettre une action qualifiée crime.