‹ Traité théorique et pratique du droit pénal français (volume 3)Chapitre 92 sur 111 · IL. f.. an. Ut et3K · texte numérisé non relu

IL. f.. an. Ut et3K

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1600- L'i(iftt'ilicid«, e'eet-i-dire le neurlre d'oo enfaol riouv«itu-n6, est uq des crimus qui ont le plus évolué dans les jnunjrs comme «Ihdï les lolft*. Tout d'aboni. rinTanlicide est bciilial, c'est i« meurtre [rar besoin. On lue les nouveaux-nés, f'iitntne on lue lee vieillBrds. pour diminuer le nombre des Unochna inutilôM, el l'on Ranrilie de préférenct; les filles, parce qu'elles Bont, pluB que les garçons, à charge à la Tamille. - Puis, l'infanlicide prend un caractère religieux, comme à Carlhage, ou social, comme à Athènes', à Sparte et à Rome. Ce n'est

g LXXXVIII. ' lliuuoGKM'nil : René Bouton, L'infanticide, Étude mon\o el Juridique (Thèau, l'nriH, I607J ; Cuj(Taunier, De rinfanlieide dans ses roiipoWi avto lu hi, la moral*, la médecine Ugale et les mesures adminidraliiMl (I8SB); Bhiixaud-LauIahdière, De l'infanlicite. Élude médico- UgaU (IBQS); Lkirux, MédMint iigate, avee eontidérations sur rinfantioU», mr la nuniin de prooéder à ïouverture des cadavres, ele (<SI9); Tahuiku, Rtude mêdieo-Ugate sur finfantieide (S' éd., 1879] ; BRou&lulB^ Ot einfuKtioidi (1891); von Fmirics, Lthre vm des Kindesabtreibmma wid Otm Kindttmord (IMa); Kiiit», Der Kindestnord {IS^O) ; von Kuisr. Das Vtrhrttktn der JHndMWttnifF (1861).

* Ce earaelira «oeiul de llnranlieîde a persisté looglemps dans W monde Moieo. Il 88 rettwhsit à 11 coocaptioD qu'on se faisait des droits, stul do nèT« de rauitle sur ses enhnis, soit de l'État sur si^s nieail>re£. La pratique M^o du meurtre des «ntanls fut, dans certaines cooditions et are* ctrtaùms Bwdifkatwns, approu»*» fv les uges de l'*Bt>quilï. V. sac « point 1 BovTo-N, d]». cil., p> 19 )> S1>

DE l'infanticide. 549

qu'après bien cl es évolutions que le meurtre de Tenfant nouveauné devient criminel et que ce fait est considéré comme un homicide. Mais doit-on donner à ce crime un caractère particulier? Sur ce point, les législations positives se divisent. Les unes ne contiennent pas de dispositions spéciales sur TinTanticide : ce crime reste soumis aux règles du droit commun, et puni comme assassinat ou comme meurtre, suivant qu^il est commis avec ou sans préméditation. Les autres donnent à Tinfanticide un caractère à part et font, de cette circonstance que l'homicide est pratiqué sur un enfant nouveau-né^ soit un élément d'aggravation, soit un élément d'atténuation du crime. L'histoire de l'inTanticide présente, en eGTet, un phénomène singulier au point de vue de l'évolution des idées morales. Tantôt, le classement particulier de ce crime procède d'un sentiment de sévérité, d'indignation, contre celui qui tue un être faible et sans défense, placé, à raison de sa faiblesse même, sous la protection spéciale de la société. Tantôt, au contraire, on s'inspire d'un sentiment de pitié pour la mère illégitime, tuant son enfant afin de cacher son déshonneur^ De là celte diversité dans la manière de réprimer le meurtre d'un enfant nouveau-né, diversité dont les législations anciennes, comme les législations modernes, nous présentent le spectacle.

1601. A Rome, la qualification de parricide^ à l'époque où elle embrassait l'homicide volontaire commis sur divers membres de la famille, comprenait aussi l'homicide commis par la mère sur son enfant. Mater ^ quœ filium filiamve occideril^ ejus legis pœna adficitur^. Ces expressions filiiun filiamve ne s'appliquent grammaticalement qu'aux enfants adultes. De là la question de savoir si le meurtre d'un enfant nouveau-né est compris sous cette qualification'. Mais il est bien certain que la loi ne parle que de la mère. A Rome, en effet, comme dans presque toutes les sociétés antiques, le père de famille eut,

3 Voy. particulièreuieDt sur cet aspect de Finfanticide : R. Saleillks, U individualisation de la peine, p. 180.

♦ L. l, D., De ^?flf. Pomp. de parricid. (48, 9).

^ Les inliTprèles liennent pour l'affirmative : F.vRiNAr.irs, Quœst. I2±, n» 156; IV.KEzns, lib. 9, C, lit. 17, n« 8.

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