DU SOMNAMBULISME

la pesanteur des paupières; mais le sujet, qui subit, dans une certaine mesure, l'influence de l'hypnofiseur, peut encore se débattre et réagir. Dans le grand hypnotisme, on observe trois états, soit successifs, soit isolés, qui évoluent dans Tordre suivant, Tétat cataleptique, Tétat léthargique, l'état somnambulique. L'antagonisme irréductible à ce sujet, de l'école de Paris et de l'école de Nancv, a été bien souvent constaté. Nous le rappelons ici. Pour Técoie de Paris", il n'y a de véritable hypnotisme que celui qui se développe chez des hystériques; cet hypnotisme est une névrose, et, tous ceux chez lesquels on le produit sont des névropathes; il se caractérise parles trois états dits classiques qui se montrent dans un ordre nécessaire. Pour l'école de Nancy", l'hypnotisme est un fait non pas pathologique, mais p/ff/sioloffirj ne; ce n'est pas une névrose, mais un sommeil; cet état peut être produit chez des sujets parfaitement sains; enfin, c'est la suggestion qui donne la clef de tous ces phénomènes et qui en règle l'évolution.

(juoi qu'il en soit de ces divergences, au point de vue du droit répressif, l'hypnotisme soulève un double problème.

I. La pratique même de ces procédés pouvant donner lieu à certains dangers pour la santé ou la moralité, le législateur a certainement le droit et le devoir de la réglementer. Il ne Ta pas encore fait en France**; mais, en Belgique, la loi du 30

^* Voy. Gilles de la Tourette, Uhypnotisme et les états analogves (im point de vue médico légal, Paris, 1887; Charcot, Sur les divers états nerveux déterminés par Vhypnotisation chez les hystériques (Comptes rendus de l'Académie des sciences, 1882, p. 403); Cuillerre, Magnétisme et hypnotisme, Paris, 1887; Bonjeax, L'hypnotisme, Paris, 1890; Ladame, La névrose hypnotique, Paris, 1881 ; Morselli, // magnétisme animale, la fascinazione e gli slaii ipnotici, Turin, 1886.

^^ Ber-nheiu, De la suggestion dans Vétat hypnotique et dans l'état de veille, Paris, 1884; Liéhault, Du sommeil et des états analogues considérés surtout au point de vue de Inaction du moral sur le physique, Nancy, 1866; LiÉr.EOis, De la suggestion hypnotique dans ses rapports avec le droit civil et le droit criminel, Paris, 1884; ib,. De la suggestion et du somnambulisme dans leurs rapports avec la jurisprudence et ta médecine légale, Paris, 1889.

'* Une proposition avait été présentée, dans le sens d*une réglementation, lors de la discussion de la loi du 30 novembre 1892 sur Texercice de la méde-

501 DROIT PÉSAL GÉNÉRAL. — DE l'iSFRACTTI^î.

mai 1892 punît de peines correctionnelles : l'quiroQqoe aura 'Joririi^ en spectacle uoe personne hypnotisée par loi-ntème o^ par autrui: 2° ou aura hypnotisé une personne n'ayant p»* atleiDt l'âge <Je vingt et on ans accomplis on n'étant pas saisc d'espi'il, s'il n'est docteur en médecine oa muni d'une autorisalion du gouverne ment. A c6lé de ces interdictions, qnî ont le (raracl'-re de mesures de police, l'article 3 de la loi belge contient une diïpo.-ition qui se rattache au problème de la respoosabillli; ". D'après ce texte, « sera puoi de la réclnsion. quiconque •lura, avec une intention frauduleuse ou à dessein de nnîre, tVitt écrire ou signer, par une personne hypnotisée, uo acte ou une pi(:ce énonçant une convention, des dispositions, uo engagement, une décharge ou une déclaration. La même peine sera appliquée à celui qui aura fait usage de l'acte ou de la pièce ». II y a là un genre de faux, le faux par suggestion hypnotiifUf, que la loi pénale n'avait pas, en effet, prévu, et que notre légi^ lation laisserait impuni s'il se rencontrait dans la réalilé.

