ZLIV. - DE L'INFLUENCE DE L'INTENTION SUR LA RESPONSABILITÉ PÉNALE

284. La négation de l'intention criminelle peut être directe, ou bien résulter de Terreur do fait ou de l'erreur de droit. — 285. Du cas où l'auteur du fait nie directement l'intention criminelle. — 286. La classification des infractions en crimes, délits, contraventions, mise en rapport avec la division des infractions en infractions intentionnelles et inintentionncUes.

284. Le prévenu ou Taccusé, qui reconnaît avoir commis l'action ou l'inaction prévue par la loi pénale, dans la plénitude de son intelligence et de sa liberté, mais qui conteste sa responsabilité pénale par défaut d'intention, peut essayer d'établir sa bonne foi : 1° en prouvant directement qu'il n'avait pas Tintention de violer la loi pénale; 2° en établissant qu'il a commis une erreur de fait; 3° en prouvant qu'il a commis une erreur de droit. Que Ton parcoure les diverses hypothèses où la question d'intention est en cause, et Ton verra que toutes peuvent être groupées sous l'un de ces trois chefs. En nous plaçant à ces divers points de vue, nous chercherons à apprécier l'influence et l'effet de ce que l'on a souvent appelé 1' « excuse de la bonne foi ».

C'est seulement le premier cas que nous examinerons dans ce paragraphe, réservant l'étude des deux autres pour le paragraphe suivant.