‹ Traité théorique et pratique du droit pénal françaisChapitre 128 sur 138 · l'ii Kecoodo liy[)0(liàse prévue par l'article 3â9 M · texte numérisé non relu

l'ii Kecoodo liy[)0(liàse prévue par l'article 3â9 M

lltiii I) dU'iiiiv iJir(ii:uUé. La toi Juâlifie l'hooiicide, I&5 blessant ul l>ii fioiip*, si II! rail a en lieu en $e défendant contre lesi»liiîiiri (lo vuli ou de pillages esêcalûs avec violence. Ici, le fiu l'ugrtiiiBion ubl lo vol ou [c pillage, c'est-à-dire un délit coi lu priiprifitù; mais les violences envers les personne» eoi lu coii«i>iiiiciict> ou le moyen. Cette cliapositioii D'exiâteniît fù ijuii lii ]it;rBonnG attaquée aurait bien, dans ce cas, le droite «u iliMttriiIro : nous uvoos intmis, en elFel, que la vinleooei l'i^ganl dus perKonnas, exercée à l'occasion d'un délil relitf aux liimiis el alîii de le faciliter, rentrait dans les lertnet M' l'urliclti 'MH. Mais la persooae atlaqnée devrait établir, poor juBtidtM' su di'fense, que les violences oui pu mettre tu pùril, vie, son intégnlt^ corporelle; elle ne devrait pas non plus ihpuit»oi', dune sa ri>acUoD dt^feosive, les limites de la nécessiU. Lu loi, ituns l'article 329, ta dispcose de toute preuve: elleli' dunnu 1«^ ilroil de tuer lo voleur ou le pillard qui emploie la tw^ U'iHHi, sans qui! y ail ft esamioer le danger couru, ou l'exoés et dt^ft'iiao, El il faul remarquer que le texte ne distingue pas si ta vols ou pillages dont il s'agit ont lieu pendant la nuit ou penJanl le jour, s'ils oui éXi ou non accomplis avec escalade ou elTractio!!-

ii L. - OC L'DKORE DE LA LOI ET DD COVK&KDEJKEXT DE L'ADTOBITË LCGIiniE

Page 1