Il, Au point de vue des questions de responsabilité qui se raltachenl à l'hypnotisme, il y a lieu d'examiner distinctement les délits dont l'hypnotisé peut être victime et ceux dont i! a été lui-mtlme l'exécuteur.

al Les seuls délits qui puissent être et qui aient été réellement commis pendant le sommeil hypnotique, à l'égard de l'hypnnlisé, sont le rapt, le viol, l'attentat à la pudeur. 11 s'agit alors de savoir si les manceuvres hypnotiques mettent l'hypnotisé dans l'impossibilité de consentir, et, dans ce cas, s'il faut assimiler l'emploi de ces manœuvres à la violence dont pnrif l'article -3'ia, t-2dii Co-ie pénal? \oi

DU SOMNAMBULISME. oO'>

volonté ne paraît pas complètement abolie; Thypnotisé peut résister, soit à la violence matérielle, soit aux suggestions. Mais quelle est la durée, quelle est Ténergie de cette résistance, quelle conscience reste-t-il au somnambule? C'est ce qu'il est, presque toujours, impossible de mesurer. Le magnétiseur a profilé de cet état, il Ta provoqué; c'est-à-dire, qu'il a exercé une violence morale pour parvenir à ses fins. Cela suffit-il pour constituer la violence dont parle l'article 332 du Code pénal? La question est ainsi ramenée à une interprétation de texte. Nous la retrouverons sous cet aspect à propos du viol et de l'attentat violent à la pudeur.

b) Pour les délits dont l'hypnotisé est l'auteur ou l'instrument matériel, il y a lieu de distinguer deux situations.

4® La première est celle des délits commis, soit par suggestion post-hypnotique, soit par suggestion inlra-hypnotique.

La suggestion post-hypnotique est celle dans laquelle les actes délictueux ont été commandés en état de sommeil provoqué et doivent être exécutés au réveil". Ce serait en réalité la situation la plus inquiétante, la plus périlleuse, car elle se caractériserait par un ensemble de conditions, contre lesquelles se heurlgrait presque toujours la poursuite : un automatisme absolu, la perpétration de l'acte alors que le sujet est réveillé et l'absence complète de la mémoire de relation au sujet du fait suggéré. Mais, sur ce terrain, nous manquons d'exemples empruntés à la vie réelle et il faut, heureusement, nous contenter de simples expériences de laboratoires. En effet, jusqu'ici, rien ne prouve qu'un malfaiteur puisse profiter de ce phénomène pour faire commettre des actes délictueux, un empoisonnement, un meurtre, un faux témoignage, un incendie, etc. On n'a pu apporter, comme exemples, que des « crimes de laboratoire ».

La suggestion intra-hypnotique est celle dans laquelle l'acle criminel est suggéré et exécuté durant le sommeil provoqué. Ici encore, la pratique judiciaire n'a pas offert, en France, tout au moins, d'exemples réels de crimes commis dans cet état.

** C'est la suggestion à échéance. Voy. Bernhedi, Les souvenirs latents et les suggestions à longue échéance^ Paris, 1885.

, ^ m h ISrRACTION.

hjx- ainsi réservée, il nous faut,

11 tjoestîon de responsabililé qu'il

... ..-lividii puisse imposer sa pensée

. ..-vi^'r'iLiuii iterveuse détruit la volonté,

^ ---.lir, Viivpnalisouv complice, dans lei

u .11 Cî^ifi pénal, quand il fait coatmcttre

--j^ç«*lioii hypnotique. Ce seraîl un© forme

.■<j«iiUi>a " par abus d'autorité ou de pou-

■ir m^tae du fait punissable n'ayant été que

- iiiut lies actes délictueux, sa culpabilité ne

■ . tt y aura, dans ce cas, un simple déplace-

..■. i".'. L'auteur principal ne sera pas coupable.

■U retombera sur le complice. Il semble,

' 'iiLiio, autant du moins que certaines expé-

^ „, , î titoi in-iiujnt le somnambulisme hypnotique permetleol

^« t>.' >upp<H«i'< quM les actes criminels ou délictueux ne sont

u^â lom^ur» aviMflwS 8*1* protestations par les somnambules

hvpiioll*'^ qui peuvent résister aux suggestions et même refuser

absdluuio^il dt) lus accomplir. Celle conslatalioii, rassurante pour

la libt'i'Lù liumauitv nous enipûche m^me de prendre trop au

»Liriou-\ li: moyen d'irresponsabilité basé sur l'hypnotisme. Il s'y

mûli) pt-tîMiuo toujours une dose plus ou moins grande d'exagé-

i%\Mi ou d«> «iiiiulation".

S" Il u» fftUt pas confondre, du reste, l'hypnotisme avec la 4Uggualiun : Tliypnotisme ne fait que favoriser la suggestion. De iiiduK.), 0» tdVi'l, i|uo l'hypnotisme peut se produire sans suggesliuit, ilti lui^iiiii la Etiiggeslion peut se produire sans hypnotisme. Mu»i iHol^if do la situation précédente, Tinfluence suggestive