La publicité de la condamnation (C. p., art
FIN l'U TOMK PREMIEU
H 0. - Tome I.
§ I. — Le droit criminel. — 1. Droit et pouvoir de punir. — 2. Droit crimÎQel. Sociologie criminelle 1-6
§ II. — Rapport du droit pénal et de la sociologie criminelle.
— 3. Eq quoi Inapplication du droit civil diffère de celle du droit crimU Del. — 4. Nécessité pour les sciences sociales de s^appuyer sur les sciences naturelles. Méthode expérimentale appliquée à. leur étude. Les nouveaux horizons du droit pénal. — 5. Les lois sociales. Le libre arbitre.
— 6. Double méthode appliquée à la recherche expérimentale des lois de la criminalité. — 7. La sociologie criminelle. Son triple objet. — 8. Le criminel. Pour le législateur, c'est un type idéal. Pour le juge, un individu. Double conséquence. Individualisation de la peine. Condamnés primaires ou récidivistes. — 9. Fonction sociale de la répression. Peines d'élimination. Peines d'adaptation. Les critères anthropologiques et sociologiques. — 10. Les facteurs du crime. Facteurs naturels, individuels et sociaux. — if. Prophylaxie et thérapeutique criminelles. — 12. L'école anthropologique. Le type criminel au point de vue anthropologique et psychique. Explication des caractères qui différencient les criminels. Atavisme. Épilepsie. Folie morale. Dégénérescence. — 13. Ce que deviendrait la répression avec cette conception de la criminalité. Inexactitude du critère anthropologique. — 14. École sociologique. — 15. Les résultats de la statistique criminelle française depuis 1826. — 16. Répercussion sur le mouvement de la criminalité de tous les faits d'ordre économique, matériel et social. — 17. La marche parallèle de la criminalité et de la récidive. — 18. Conclusions 7-37
§ III. — De l'objet du droit criminel. — 19. Le droit criminel a quatre objets. — 20. De Tinfraction. — 21. De la peine. — 22. Des juridictions. — 23. De la procédure 37-48
t)2H TAHLK ASALVTIQtrE DES MATIKRES.
:S IV. — De la place du droit crimiael dans la législation. -
ai. Lu droit. Ses divisîoDS. — 23. Droil privé. — 26. Droîi pulilic- 21. L'- droit criminel est indépendant des autres parties du droil. — îl I'ioL>'..;iJieï i?-iî
â V. — Le droit. Ses origines. Droit civil et droit ciiminet.-
S'.i. I.'à iiKii-ale. Lilire arbitre. — 3i). Individu. Société. — 31. Limites d> l'intiTvi'nliijn du pouvoir, Modi-s d'intervention. — 32. Droit civil. Droil
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i VI. — Légitimité et loQdement du droit de punir. — SU. Doul.:^ prcibli'-iiii-. — 3i. L« droit de punir. — J^. Fondeineiil du droil de punir. Divers :<;■ viornes, — 30. Tliéories contractuelles, — 37. Théories ulililuires. — 3B. Tiiéories morales. — 39. Théories éclectiques. — 40. CïBclusions. I,es divers points de vue. isoles, sont incomplets «3-Tï
- Des caractères de la peine. -
. liirel* de la peine. — 43. Conditions
4t. Caractères de la peinr.
qu'elle doit reoaplir. — 4*.
: Vin. ^ Origine historique de la pénalité. — 43. tniportance du driil |ii''rial dans IfS Coili's uni;iens. — 4G, Hemanjues sur le dêvelopp^;-
- Le droit criminel français. — ia, Siuic.s du dr.i'.i
■ X. — Les sources. Le droit romain. Le droit germanique Le droit canonique. -- iiC liiii-^ion. — ^11. Inoit p>"-nril v.-m lir;. I:,-
l!oiii[i.'iriii.-^'.n l'iitre le dr.nt péuii ;i6, Dioil pr-ri:il fierinanique anl'
§ XII. — Le droit pénal de la Révolution française. — 69. Réaction contre le système des incriminations et des peines de Tancien droit. — 70. L'œuvre de TAssemblée constituante. — 71. Principes du droit pénal nouveau. — 72. Mise en œuvre des principes. — 73. Codes de 1791 et du 3 brumaire an IV. — 74. Défauts de cette législation. — 75. Modifications dont elle fut l'objet 122-132
§ Xin. — Droit pénal actuellement en vigueur en France. —
76. Droit pénal commun. Droit pénal spécial. — 77. Droit pénal commun. — 78. Code pénal de 1810. — 79. Lois modifiant le Code pénal. — 80. Principales réformes dont ce Code a été l'objet depuis 1811. — 81. Droit spécial. — 82. Combinaison du droit commun et du droit spécial.. 132-143
§ XIV. — Le droit pénal étranger. — 83. Travail de codification et de modification du droit criminel. — 84. Groupe des législations anglo-saxonnes. — 85. Groupe des législations dérivant du Code français. — 86. Groupe des législations d'origine germanique. — 87. Droit pénal russe. 143-156
§ XV. — Division de l'ouvrage. — 88. Partie générale. Partie spéciale. — 89. Division 156-157
