CHAPITRE XYII

DK LA SATISFACTIOIf SrBSTITUTlVE, OU À LA CHARGE d'tN TIERS.

Dans le cas le plus ordinaire, c'est sur l'auteur du mal que la charge de la satisfaction doit être assise. Pourquoi ? parce que, as.sise de cette manière, elle tend, en qualité de peine, à prévenir le mal. à diminuer la fréquence du délit. Assise siu- un autre individu, elle n'aurait pas cet effet.

Cette raison ne subsiste-t-elle plus à l'égard de ec premier répondant ; s*applique-t-elle à un autre au défaut du premier : la loi de la responsabilité doit se modifier en conséquence ; ou en d'auti'es termes, une personne tierce doit être appelée à payer pour l'auteur du dommage, lorsque celui-ci ne pourrait pas fom-nir la satisfaction, et que l'obligation imposée à ce tiers tend à prévenir le délit.

C'est ce qui peut arriver dans les cas suivants :