CHAPITRE PREMIER

DES CIRCONSTANCES AUCRAVANTES LEtiALKS ET JUDICtAIBBS..

I C. — Des circonstances aggravantes en général. — SH constances aggravantes légales et judiciaires. — 50a. Classifical uraoDstances aggravantes légales

S CI. — Des circonstances aggravantes spéciales. — 3 circonstances aggravantes ^pécinles et des éléments cooslitulift i fraction. — 597. Caractère delà distinclion. — 598. H^sïlalio* jurisprudence : 1

g Cil. — Des circonstances aggravantes générales. - Trois circoDslances aggravantes ont un caraclëre de généralité. — Qualité de fonctionnaire. —601. Héoidive. Renvoi. — 602. Crin» M mis en prisun . Renvoi î!l^

URS CIRCONSTANCES ATTENUANTES LÉttALES ET JUDICIAIRES.

§ cm. ~ Division. — 003. Des excuses et des circonstances attéDDiH — 60i. Cette division correspond à deux conceptions législatives H

SECTIO.N PREMIERE Des «.censés.

g CiV. — De la nature des excuses. — 60a. Toute excuse estl^ — 606. Excuses absolutoires et atténuantes. — 607. Causes de oiti tion de peine . — 608. L'influence du sexe 5»-

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— Des causes d'ezcnses générales et spéciales. — 609. isioQ des excuses. — 610. Excuses géoérales. — 61 i. De la minorité de :e aus. — 612. De la provocation. Deux groupes de délits excusés. — . Injures vis-à-vis les particuliers. — 614. Délits de sang. — 615. { coups et violences graves. — 616. Double exception en matière de ricide et de meurtre entre époux. — 617. Outrage violent à la pudeur. 618. Flagrant délit d'adultère. — 619. Escalade ou effraction des clô- 33, murs ou entrée d'une maison ou d*un appartement habité ou de rs dépendances. — 620. Excuses spéciales, absolutoires et atténuan- 534-551

. — Des effets de l'excuse. — 621 . Effet général de toute excuse. 622. Effets des excuses atténuantes. — 623. Effets des excuses abso- )ires 551-556

SECTION DEUXIÈME Des circonstances atténuantes proprement dites,

;i. — De la nature des circonstances atténuantes. — 624. :essité d'un système de circonstances atténuantes. — 625. Origine de système. — 626. Caractère des circonstances atténuantes dans la lélation française. — 627. Questions de procédure. — 628. Coup d'œil léral sur les législations étrangères. — 629. A quelles sortes de cris, de délits, de contraventions, le bénéfice des circonstances attépuanest-il applicable? — 630. Application des circonstances atténuantes i infractions militaires. — 631. Qui peut déclarer des circonstances ^nuantes. — 632. Des circonstances atténuantes en cas de contuce 557-572

III. — De l'effet des circonstances atténuantes. —633. Efgénéral des circonstances atténuantes. — 634. Effet des circonstances ènuantes en matière criminelle. — 635. En matière correctionnelle. — }. En matière de simple police. — 637. De l'amende substituée à Temsonnement. — 038. Effet des circonstances atténuantes sur les peines «ssoireset complémentaires. — 639. Statistique des circonstances atteintes 572-580