III. u- 9T

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,A. VE*. elllâlE,

p. el ioe. cil.

. ^. D'. :*!.-— .'KIMfcS CONTRE LA CHOSE PUBLIQUE.

k. .i!> va, en tenant connple, toiitù la

.!!'''.'?î* pahlio auquel il est adressé, du

... »•-, .if >c[: //<•>?/#• (//* manifestation, à) Quand

• -es. i .'.'S îiîagislrats ou à des jurés, la peine

. i :i ; ::• l*outrage a lieu par paroles et par

. !• ! ;e::.ius publics (C. p., art. 222), ou bien

ra..-«>. La !oi ayant jugé la première catégorie

►. i.iv'.o'sil'Ie que la seconde, punit Toutrage par

■ Mi'r"^o:".H*mtMU de quinze jours à deux ans, etTou-

.,. ,'>io> .i'.m oni[ïrisonnement d'un mois à six mois.

. , . .,.L' '..v:'.M'quonce saillante, le minimum de la peine,

x..t.ij;r' ■".-;•.' !o moins grave, est plus élevé (un mois), que

■v.iî-iç;'.' ;Ui;o lo plus grave (quinze jours) *\ b] De plus.

»..i.iç,.;>, ivs[KVlivemcnt prévus par les articles 222 et 223,

..i.,-. ••,'."< d\uie ptMue plus élevée quand ils sont commis à

.. /. ...... l.'iMnprisonuemcnt, dans le cas d'outrage par pa-

,\^.A\»r- dt'»lt»ux à cinq ans, et, dans le cas d'outrage par ^. ...-.i .«a uuMiares, d'un mois à deux ans. c) Quand l'outrage

.. i iiv-'M» aux personnes qualifiées par Tarticle 221, il est, ■....'. viiu' •ioit son moilc de perpétration, puni d'un emprisonne-

.. :«'. do >ix Jours il un mois et d'une amende de seize francs à

'\ vi'iil-» l'iMnc^, on «lo l'une de ces deux peines seulomeiil.

. Lviii», L» pi'iiu' .s\*lrv<» à un «•in[)risonnement de quinze jours à

1 ..» ^ Mu»»-^, ri il \\\\\' amende i'arullativi» de seize francs à cini}

• 'i-^ IVanc-, qnjuid rouirai,'»^ est adressi'; à un commandant dr

i xMTr publiipu^ <1. I»., iirl. 22')).

1324. Lt's arli«'l«'s 22<> et 227, aujourd'hui abrogés p;ir la loi

«lu 'JS drciMubn' l8!U-"\ donnaient, en outre, aux tribunaux.

il. m loiis les cjis »lr oomlaninalion [)our outrages adnîssés aux

|.,i ..iiru'-. qualiliiM'-^ par les articles 222à 22.'), la faculté d'o-

( . :| . .| .. rii I- 1 -: <!m-' .1 I ' fi\ i> !• 'M i le |S0!{. l'Ji .''l--' , -'H|«. l'i'li;-

, ,,. .1.1 K ...l. I i .■,■ |N|n, ,^ ..rt. m l'I 111.\ .i\;ii.'iil, -li-i- .('Ml- |.:irMi"

... I- III .Il |ni III >i. !>• h i.i -. ',•- llll Mit' lllillillllilll. l'.ll lS(ii{, !•'> M-J l<>!;i|iM|(- .1

\ ■• ui/.i.i. I II. '■ ' . •••, !.. ;.*i.i"i.

bliger l'offenseur à faire réparation à l'offense, soit à la première audience, soit par écrit.

Cette peine avait élé empruntée à l'ancien droit, où elle figurait au nombre des peines ordinaires, à côté, mais au-dessous, de la peine infamante de X amende honorable. Jousse*^^, s'expliquant sur la réparation d'honneur, nous dit que c' « est la salisfaction qu'un accusé qui a offensé quelqu'un est obligé de faire à celui qu'il a offensé. Quand l'injure est légère, cette réparation se fait par un acte que Ton met au greffe, et par lequel on déclare que l'on tient celui qu'on a injurié pour une personne d'honneur; si l'injure est grave, celui qui l'a proférée est condamné à faire cette déclaration, en présence de deux ou plusieurs personnes, au choix de l'offensé, à lui demander pardon et à passer un acte de cette déclaration devant notaire et à ses dépens*' ».

Cette peine était donc un débris d'un régime pénal disparu, aussi étrangère à l'esprit du droit moderne que pourrait l'être la peine du fouet. En effet, la réparation d'honneur, pour être sérieuse, doit être volontaire ; iowiQ réparation imposée humilie le coupable et excite son ressentiment au lieu de l'apaiser.

Du reste, il est de la nature d'une telle peine d'être difficile à exécuter : la loi, qui l'organise, doit prévoir le refus, de la part du condamné, de faire amende honorable. Dans notre ancien droit, une peine plus grave était alors substituée, par décision du Juge, à l'amende honorable. Dans le système du Code pénal, si l'offenseur avait été condamné à l'emprisonnement, le temps d'emprisonnement prononcé contre lui n'était compté qu'à dator du Jour où la réparation avait eu lieu; s'il avait été condamné à l'amende, et s'il refusait la réparation ordonnée, il pouvait y être contraint par corps. La loi ne disait pas ce qui arriverait, si le condamné s'obstinait indéfiniment dans' son refus . C'était, sans doute, sous forme d'astreinte, la première application, faite par le Code pénal français, de la condamnation indéterminée.

■-* .Ions?».', op. cit., t. I, p. i 11».

>T <;f-< actes notariés sii);-Milii"r>, «l-inl «m rvIrmiNv »Micore «1«' Dnml'n-iix <rx*-ni|»l;!ireï*« étaient unlitiuiniiuMil imprinirs »*t Jifticlirs aux frais «!»• TollVri-

26A DROIT PÉNAL SPÉCIAL. — CRIMES CONTRX hA, CH08K>pbBLIQI7B

Mais je nMosiste pas (davanUge sur celle pénalilé exceplionnelle, car, à l'époque où la réparation d'honneur pouvait encore être légalement ordonnée, la pratique ne nous en offrait que peu d'exemples.